Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2016/1822 de la Commission du 13 octobre 2016 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'aclonifen, de deltaméthrine, de fluazinam, de méthomyl, de sulcotrione et de thiodicarbe présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 13/10/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2016/1822

Adopté le13 octobre 2016

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 15 considérants, 1 annexe

CELEX32016R1822

RéférenceRèglement (UE) 2016/1822, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (15)

(1)

(1) En ce qui concerne l'aclonifen, le fluazinam et la sulcotrione, les limites maximales applicables aux résidus (LMR) ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de deltaméthrine, de méthomyl et de thiodicarbe ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du même règlement.

(2)

(2) Pour l'aclonifen, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les pommes de terre, les carottes, les céleris-raves, les aulx, les oignons, les échalotes, les tomates, le maïs doux, les feuilles de céleri, le persil, les haricots (frais, écossés), les pois (frais, écossés), les lentilles (fraîches), le céleri, le fenouil, les artichauts, les lupins (secs), les graines de tournesol, les grains de maïs, les grains de sorgho, les porcins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les bovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les ovins (viande, tissus adipeux, foie et reins), les caprins (viande, tissus adipeux, foie et reins) et le lait (bovins, ovins et caprins). Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR concernant les piments et poivrons, les infusions (séchées, à base de fleurs et feuilles), les épices (graines, fruits et baies), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(3)

(3) En ce qui concerne la deltaméthrine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR actuelles pour les tomates, les melons, les pastèques, les choux de Chine, les choux verts, les scaroles, les épinards et feuilles similaires, les haricots (secs), les grains de riz et les grains de froment (blé). Il convient donc d'abaisser ces LMR. Concernant les LMR pour les agrumes, les amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes et marrons, les noix de coco, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons, les pistaches, les noix communes, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les nèfles du Japon, les abricots, les cerises, les pêches, les prunes, les raisins de table et de cuve, les fraises, les mûres, les mûres des haies, les framboises, les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), les groseilles à maquereau, les cynorhodons, les mûres, l'azerole, le sureau noir, les olives de table, les kiwis, les pommes de terre, les betteraves, les carottes, les céleris-raves, le raifort, les topinambours, les panais, le persil à grosse racine, les radis, les salsifis, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les oignons de printemps, les tomates, les poivrons, les aubergines, les cucurbitacées à peau comestible, les melons, les potirons, les pastèques, le maïs doux, les choux (développement de l'inflorescence), les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux chinois, les choux verts, les choux-raves, la mâche, la laitue, la scarole, le cresson, le cresson de terre, la roquette (rucola), la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica spp., les épinards et feuilles similaires, les feuilles de vigne, le cresson d'eau, les endives/chicons, les fines herbes, les légumineuses potagères (fraîches), les asperges, les artichauts, les poireaux, les champignons de couche, les haricots (secs), les lentilles (sèches), les pois (secs), les lupins (secs), les graines de lin, les graines de pavot, les graines de sésame, les graines de tournesol, les graines de colza, les graines de moutarde, les graines de coton, les graines de courge, le carthame, la bourrache, la cameline, le chènevis, le ricin, les olives à huile et les grains d'orge, les grains de sarrasin, les grains de maïs, les grains de millet, les grains d'avoine, de riz, de seigle, de sorgho, de froment (blé), le thé, les infusions (séchées, à base de fleurs, feuilles, racines), les épices (fruits, baies, racines, rhizomes, boutons et pistils de fleurs), les betteraves sucrières, les racines de chicorée, les porcins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les bovins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les ovins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les caprins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les volailles (muscles, tissus adipeux et foie), le lait (bovins, ovins et caprins) et les œufs d'oiseaux, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux figues, aux cardons, aux céleris et aux épices (graines), l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

(4)

(4) En ce qui concerne le fluazinam, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a recommandé d'abaisser les LMR existantes pour les pommes de terre, les oignons et les échalotes. Pour les tomates, elle a recommandé le relèvement de la LMR existante. Elle a conclu, concernant les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises, aux haricots secs et aux infusions (séchées, à base de racines), que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(5)

(5) En ce qui concerne le méthomyl, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les tomates, les aubergines, les concombres et les courgettes. Pour les cornichons, elle a recommandé de maintenir la LMR existante. Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR pour les raisins de cuve, les pommes de terre, les concombres, les courgettes, les melons, les potirons et les pastèques. Il convient donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a conclu, concernant les LMR relatives aux piments et poivrons, aux melons, aux potirons, aux pastèques, à la laitue, aux épinards, aux haricots (frais, non écossés), aux pois (frais, non écossés), aux haricots secs, aux fèves de soja, aux graines de coton, aux grains de maïs et aux grains d'avoine, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(6)

(6) Pour le thiodicarbe, l'Autorité a recommandé qu'il soit supprimé de la définition des résidus pour le méthomyl. Il convient donc d'inscrire cette substance séparément à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005.

