Règlement d'exécution (UE) 2016/1833 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/10/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/1833
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/1833
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R1833)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2016/1833EUR-Lex →

La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques», est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, sous réserve des conditions fixées dans ladite annexe.

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