Règlement d'exécution (UE) 2016/1768 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/10/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/1768
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/1768
Versionacte d'origine du 04/10/2016 (CELEX 32016R1768)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d'exécution (UE) 2016/1768EUR-Lex →

(2) L'acide guanidinoacétique a été autorisé pendant dix ans pour les poulets d'engraissement par le règlement (CE) no 904/2009 de la Commission.

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