Règlement (UE) 2016/1822 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/10/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/1822
RattachementRèglement (UE) 2016/1822
Versionacte d'origine du 13/10/2016 (CELEX 32016R1822)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2016/1822EUR-Lex →

(3) En ce qui concerne la deltaméthrine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR actuelles pour les tomates, les melons, les pastèques, les choux de Chine, les choux verts, les scaroles, les épinards et feuilles similaires, les haricots (secs), les grains de riz et les grains de froment (blé). Il convient donc d'abaisser ces LMR. Concernant les LMR pour les agrumes, les amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes et marrons, les noix de coco, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons, les pistaches, les noix communes, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les nèfles du Japon, les abricots, les cerises, les pêches, les prunes, les raisins de table et de cuve, les fraises, les mûres, les mûres des haies, les framboises, les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), les groseilles à maquereau, les cynorhodons, les mûres, l'azerole, le sureau noir, les olives de table, les kiwis, les pommes de terre, les betteraves, les carottes, les céleris-raves, le raifort, les topinambours, les panais, le persil à grosse racine, les radis, les salsifis, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les oignons de printemps, les tomates, les poivrons, les aubergines, les cucurbitacées à peau comestible, les melons, les potirons, les pastèques, le maïs doux, les choux (développement de l'inflorescence), les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux chinois, les choux verts, les choux-raves, la mâche, la laitue, la scarole, le cresson, le cresson de terre, la roquette (rucola), la moutarde brune, les feuilles et pousses de Brassica spp., les épinards et feuilles similaires, les feuilles de vigne, le cresson d'eau, les endives/chicons, les fines herbes, les légumineuses potagères (fraîches), les asperges, les artichauts, les poireaux, les champignons de couche, les haricots (secs), les lentilles (sèches), les pois (secs), les lupins (secs), les graines de lin, les graines de pavot, les graines de sésame, les graines de tournesol, les graines de colza, les graines de moutarde, les graines de coton, les graines de courge, le carthame, la bourrache, la cameline, le chènevis, le ricin, les olives à huile et les grains d'orge, les grains de sarrasin, les grains de maïs, les grains de millet, les grains d'avoine, de riz, de seigle, de sorgho, de froment (blé), le thé, les infusions (séchées, à base de fleurs, feuilles, racines), les épices (fruits, baies, racines, rhizomes, boutons et pistils de fleurs), les betteraves sucrières, les racines de chicorée, les porcins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les bovins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les ovins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les caprins (muscles, tissus adipeux, foie et reins), les volailles (muscles, tissus adipeux et foie), le lait (bovins, ovins et caprins) et les œufs d'oiseaux, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR concernant ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la valeur actuelle ou de la valeur déterminée par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux figues, aux cardons, aux céleris et aux épices (graines), l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R1822. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).