(3) La demande concerne l'autorisation d'une préparation de lectines de haricot commun (lectines de Phaseolus vulgaris), en tant qu'additif destiné à l'alimentation des porcelets non sevrés, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».
Règlement d'exécution (UE) 2016/1833 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/1833
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/1833
Versionacte d'origine du 17/10/2016 (CELEX 32016R1833)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.