Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 29/06/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
À l'annexe du règlement (CE) no 111/2005, dans le tableau correspondant aux substances classifiées de catégorie 1, les lignes suivantes sont ajoutées:
| «(1R,2S)-(-)-chloroéphédrine | | 29399900 | 110925-64-9
| (1S,2R)-(+)-chloroéphédrine | | 29399900 | 1384199-95-4
| (1S,2S)-(+)-chloropseudoéphédrine | | 29399900 | 73393-61-0
| (1R,2R)-(-)-chloropseudoéphédrine | | 29399900 | 771434-80-1».
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.