(2) Pour l'aclonifen, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les pommes de terre, les carottes, les céleris-raves, les aulx, les oignons, les échalotes, les tomates, le maïs doux, les feuilles de céleri, le persil, les haricots (frais, écossés), les pois (frais, écossés), les lentilles (fraîches), le céleri, le fenouil, les artichauts, les lupins (secs), les graines de tournesol, les grains de maïs, les grains de sorgho, les porcins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les bovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les ovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les caprins (viande, tissus adipeux, foie et reins) et le lait (bovins, ovins et caprins). Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR concernant les piments et poivrons, les infusions (séchées, à base de fleurs et feuilles), les épices (graines, fruits et baies), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
Règlement (UE) 2016/1822 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/10/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/1822
RattachementRèglement (UE) 2016/1822
Versionacte d'origine du 13/10/2016 (CELEX 32016R1822)
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