(6) Ce groupe chimique comprend la substance p-mentha-1,8-dién-7-al (no FL 05.117) qui a été utilisée comme substance représentative des substances de ce groupe et pour laquelle les données de toxicité ont été transmises.
Règlement (UE) 2016/1244 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/07/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/1244
RattachementRèglement (UE) 2016/1244
Versionacte d'origine du 28/07/2016 (CELEX 32016R1244)
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