Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l'annexe II, les colonnes relatives à l'acétamipride, à l'azoxystrobine, à la cyfluthrine, au diméthomorphe, au fludioxonyl, au flonicamide, au flutriafol, au metconazole, au prothioconazole et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Acétamipride (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Acétamipride — code 1000000 excepté le code 1040000: somme de l'acétamipride et du N-desméthylacétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000Tissus (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Tissus adipeux
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010Muscles
1017020Tissus adipeux
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
1040000Miels et autres produits de l'apiculture
1050000Amphibiens et reptiles
1060000Invertébrés terrestres
1070000Vertébrés terrestres sauvages
Azoxystrobine
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0251010Mâches/Salades de blé
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Diméthomorphe (somme des isomères)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0153010Mûres
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Flocinamide (somme de la flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Flonicamide — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme de la flonicamide et de la TFNA-AM, exprimée en flonicamide
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140020Cerises (douces)
0140040Prunes
0231010Tomates
0231030Aubergines
0232030Courgettes
0233000
c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
0233990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude de l'hydrolyse dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0500070Seigle
0500090Froment (blé)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0700000HOUBLON
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fludioxonil (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fludioxonil — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés en acide 2,2-difluoro-benzo [1,3] dioxole-4-carboxylique.
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0152000
b) Fraises
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur une étude d'alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
Flutriafol
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0130990Autres
0151020Raisins de cuve
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0213010Betteraves
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0231010Tomates
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0233010Melons
0233030Pastèques
0500060Riz
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les ruminants et les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012030Foie
1013030Foie
1014030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1015030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les ruminants et les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1017030Foie
Metconazole (somme d'isomères) (F)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0233010Melons
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Prothioconazole [desthio-prothioconazole (somme des isomères)] (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0213010Betteraves
0213020Carottes
0213040Raiforts
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213090Salsifis
0213100Rutabagas
0213110Navets
0220020Oignons
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0220030Échalotes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0241000
a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010Brocolis
0241020Choux-fleurs
0241990Autres
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés
0270060Poireaux
0300010Haricots
0300020Lentilles
0300030Pois
0300040Lupins/Fèves de lupins
0401010Graines de lin
0401020Arachides/Cacahuètes
0401030Graines de pavot
0401060Graines de colza (grosse navette)
0401080Graines de moutarde
0401130Graines de cameline
0500010Orge
0500050Avoine
0500070Seigle
0500090Froment (blé)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus sur les graminées (composant majeur de la charge alimentaire du bétail) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
Trifloxystrobine (A) (L) (R)
(A)Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phénylacétique (CGA 321113)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0162030Fruits de la passion/Maracudjas
0231020Poivrons doux/Piments doux
0232010Concombres
0232020Cornichons
0243000
c) Choux feuilles
0243010Choux de Chine/Petsaï
0243020Choux verts
0243990Autres
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres
0260010Haricots (non écossés)
0500050Avoine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acétamipride (R) | Azoxystrobine | Cyfluthrine [y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (L) | Diméthomorphe (somme des isomères) | Flonicamide (somme de la flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide) (R) | Fludioxonil (L) (R) | Flutriafol | Metconazole (somme des isomères) (L) | Prothioconazole [desthio-prothioconazole (somme des isomères)] (L) | Trifloxystrobine (A) (L) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | | | | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,9 | 15 | 0,02 | | 0,15 (+) | 10 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,5
| 0110010 | Pamplemousses | | | | 0,01 | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | 0,8 | | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | 0,01 | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | 0,01 | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | 0,01 | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | 0,01 | | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,07 | | 0,02 | 0,02 | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0120010 | Amandes | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |
