Version d'origine : acte du 06/10/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2016/1776
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/1776
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R1776)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/1776EUR-Lex →
À l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, la partie E est modifiée comme suit:
1) la catégorie 5.3 «Chewing-gum» est modifiée comme suit:
a) la mention suivante est insérée après la mention relative au E 951:
| | «E 955 | Sucralose | 1 200 | (12) | Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût»
b) la note de bas de page (12) est modifiée comme suit:
«(12) Si les additifs E 950, E 951, E 955, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d'entre eux est réduite en proportion.»
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