(7)

(7) En ce qui concerne la sulcotrione, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle propose deux options en ce qui concerne la fixation de la définition des résidus. Il a été jugé opportun de ne modifier la définition des résidus que pour les produits d'origine animale. Pour le maïs doux, les grains de maïs et les grains de sorgho, l'Autorité a recommandé de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les salsifis, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de porcins, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins, les muscles, tissus adipeux, foie et reins d'ovins, les muscles, tissus adipeux, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(8)

(8) En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'importation ni de limite maximale de résidus établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(9)

(9) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.

(10)

(10) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

(11) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(12)

(12) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(13)

(13) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.

(14)

(14) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(15)

(15) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives aclonifen, fluazinam et sulcotrione dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 7 mai 2017.

En ce qui concerne la substance active deltaméthrine dans et sur tous les produits à l'exception des tomates, des melons, des pastèques, des choux de Chine, des choux verts, des scaroles, des épinards et feuilles similaires, des haricots (secs), des grains de riz et des grains de froment (blé), le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 7 mai 2017.

En ce qui concerne la substance active méthomyl dans et sur tous les produits à l'exception des raisins de cuve, des pommes de terre, des concombres, des courgettes, des melons, des potirons et des pastèques, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 7 mai 2017.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 7 mai 2017.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes suivantes concernant l'aclonifen, le fluazinam et la sulcotrione sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

LLiposoluble

Aclonifène (F)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0231020Poivrons doux/Piments doux

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0631000

a) Fleurs

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0810000Épices en graines

0810010Anis/Graines d'anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0820000Fruits

0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020Poivre du Sichuan

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070Vanille

0820080Tamarin

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Fluazinam (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010Pommes

0130020Poires

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0153000

c) Fruits de ronces

0153010Mûres

0153020Mûres des haies

0153030Framboises (rouges ou jaunes)

0300010Haricots

0633000

c) Racines

0633010Valériane

0633020Ginseng

0840040Raifort

Sulcotrione (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

code 1000000 excepté le code 1040000: CMBA (acide 2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213090Salsifis

0840040Raifort

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | |

| 0110000 | Agrumes | | 0,01 | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses | | |

| 0110020 | Oranges | | |

| 0110030 | Citrons | | |

| 0110040 | Limettes | | |

| 0110050 | Mandarines | | |

| 0110990 | Autres | | |

| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 | 0,05

| 0120010 | Amandes | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | |

| 0120040 | Châtaignes | | |

| 0120050 | Noix de coco | | |

| 0120060 | Noisettes | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |

| 0120100 | Pistaches | | |

| 0120110 | Noix communes | | |

| 0120990 | Autres | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | | | 0,01

| 0130010 | Pommes | | 0,3 (+) |

| 0130020 | Poires | | 0,3 (+) |

| 0130030 | Coings | | 0,01 |

| 0130040 | Nèfles | | 0,01 |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,01 |

| 0130990 | Autres | | 0,01 |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 | 0,01

| 0140010 | Abricots | | |

| 0140020 | Cerises (douces) | | |

| 0140030 | Pêches | | |

| 0140040 | Prunes | | |

| 0140990 | Autres | | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | 0,01

| 0151000 |

a) Raisins

| | |

| 0151010 | Raisins de table | | 0,01 (+) |

| 0151020 | Raisins de cuve | | 3 (+) |

| 0152000 |

b) Fraises

| | 0,01 |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | 0,01 (+) |

| 0153010 | Mûres | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |

| 0153990 | Autres | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | |

| 0154010 | Myrtilles | | 3 |

| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,01 |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 0,01 |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 0,01 |

| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,01 |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 0,01 |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,01 |