| 0120060 | Noisettes | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |
| 0120100 | Pistaches | | 1 | | | | 0,2 | | | |
| 0120110 | Noix communes | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |
| 0120990 | Autres | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,8 | 0,01 | 0,2 | 0,01 | 0,3 | 5 | 0,4 (+) | 0,02 | 0,01 | 0,7
| 0130010 | Pommes | | | | | | | | | |
| 0130020 | Poires | | | | | | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | | | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 2 | | 0,01 | | | | | 0,01 | 3
| 0140010 | Abricots | 0,8 | | 0,3 | | 0,03 | 5 | 0,01 | 0,1 | |
| 0140020 | Cerises (douces) | 1,5 | | 0,2 | | 0,4 (+) | 5 | 1 | 0,2 | |
| 0140030 | Pêches | 0,8 | | 0,3 | | 0,4 | 10 | 0,6 | 0,1 | |
| 0140040 | Prunes | 0,03 | | 0,2 | | 0,3 (+) | 5 | 0,4 | 0,02 | |
| 0140990 | Autres | 0,01 | | 0,02 | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | 0,03 | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,5 | 3 | 0,3 | 3 | | | | 0,02 | 0,01 | 3
| 0151010 | Raisins de table | | | | | | 5 | 0,8 | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | 4 | 1,5 (+) | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,5 | 10 | 0,02 | 0,7 | | 4 (+) | 1,5 | 0,02 | 0,01 | 1
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 2 | 5 | 0,02 | | | 5 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 3
| 0153010 | Mûres | | | | 0,05 (+) | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | 0,01 | | | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | 0,05 (+) | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | 0,01 | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | 0,02 | 0,01 | | | 0,01 | | |
| 0154010 | Myrtilles | 2 | 5 | | | | 2 | | 0,4 | 0,01 | 2
| 0154020 | Airelles canneberges | 2 | 0,5 | | | | 2 | | 0,02 | 0,15 | 0,01
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 2 | 5 | | | | 2 | | 0,02 | 0,01 | 1,5 (+)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 2 | 5 | | | | 2 | | 0,02 | 0,01 | 1,5 (+)
| 0154050 | Cynorrhodons | 2 | 5 | | | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 2 | 5 | | | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | 5 | | | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 2 | 5 | | | | 0,8 | | 0,02 | 0,01 | 2
| 0154990 | Autres | 0,01 | 5 | | | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0160000 | Fruits divers à | | | 0,02 | | 0,03 | | | | 0,01 |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | |
| 0161010 | Dattes | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,03 | 0,01 | | | | | | | | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,9 | 0,01 | | | | | | | | 0,3
| 0161040 | Kumquats | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,01 | 0,1 | | | | | | | | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | 0,01
| 0161990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | 0,01
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | | | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 0,01 | | | | 15 | | | | 0,01
| 0162020 | Litchis | | 0,01 | | | | 0,01 | | | | 0,01
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 4 | | | | 0,01 | | | | 4 (+)
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,01 | | | | 0,01 | | | | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,01 | | | | 0,01 | | | | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,01 | | | | 0,01 | | | | 0,01
| 0162990 | Autres | | 0,01 | | | | 0,01 | | | | 0,01
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| | | | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,4 | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163020 | Bananes | 0,4 | 2 | | 0,01 | | 0,01 | 0,3 | 0,1 | | 0,05
| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,7 | | 0,01 | | 2 | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,3 | | 0,7 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,6
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 3 | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 7 | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | | | | | | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 7 | 0,04 | 0,05 | 0,09 | 5 | 0,01 | 0,04 | 0,02 | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 1 | 0,02 | 0,01 | 0,03 | | 0,01 | 0,04 | 0,01 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | 0,01 | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | 10 | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | | 10 | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | 0,01 | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | 0,01 | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | 0,02 | | 0,03 | | | 0,02 | |
| 0213010 | Betteraves | | 1 | | 0,01 | | 1 | 0,06 (+) | | 0,1 (+) | 0,02
| 0213020 | Carottes | | 1 | | 0,01 | | 1 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,1
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 1 | | 0,01 | | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | 0,03
| 0213040 | Raiforts | | 1 | | 0,01 | | 1 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,08
| 0213050 | Topinambours | | 1 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0213060 | Panais | | 1 | | 0,01 | | 1 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,04
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 1 | | 0,01 | | 1 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,08
| 0213080 | Radis | | 1,5 | | 1,5 | | 0,3 | 0,01 | | 0,01 | 0,08
| 0213090 | Salsifis | | 1 | | 0,01 | | 1 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,04
| 0213100 | Rutabagas | | 1 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,04
| 0213110 | Navets | | 1 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,04
