(6) Pour le thiodicarbe, l'Autorité a recommandé qu'il soit supprimé de la définition des résidus pour le méthomyl. Il convient donc d'inscrire cette substance séparément à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2016/1822 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/10/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/1822
RattachementRèglement (UE) 2016/1822
Versionacte d'origine du 13/10/2016 (CELEX 32016R1822)
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