| 0154080 | Baies de sureau noir | | 0,01 |

| 0154990 | Autres | | 0,01 |

| 0160000 | Fruits divers à | | 0,01 | 0,01

| 0161000 |

a) peau comestible

| | |

| 0161010 | Dattes | | |

| 0161020 | Figues | | |

| 0161030 | Olives de table | | |

| 0161040 | Kumquats | | |

| 0161050 | Caramboles | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |

| 0161990 | Autres | | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |

| 0162020 | Litchis | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |

| 0162990 | Autres | | |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| | |

| 0163010 | Avocats | | |

| 0163020 | Bananes | | |

| 0163030 | Mangues | | |

| 0163040 | Papayes | | |

| 0163050 | Grenades | | |

| 0163060 | Chérimoles | | |

| 0163070 | Goyaves | | |

| 0163080 | Ananas | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | |

| 0163100 | Durions | | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | |

| 0163990 | Autres | | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | |

| 0212990 | Autres | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | 0,01 |

| 0213010 | Betteraves | 0,01 | | 0,01

| 0213020 | Carottes | 0,08 | | 0,01

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,02 | | 0,01

| 0213040 | Raiforts | 0,07 | | 0,01

| 0213050 | Topinambours | 0,1 | | 0,01

| 0213060 | Panais | 0,1 | | 0,01

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 | | 0,01

| 0213080 | Radis | 0,01 | | 0,01

| 0213090 | Salsifis | 0,01 | | 0,05 (+)

| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | | 0,01

| 0213110 | Navets | 0,01 | | 0,01

| 0213990 | Autres | 0,01 | | 0,01

| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01 | 0,01

| 0220010 | Aulx | 0,02 | |

| 0220020 | Oignons | 0,02 | |

| 0220030 | Échalotes | 0,02 | |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | |

| 0220990 | Autres | 0,01 | |

| 0230000 | Légumes-fruits | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | 0,01

| 0231010 | Tomates | 0,01 | 0,3 |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,02 (+) | 0,01 |

| 0231030 | Aubergines | 0,01 | 0,01 |

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01 |

| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01 |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0232010 | Concombres | | |

| 0232020 | Cornichons | | |

| 0232030 | Courgettes | | |

| 0232990 | Autres | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0233010 | Melons | | |

| 0233020 | Potirons | | |

| 0233030 | Pastèques | | |

| 0233990 | Autres | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,02 | 0,01 | 0,05

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | |

| 0241010 | Brocolis | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | |

| 0241990 | Autres | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |

| 0242020 | Choux pommés | | |

| 0242990 | Autres | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |

| 0243020 | Choux verts | | |

| 0243990 | Autres | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | |

| 0251020 | Laitues | | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | |

| 0251050 | Cressons de terre | | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | |

| 0251990 | Autres | | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0252010 | Épinards | | |

| 0252020 | Pourpiers | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |

| 0252990 | Autres | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| | 0,05 | 0,1

| 0256010 | Cerfeuils | 0,02 | |

| 0256020 | Ciboulettes | 0,02 | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,04 | |

| 0256040 | Persils | 0,02 | |

| 0256050 | Sauge | 0,02 | |

| 0256060 | Romarin | 0,02 | |

| 0256070 | Thym | 0,02 | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,02 | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,02 | |

| 0256100 | Estragon | 0,02 | |

| 0256990 | Autres | 0,02 | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,08 | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,02 | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,08 | |

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | |

| 0260050 | Lentilles | 0,02 | |

| 0260990 | Autres | 0,01 | |

| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 | 0,01

| 0270010 | Asperges | 0,01 | |

| 0270020 | Cardons | 0,01 | |

| 0270030 | Céleris | 0,01 | |

| 0270040 | Fenouils | 0,01 | |

| 0270050 | Artichauts | 0,02 | |

| 0270060 | Poireaux | 0,01 | |

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | |

| 0270990 | Autres | 0,01 | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,02 | 0,02

| 0300010 | Haricots | 0,08 | (+) |

| 0300020 | Lentilles | 0,08 | |

| 0300030 | Pois | 0,08 | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,01 | |

| 0300990 | Autres | 0,01 | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | 0,05

| 0401000 | Graines oléagineuses | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,01 | |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | |

| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | |

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | |

| 0401990 | Autres | 0,01 | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | |

| 0402010 | Olives à huile | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | |

| 0402040 | Kapoks | | |

| 0402990 | Autres | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,02 |

| 0500010 | Orge | | | 0,02

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | 0,02

| 0500030 | Maïs | | | 0,05

| 0500040 | Millet commun/Panic | | | 0,02

| 0500050 | Avoine | | | 0,02

| 0500060 | Riz | | | 0,02

| 0500070 | Seigle | | | 0,02

| 0500080 | Sorgho | | | 0,05

| 0500090 | Froment (blé) | | | 0,02

| 0500990 | Autres | | | 0,02

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | 0,1

| 0610000 | Thés | 0,05 | 0,1 |

| 0620000 | Grains de café | 0,05 | 0,1 |

| 0630000 | Infusions (base:) | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,08 (+) | 0,1 |

| 0631010 | Camomille | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |

| 0631030 | Rose | | |

| 0631040 | Jasmin | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |

| 0631990 | Autres | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0,08 (+) | 0,1 |

| 0632010 | Fraises | | |

| 0632020 | Rooibos | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres | | |

| 0633000 |

c) Racines

| 0,05 | 3 (+) |

| 0633010 | Valériane | | |

| 0633020 | Ginseng | | |

| 0633990 | Autres | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0,05 | 0,1 |

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | 0,1 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,1 |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0800000 | ÉPICES | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,01 (+) | 0,1 | 0,1

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |

| 0810030 | Céleri | | |

| 0810040 | Coriandre | | |

| 0810050 | Cumin | | |

| 0810060 | Aneth | | |

| 0810070 | Fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres | | |

| 0820000 | Fruits | 0,01 (+) | 0,1 | 0,1

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |

| 0820030 | Carvi | | |

| 0820040 | Cardamome | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |

| 0820070 | Vanille | | |

| 0820080 | Tamarin | | |

| 0820990 | Autres | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0830010 | Cannelle | | |

| 0830990 | Autres | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1 | 0,1

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | |

| 0900990 | Autres | | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01 | 0,01 |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | 0,01

| 1011010 | Muscles | | | (+)

| 1011020 | Tissus adipeux | | | (+)

| 1011030 | Foie | | | (+)

| 1011040 | Reins | | | (+)

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |

| 1011990 | Autres | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | |

| 1012010 | Muscles | | | 0,01 (+)

| 1012020 | Tissus adipeux | | | 0,01 (+)

| 1012030 | Foie | | | 0,01 (+)

| 1012040 | Reins | | | 0,015 (+)

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,015

| 1012990 | Autres | | | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| | |

| 1013010 | Muscles | | | 0,01 (+)

| 1013020 | Tissus adipeux | | | 0,01 (+)

| 1013030 | Foie | | | 0,01 (+)

| 1013040 | Reins | | | 0,015 (+)

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,015

| 1013990 | Autres | | | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| | |

| 1014010 | Muscles | | | 0,01 (+)

| 1014020 | Tissus adipeux | | | 0,01 (+)

| 1014030 | Foie | | | 0,01 (+)

| 1014040 | Reins | | | 0,015 (+)

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,015

| 1014990 | Autres | | | 0,01

| 1015000 |

e) Équidés

| | |

| 1015010 | Muscles | | | 0,01

| 1015020 | Tissus adipeux | | | 0,01

| 1015030 | Foie | | | 0,01

| 1015040 | Reins | | | 0,015

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,015

| 1015990 | Autres | | | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles

| | | 0,01

| 1016010 | Muscles | | |

| 1016020 | Tissus adipeux | | |

| 1016030 | Foie | | |

| 1016040 | Reins | | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |

| 1016990 | Autres | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | |

| 1017010 | Muscles | | | 0,01

| 1017020 | Tissus adipeux | | | 0,01

| 1017030 | Foie | | | 0,01

| 1017040 | Reins | | | 0,015

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,015

| 1017990 | Autres | | | 0,01

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1020010 | Bovins | | | (+)

| 1020020 | Ovins | | | (+)

| 1020030 | Caprins | | | (+)

| 1020040 | Chevaux | | |

| 1020990 | Autres | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1030010 | Poule | | |

| 1030020 | Cane | | |

| 1030030 | Oie | | |

| 1030040 | Caille | | |

| 1030990 | Autres | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01

b) les colonnes relatives à la deltaméthrine et au méthomyl sont remplacées par le texte ci-après:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