| 0213990 | Autres | | 1 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 10 | 0,02 | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | |
| 0220010 | Aulx | 0,02 | | | 0,6 | | 0,02 | | | 0,01 | 0,01
| 0220020 | Oignons | 0,02 | | | 0,6 | | 0,5 | | | 0,05 (+) | 0,01
| 0220030 | Échalotes | 0,01 | | | 0,6 | | 0,02 | | | 0,05 (+) | 0,01
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | | | 9 | | 5 | | | 0,01 | 0,1
| 0220990 | Autres | 0,01 | | | 0,15 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | | | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | 3 | | 1 | | | | 0,02 | 0,01 |
| 0231010 | Tomates | 0,5 | | 0,05 | | 0,5 (+) | 3 | 0,6 (+) | | | 0,7
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,3 | | 0,3 | | 0,3 | 1 | 1 | | | 0,4 (+)
| 0231030 | Aubergines | 0,2 | | 0,1 | | 0,5 (+) | 0,4 | 0,01 | | | 0,7
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,2 | | 0,02 | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,2 | | 0,02 | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 1 | | 0,5 | 0,5 | 0,4 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,3
| 0232010 | Concombres | 0,3 | | 0,1 | | | | | | | (+)
| 0232020 | Cornichons | 0,6 | | 0,1 | | | | | | | (+)
| 0232030 | Courgettes | 0,3 | | 0,1 | | (+) | | | | |
| 0232990 | Autres | 0,3 | | 0,02 | | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,2 | 1 | 0,02 | 0,5 | 0,4 (+) | 0,3 | | | 0,01 | 0,3
| 0233010 | Melons | | | | | | | 0,2 (+) | 0,05 (+) | |
| 0233020 | Potirons | | | | | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | | | 0,2 (+) | 0,02 | |
| 0233990 | Autres | | | | | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,2 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | | | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,4 | 5 | 0,05 | | 0,03 | | | | 0,05 (+) | 0,5
| 0241010 | Brocolis | | | | 5 | | 0,7 | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,6 | | 0,01 | | | |
| 0241990 | Autres | | | | 0,6 | | 0,01 | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 5 | | | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,05 | | 0,2 | 0,01 | 0,6 | 0,01 | | | 0,1 (+) | 0,6
| 0242020 | Choux pommés | 0,7 | | 0,3 | 6 | 0,03 | 2 | | | 0,09 (+) | 0,5
| 0242990 | Autres | 0,01 | | 0,2 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 1,5 | 6 | 0,3 | 3 | 0,03 | | | | 0,01 | 3 (+)
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | | 10 | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | | | 0,01 | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | | 0,01 | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | 5 | 0,02 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 15 | 1 | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 3 | (+) | | 10 | | 20 | | | | 0,01
| 0251020 | Laitues | 3 | | | 15 | | 40 | | | | 15
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 1,5 | (+) | | 6 | | 20 | | | | 15 (+)
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 3 | (+) | | 10 | | 20 | | | | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | 3 | (+) | | 10 | | 20 | | | | 0,01
| 0251060 | Roquette/Rucola | 3 | (+) | | 10 | | 20 | | | | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | 3 | (+) | | 10 | | 20 | | | | 0,01
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 3 | (+) | | 10 | | 20 | | | | 15
| 0251990 | Autres | 0,01 | | | 10 | | 20 | | | | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 15 | | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | 5 | | 0,02 | 30 | | 30 | | | |
| 0252020 | Pourpiers | 3 | | | 4 | | 20 | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 3 | | 0,02 | 4 | | 20 | | | |
| 0252990 | Autres | 0,01 | | 0,02 | 4 | | 20 | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 10 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,3 | 0,02 | 0,05 | 0,03 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 3 | 70 | 0,02 | 10 | 6 | 20 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 15 (+)
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | | | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | | | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 3 | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,6 | | 0,1 | 0,01 | 0,03 | 1 | | | | 1 (+)
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,3 | | 0,05 | 0,04 | 0,03 | 0,4 | | | | 0,01
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,6 | | 0,2 | 0,01 | 0,03 | 1 | | | | 0,01
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,3 | | 0,05 | 0,15 | 0,7 | 0,3 | | | | 0,01
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,03 | 0,05 | | | | 0,01
| 0260990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | | | | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | | | | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,05
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 15 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0270030 | Céleris | 1,5 | 15 | 0,02 | 15 | | 1,5 | | | 0,01 | 1
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 10 | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | | | 0,01 | 0,01
| 0270050 | Artichauts | 0,7 | 5 | 0,2 | 2 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,3
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | 10 | 0,02 | 1,5 | | 0,01 | | | 0,06 (+) | 0,7
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 0,6 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,15 | 0,15 | 0,02 | 0,01 | 0,03 | | 0,01 | 0,15 | | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | | | | 0,5 | | | 0,05 (+) |
| 0300020 | Lentilles | | | | | | 0,4 | | | 1 (+) |
| 0300030 | Pois | | | | | | 0,4 | | | 1 (+) |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | | 0,4 | | | 1 (+) |
