Règlement d'exécution (UE) 2016/1768 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 18/12/2023 (consolidation EUR-Lex 02016R1768-20231218, la plus récente en français ; acte d'origine du 04/10/2016).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/1768
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/1768
VersionConsolidée au 18/12/2023 (CELEX 02016R1768-20231218)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2016/1768EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

|

mg d’acide guanidinoacétique par kg d’aliment complet ayant

une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (amélioration des paramètres de performance)

| 4d372 | Alzchem Trostberg GmbH | Acide guanidinoacétique |

Composition de l’additif:

Acide guanidinoacétique à 98 % (sur la base de la matière sèche)

État solide

Caractérisation de la substance active:

Acide guanidinoacétique produit par synthèse chimique

Formule chimique: C3H7N3O2

Numéro CAS: 352-97-6

Pureté: 98 %

Impuretés:

— teneur maximale en cyanamide de 0,03 %,

— teneur maximale en dicyandiamide de 0,5 %.

Méthode d’analyse:

Pour la détermination de l’acide guanidinoacétique dans les aliments composés pour animaux: chromatographie ionique associée à une détection aux ultraviolets (CI-UV).

| Poulets d’engraissement | — | 600 | 1 200 |

1. La teneur en humidité doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. Lors de l’utilisation de l’additif, il doit être tenu compte de la présence de vitamine B12 et de donneurs de méthyle autres que la méthionine dans l’alimentation de l’animal.

4. L’utilisation simultanée de cet additif dans l’eau d’abreuvement et dans l’alimentation animale n’est pas autorisée.

| 25 octobre 2026

| Porcelets sevrés | 600 | 1 200

| Porcs d’engraissement | 600 | 1 200

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

|

mg d’acide guanidinoacétique par kg d’aliment complet ayant

une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (amélioration des paramètres de performance)

| 4d372i | Alzchem Trostberg GmbH | Acide guanidinoacétique |

Composition de l’additif:

Préparation contenant au moins 96 % d’acide guanidinoacétique

État solide

Caractérisation de la substance active:

Acide guanidinoacétique produit par synthèse chimique

Formule chimique: C3H7N3O2

Numéro CAS: 352-97-6

Pureté: 98 %

Impuretés:

— teneur maximale en cyanamide de 0,03 %,

— teneur maximale en dicyandiamide de 0,5 %.

Méthode d’analyse:

Pour la détermination de l’acide guanidinoacétique dans les aliments composés pour animaux: chromatographie ionique associée à une détection aux ultraviolets (CI-UV).

| Poulets d’engraissement | — | 600 | 1 200 |

1. La teneur en humidité doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.

2. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

3. Lors de l’utilisation de l’additif, il doit être tenu compte de la présence de vitamine B12 et de donneurs de méthyle autres que la méthionine dans l’alimentation de l’animal.

4. L’utilisation simultanée de cet additif dans l’eau d’abreuvement et dans l’alimentation animale n’est pas autorisée.

| 25 octobre 2026

| Porcelets sevrés | 600 | 1 200

| Porcs d’engraissement | 600 | 1 200

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02016R1768-20231218. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).