LLiposoluble

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110010Pamplemousses

0110020Oranges

0110030Citrons

0110040Limettes

0110050Mandarines

0120010Amandes

0120020Noix du Brésil

0120030Noix de cajou

0120040Châtaignes

0120050Noix de coco

0120060Noisettes

0120070Noix de Queensland

0120080Noix de pécan

0120090Pignons de pin, sans coquille

0120100Pistaches

0120110Noix communes

0130010Pommes

0130020Poires

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Bibasses/Nèfles du Japon

0140010Abricots

0140020Cerises (douces)

0140030Pêches

0140040Prunes

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0152000

b) Fraises

0153010Mûres

0153020Mûres des haies

0153030Framboises (rouges ou jaunes)

0154010Myrtilles

0154020Airelles canneberges

0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050Cynorrhodons

0154060Mûres (blanches ou noires)

0154070Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080Baies de sureau noir

0161030Olives de table

0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les essais de transformation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0211000

a) Pommes de terre

0213010Betteraves

0213020Carottes

0213030Céleris-raves/céleris-navets

0213040Raiforts

0213050Topinambours

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080Radis

0213090Salsifis

0213100Rutabagas

0213110Navets

0220010Aulx

0220020Oignons

0220030Échalotes

0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

0231030Aubergines

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0234000

d) Maïs doux

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés

0243010Choux de Chine/Petsaï

0243020Choux verts

0244000

d) Choux-raves

0251010Mâches/Salades de blé

0251020Laitues

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0252010Épinards

0252020Pourpiers

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0253000

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d) Cressons d'eau

0255000

e) Endives/Chicons

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0260010Haricots (non écossés)

0260020Haricots (écossés)

0260030Pois (non écossés)

0260040Pois (écossés)

0260050Lentilles

0270010Asperges

0270050Artichauts

0270060Poireaux

0280010Champignons de couche

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0300010Haricots

0300020Lentilles

0300030Pois

0300040Lupins/Fèves de lupins

0401010Graines de lin

0401030Graines de pavot

0401040Graines de sésame

0401050Graines de tournesol

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401080Graines de moutarde

0401090Graines de coton

0401100Pépins de courges

0401110Graines de carthame

0401120Graines de bourrache

0401130Graines de cameline

0401140Chènevis (graines de chanvre)

0401150Graines de ricin

0402010Olives à huile

0500010Orge

0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030Maïs

0500040Millet commun/Panic

0500050Avoine

0500060Riz

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froment (blé)

0610000Thés

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0633010Valériane

0633020Ginseng

0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020Poivre du Sichuan

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070Vanille

0820080Tamarin

0840010Réglisse

0840020Gingembre

0840030Curcuma/Safran des Indes

0840040Raifort

0850010Clous de girofle

0850020Câpres

0860010Safran

0900010Betteraves sucrières

0900030Racines de chicorée

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations concernant les méthodes analytiques et le métabolisme étaient manquantes. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, sur le métabolisme du bétail et les études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

Méthomyl

0231020Poivrons doux/Piments doux

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0251020Laitues

0252010Épinards

0260010Haricots (non écossés)

0260030Pois (non écossés)

0300010Haricots

0401070Fèves de soja

0401090Graines de coton

0500030Maïs

0500050Avoine

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L) | Méthomyl

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |

| 0110000 | Agrumes | 0,04 | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses | (+) |

| 0110020 | Oranges | (+) |

| 0110030 | Citrons | (+) |

| 0110040 | Limettes | (+) |

| 0110050 | Mandarines | (+) |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | 0,01

| 0120010 | Amandes | (+) |

| 0120020 | Noix du Brésil | (+) |

| 0120030 | Noix de cajou | (+) |

| 0120040 | Châtaignes | (+) |

| 0120050 | Noix de coco | (+) |

| 0120060 | Noisettes | (+) |

| 0120070 | Noix de Queensland | (+) |

| 0120080 | Noix de pécan | (+) |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | (+) |

| 0120100 | Pistaches | (+) |

| 0120110 | Noix communes | (+) |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,01

