Version d'origine : acte du 27/09/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2016/1726
RattachementRèglement (UE) 2016/1726
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R1726)
Référencearticle 1 du règlement (UE) 2016/1726EUR-Lex →
À l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005, les substances suivantes sont inscrites selon l'ordre alphabétique:
«carvone
«lactosérum»
«phosphate diammonique»
«Saccharomyces cerevisiae, souche LAS02».
Nota : Au moment de l'inscription de cette substance à l'annexe IV, la recommandation de l'Autorité européenne de sécurité des aliments porte sur les utilisations existantes. Si de nouvelles utilisations sont prévues, les répercussions sur l'exposition des consommateurs doivent être réexaminées par l'État membre qui a autorisé cette substance.»
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.