| 0300990 | Autres | | | | | | 0,4 | | | 0,01 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | | 0,02 | | 0,01 | | | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,2 | 0,09 (+) | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | 0,2 | 0,02 | | 0,06 | | 0,15 | 0,05 | 0,02 (+) | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | 0,5 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,15 | 0,09 (+) | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | 0,5 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,7 | 0,2 | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,4 | 0,5 | 0,05 | | 0,06 | | 0,5 | 0,2 | 0,15 (+) | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | 0,5 | 0,03 | | 0,06 | | 0,4 | 0,05 | 0,2 | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | 0,5 | 0,02 | | 0,06 | | 0,5 | 0,2 | 0,09 (+) | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | 0,7 | 0,02 | | 0,2 | | 0,02 | 0,3 | 0,02 | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 0,01 | | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 0,01 | | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | 0,5 | | | 0,06 | | 0,5 | 0,05 | 0,04 (+) | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,01 | | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0401990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 |
| 0402010 | Olives à huile | 0,9 | | | | | | | | | 0,3
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 | | | | | | | | | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,01 | | | | | | | | | 0,01
| 0402040 | Kapoks | 0,01 | | | | | | | | | 0,01
| 0402990 | Autres | 0,01 | | | | | | | | | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | | | | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 0500010 | Orge | 0,01 | 1,5 | 0,3 | | 0,4 | | 0,15 | 0,4 | 0,2 (+) | 0,5
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,03 | | 0,01 | 0,1 | 0,1 | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,01 | 1,5 | 0,3 | | 0,4 | | 0,01 | 0,4 | 0,05 (+) | 0,4 (+)
| 0500060 | Riz | 0,01 | 5 | 0,02 | | 0,03 | | 1,5 (+) | 0,02 | 0,01 | 5
| 0500070 | Seigle | 0,01 | 0,5 | 0,04 | | 2 (+) | | 0,15 | 0,06 | 0,05 (+) | 0,3
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 10 | 0,02 | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 0,5 | 0,04 | | 2 (+) | | 0,15 | 0,15 | 0,1 (+) | 0,3
| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,1 | | | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | | 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0620000 | Grains de café | | 0,03 | | | | 0,05 | 0,15 | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | | | 0,05 | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 60 | | | | 0,05 | | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 60 | | | | 0,05 | | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 0,3 | | | | | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | | 1 | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | | 4 | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | 1 | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,05 | | | | 0,05 | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 30 | 20 | 80 | 3 (+) | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 40
| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,3 | | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | 30 | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | 30 | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | 30 | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | 30 | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | 30 | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | 30 | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | 30 | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | 30 | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | 0,05 | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | 30 | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,3 | | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | 0,05 | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | 0,05 | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | 30 | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | 0,05 | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | 0,05 | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | 0,05 | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | 0,05 | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | 0,05 | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | 0,05 | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | | 0,01 | 0,03 | 0,01 | | | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,2 | | | | | 0,06 | 0,06 | | 0,02
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 | | | | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,09 | | | | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 0900990 | Autres | | 0,01 | | | | | 0,01 | 0,02 | | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | (+) | | | | | | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | | | 0,01 | | | | 0,02 | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | (+) | | | | | | | | 0,04
| 1011010 | Muscles | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | (+)
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,05 | 0,2 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | (+)
| 1011030 | Foie | 0,1 | 0,07 | 0,05 | | 0,03 | 0,05 | 0,1 (+) | | 0,5 (+) | (+)
| 1011040 | Reins | 0,1 | 0,07 | 0,05 | | 0,03 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | (+)
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,07 | 0,05 | | 0,03 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) |
| 1011990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,03 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) |
| 1012000 |
b) Bovins
| | (+) | | | | (+) | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,05 | 0,01 | 0,05 | | 0,03 | 0,04 | 0,01 | | 0,01 | 0,04 (+)