| 0130010 | Pommes | 0,2 (+) |

| 0130020 | Poires | 0,1 (+) |

| 0130030 | Coings | 0,1 (+) |

| 0130040 | Nèfles | 0,1 (+) |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,1 (+) |

| 0130990 | Autres | 0,1 |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01

| 0140010 | Abricots | 0,15 (+) |

| 0140020 | Cerises (douces) | 0,1 (+) |

| 0140030 | Pêches | 0,15 (+) |

| 0140040 | Prunes | 0,07 (+) |

| 0140990 | Autres | 0,01 |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,01

| 0151000 |

a) Raisins

| 0,2 |

| 0151010 | Raisins de table | (+) |

| 0151020 | Raisins de cuve | (+) |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,2 (+) |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,1 |

| 0153010 | Mûres | (+) |

| 0153020 | Mûres des haies | (+) |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | (+) |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0,6 |

| 0154010 | Myrtilles | (+) |

| 0154020 | Airelles canneberges | (+) |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | (+) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | (+) |

| 0154050 | Cynorrhodons | (+) |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | (+) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | (+) |

| 0154080 | Baies de sureau noir | (+) |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 | Fruits divers à | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | 0,01 | 0,01

| 0161020 | Figues | 0,01 | 0,01

| 0161030 | Olives de table | 1 (+) | 0,01

| 0161040 | Kumquats | 0,01 | 1

| 0161050 | Caramboles | 0,01 | 0,01

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 | 0,01

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | 0,01

| 0161990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | 0,01

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,15 (+) |

| 0162020 | Litchis | 0,01 |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,01 |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01 |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 |

| 0162990 | Autres | 0,01 |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| 0,01 | 0,01

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes | |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles | |

| 0163070 | Goyaves | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,3 (+) |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,01 |

| 0212010 | Racines de manioc | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0,02 |

| 0213010 | Betteraves | (+) |

| 0213020 | Carottes | (+) |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | (+) |

| 0213040 | Raiforts | (+) |

| 0213050 | Topinambours | (+) |

| 0213060 | Panais | (+) |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | (+) |

| 0213080 | Radis | (+) |

| 0213090 | Salsifis | (+) |

| 0213100 | Rutabagas | (+) |

| 0213110 | Navets | (+) |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01

| 0220010 | Aulx | 0,06 (+) |

| 0220020 | Oignons | 0,06 (+) |

| 0220030 | Échalotes | 0,06 (+) |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,3 (+) |

| 0220990 | Autres | 0,01 |

| 0230000 | Légumes-fruits | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates | 0,07 (+) | 0,01

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,2 (+) | 0,04 (+)

| 0231030 | Aubergines | 0,4 (+) | 0,01

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01

| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,2 |

| 0232010 | Concombres | (+) | 0,01

| 0232020 | Cornichons | (+) | 0,1

| 0232030 | Courgettes | (+) | 0,01

| 0232990 | Autres | | 0,01

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| |

| 0233010 | Melons | 0,02 (+) | 0,015 (+)

| 0233020 | Potirons | 0,2 (+) | 0,05 (+)

| 0233030 | Pastèques | 0,02 (+) | 0,015 (+)

| 0233990 | Autres | 0,02 | 0,01

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,02 (+) | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0,1 |

| 0241010 | Brocolis | (+) |

| 0241020 | Choux-fleurs | (+) |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 (+) |

| 0242020 | Choux pommés | 0,1 (+) |

| 0242990 | Autres | 0,01 |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 0,2 (+) |

| 0243020 | Choux verts | 0,01 (+) |

| 0243990 | Autres | 0,01 |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,01 (+) |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 2 (+) | 0,01

| 0251020 | Laitues | 0,5 (+) | 0,2 (+)

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,1 (+) | 0,01

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 2 (+) | 0,01

| 0251050 | Cressons de terre | 2 (+) | 0,01

| 0251060 | Roquette/Rucola | 2 (+) | 0,01

| 0251070 | Moutarde brune | 2 (+) | 0,01

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 2 (+) | 0,01

| 0251990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 0,01

| 0252010 | Épinards | (+) | (+)

| 0252020 | Pourpiers | (+) |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | (+) |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 2 (+) | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 2 (+) | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,02 (+) | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 2 | 0,02

