(8) Dans cet avis, l'Autorité a également conclu que, puisque le p-mentha-1,8-dién-7-al (FL no 05.117) est représentatif des substances de ce groupe, les autres substances comprises dans ce groupe peuvent poser un problème de sécurité.
Règlement (UE) 2016/1244 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/07/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/1244
RattachementRèglement (UE) 2016/1244
Versionacte d'origine du 28/07/2016 (CELEX 32016R1244)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.