| 0256010 | Cerfeuils | (+) |

| 0256020 | Ciboulettes | (+) |

| 0256030 | Feuilles de céleri | (+) |

| 0256040 | Persils | (+) |

| 0256050 | Sauge | (+) |

| 0256060 | Romarin | (+) |

| 0256070 | Thym | (+) |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | (+) |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | (+) |

| 0256100 | Estragon | (+) |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,2 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | (+) | 0,1 (+)

| 0260020 | Haricots (écossés) | (+) | 0,01

| 0260030 | Pois (non écossés) | (+) | 0,1(+)

| 0260040 | Pois (écossés) | (+) | 0,01

| 0260050 | Lentilles | (+) | 0,01

| 0260990 | Autres | | 0,01

| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01

| 0270010 | Asperges | 0,01 (+) |

| 0270020 | Cardons | 0,01 |

| 0270030 | Céleris | 0,01 |

| 0270040 | Fenouils | 0,01 |

| 0270050 | Artichauts | 0,2 (+) |

| 0270060 | Poireaux | 0,3 (+) |

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |

| 0270990 | Autres | 0,01 |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | 0,05 (+) |

| 0280020 | Champignons sauvages | 0,01 |

| 0280990 | Mousses et lichens | 0,01 |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | |

| 0300010 | Haricots | 0,6 (+) | 0,05 (+)

| 0300020 | Lentilles | 1 (+) | 0,01

| 0300030 | Pois | 1 (+) | 0,01

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 1 (+) | 0,01

| 0300990 | Autres | 0,02 | 0,01

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |

| 0401000 | Graines oléagineuses | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,02 (+) | 0,01

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,02 | 0,01

| 0401030 | Graines de pavot | 0,2 (+) | 0,01

| 0401040 | Graines de sésame | 0,02 (+) | 0,01

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,05 (+) | 0,01

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,07 (+) | 0,01

| 0401070 | Fèves de soja | 0,02 | 0,2 (+)

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,07 (+) | 0,01

| 0401090 | Graines de coton | 0,02 (+) | 0,2 (+)

| 0401100 | Pépins de courges | 0,02 (+) | 0,01

| 0401110 | Graines de carthame | 0,02 (+) | 0,01

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,2 (+) | 0,01

| 0401130 | Graines de cameline | 0,07 (+) | 0,01

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,2 (+) | 0,01

| 0401150 | Graines de ricin | 0,2 (+) | 0,01

| 0401990 | Autres | 0,02 | 0,01

| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01

| 0402010 | Olives à huile | 0,6 (+) |

| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,02 |

| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,02 |

| 0402040 | Kapoks | 0,02 |

| 0402990 | Autres | 0,02 |

| 0500000 | CÉRÉALES | |

| 0500010 | Orge | 2 (+) | 0,01

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 2 (+) | 0,01

| 0500030 | Maïs | 2 (+) | 0,02 (+)

| 0500040 | Millet commun/Panic | 2 (+) | 0,01

| 0500050 | Avoine | 2 (+) | 0,02 (+)

| 0500060 | Riz | 1 (+) | 0,01

| 0500070 | Seigle | 2 (+) | 0,01

| 0500080 | Sorgho | 2 (+) | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | 1 (+) | 0,01

| 0500990 | Autres | 0,02 | 0,01

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05

| 0610000 | Thés | 5 (+) |

| 0620000 | Grains de café | 0,1 |

| 0630000 | Infusions (base:) | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 15 |

| 0631010 | Camomille | (+) |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | (+) |

| 0631030 | Rose | (+) |

| 0631040 | Jasmin | (+) |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | (+) |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 15 |

| 0632010 | Fraises | (+) |

| 0632020 | Rooibos | (+) |

| 0632030 | Maté | (+) |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| 0,3 |

| 0633010 | Valériane | (+) |

| 0633020 | Ginseng | (+) |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0,1 |

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,1 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,1 |

| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |

| 0810030 | Céleri | |

| 0810040 | Coriandre | |

| 0810050 | Cumin | |

| 0810060 | Aneth | |

| 0810070 | Fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 | Fruits | 15 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | (+) |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | (+) |

| 0820030 | Carvi | (+) |

| 0820040 | Cardamome | (+) |

| 0820050 | Baies de genièvre | (+) |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | (+) |

| 0820070 | Vanille | (+) |

| 0820080 | Tamarin | (+) |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | |

| 0840010 | Réglisse | 0,5 (+) | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,5 (+) | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,5 (+) | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,5 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 15 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | (+) |

| 0850020 | Câpres | (+) |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 15 | 0,05

| 0860010 | Safran | (+) |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,05

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,02 (+) |

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 |

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,04 (+) |

| 0900990 | Autres | 0,01 |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | 0,01

| 1010000 | Tissus (base:) | |

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | 0,03 (+) |

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,5 (+) |

| 1011030 | Foie | 0,03 (+) |

| 1011040 | Reins | 0,03 (+) |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5 (+) |

| 1011990 | Autres | 0,02 |

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | 0,03 (+) |

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,5 (+) |

| 1012030 | Foie | 0,03 (+) |

| 1012040 | Reins | 0,03 (+) |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5 (+) |

| 1012990 | Autres | 0,02 |

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | 0,03 (+) |

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,5 (+) |

| 1013030 | Foie | 0,03 (+) |

| 1013040 | Reins | 0,03 (+) |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5 (+) |

| 1013990 | Autres | 0,02 |

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | 0,03 (+) |

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,5 (+) |

| 1014030 | Foie | 0,03 (+) |

| 1014040 | Reins | 0,03 (+) |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5 (+) |

| 1014990 | Autres | 0,02 |

| 1015000 |

e) Équidés

| |

| 1015010 | Muscles | 0,03 |

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,5 |

| 1015030 | Foie | 0,03 |

| 1015040 | Reins | 0,03 |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5 |

| 1015990 | Autres | 0,02 |

| 1016000 |

f) Volailles

| |

| 1016010 | Muscles | 0,02 (+) |

| 1016020 | Tissus adipeux | 0,1 (+) |

| 1016030 | Foie | 0,02 (+) |

| 1016040 | Reins | 0,02 (+) |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 (+) |

| 1016990 | Autres | 0,02 |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| |

| 1017010 | Muscles | 0,03 |

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,5 |

| 1017030 | Foie | 0,03 |

| 1017040 | Reins | 0,03 |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,5 |

| 1017990 | Autres | 0,02 |

| 1020000 | Lait | 0,05 |

| 1020010 | Bovins | (+) |

| 1020020 | Ovins | (+) |

| 1020030 | Caprins | (+) |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 |

| 1030010 | Poule | (+) |

| 1030020 | Cane | (+) |

| 1030030 | Oie | (+) |

| 1030040 | Caille | (+) |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 |

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 |

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 |

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 |

2) À l'annexe III, les colonnes relatives à l'aclonifen, à la deltaméthrine, au fluazinam, au méthomyl et à la sulcotrione sont supprimées.

3) Dans l'annexe V, la colonne suivante relative au thiodicarbe est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Thiodicarbe

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Thiodicarbe

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01

| 0110000 | Agrumes |

| 0110010 | Pamplemousses |

| 0110020 | Oranges |

| 0110030 | Citrons |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 | Fruits à coque |

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 | Fruits à pépins |

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 | Fruits à noyau |

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (douces) |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 | Baies et petits fruits |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 | Fruits divers à |

| 0161000 |

a) peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles |

| 0163070 | Goyaves |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Gombos/Camboux |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé |

| 0251020 | Laitues |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |

| 0251040 | Cressons et autres pousses |

| 0251050 | Cressons de terre |

| 0251060 | Roquette/Rucola |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet commun/Panic |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) |

| 0500990 | Autres |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05

| 0610000 | Thés |

| 0620000 | Grains de café |

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0640000 | Fèves de cacao |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 | Fruits | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 | Écorces | 0,05

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 | Arilles | 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles |

| 1011020 | Tissus adipeux |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1011990 | Autres |

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles |

| 1012020 | Tissus adipeux |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1012990 | Autres |

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles |

| 1013020 | Tissus adipeux |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1013990 | Autres |

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles |

| 1014020 | Tissus adipeux |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1014990 | Autres |

| 1015000 |

e) Équidés

| 1015010 | Muscles |

| 1015020 | Tissus adipeux |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1015990 | Autres |

| 1016000 |

f) Volailles

| 1016010 | Muscles |

| 1016020 | Tissus adipeux |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| 1017010 | Muscles |

| 1017020 | Tissus adipeux |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |

| 1017990 | Autres |

| 1020000 | Lait | 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01