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | 0,2 | | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | 0,06 (+)
| 1012030 | Foie | 0,1 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,2 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) | 0,07 (+)
| 1012040 | Reins | 0,2 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,2 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,04 (+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,07
| 1012990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02
| 1013000 |
c) Ovins
| | (+) | | | | (+) | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,05 | 0,01 | 0,05 | | 0,03 | 0,04 | 0,01 | | 0,01 | 0,04 (+)
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | 0,2 | | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | 0,06 (+)
| 1013030 | Foie | 0,1 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,2 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) | 0,07 (+)
| 1013040 | Reins | 0,2 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,2 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,04 (+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,07
| 1013990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02
| 1014000 |
d) Caprins
| | (+) | | | | (+) | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,05 | 0,01 | 0,05 | | 0,03 | 0,04 | 0,01 | | 0,01 | 0,04 (+)
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | 0,2 | | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | 0,06 (+)
| 1014030 | Foie | 0,1 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,2 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) | 0,07 (+)
| 1014040 | Reins | 0,2 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,2 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,04 (+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,07
| 1014990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,05 | 0,01 | | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,04
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | | | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | 0,06
| 1015030 | Foie | 0,1 | 0,07 | | | 0,04 | 0,2 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) | 0,07
| 1015040 | Reins | 0,2 | 0,07 | | | 0,04 | 0,2 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,04
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,07 | | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,07
| 1015990 | Autres | 0,02 | 0,01 | | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02
| 1016000 |
f) Volailles
| | 0,01 (+) | 0,05 | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,04
| 1016010 | Muscles | 0,02 | | | | 0,03 | 0,01 | | | | (+)
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,02 | | | | 0,03 | 0,05 | | | | (+)
| 1016030 | Foie | 0,1 | | | | 0,03 | 0,05 | | | | (+)
| 1016040 | Reins | 0,1 | | | | 0,02 | 0,05 | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | | | | 0,03 | 0,05 | | | |
| 1016990 | Autres | 0,02 | | | | 0,03 | 0,05 | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,05 | 0,01 | | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,04
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | | | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | 0,06
| 1017030 | Foie | 0,1 | 0,07 | | | 0,04 | 0,2 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) | 0,07
| 1017040 | Reins | 0,2 | 0,07 | | | 0,04 | 0,2 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,04
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,07 | | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,07
| 1017990 | Autres | 0,02 | 0,01 | | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02
| 1020000 | Lait | 0,05 | 0,01 (+) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 (+) | 0,02
| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | (+)
| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | (+)
| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | (+)
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 | 0,01 (+) | 0,02 | 0,01 | 0,04 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,04 (+)
| 1030010 | Poule | | | | | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02
2) À l'annexe III, partie A, les colonnes relatives à l'amétoctradine, à l'acide difluoroacétique, à la fenpyrazame, au fluazinam, au flupyradifurone, au fluxapyroxad, au proquinazid, au pyriproxyfène et au spirodiclofène sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Amétoctradine (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Amétoctradine — Code 1000000 sauf 1040000: amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Acide difluoroacétique
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 avril 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0210000Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000
a) Pommes de terre
0212000
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010Racines de manioc
0212020Patates douces
0212030Ignames
0212040Marantes arundinacées
0212990Autres
0213000
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
0213010Betteraves
0213020Carottes
0213030Céleris-raves/céleris-navets
0213040Raiforts
0213050Topinambours
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080Radis
0213090Salsifis
0213100Rutabagas
0213110Navets
0213990Autres
0220000Légumes-bulbes
0220010Aulx
0220020Oignons
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990Autres
0231000
a) Solanacées
0231010Tomates
0231020Poivrons doux/Piments doux
0231030Aubergines
0231040Gombos/Camboux
0231990Autres
0233010Melons
0233020Potirons
0233990Autres
0234000
d) Maïs doux
0239000
e) Autres légumes-fruits
0251010Mâches/Salades de blé
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0251990Autres
0252000
b) Épinards et feuilles similaires
0252010Épinards
0252020Pourpiers
0252030Cardes/Feuilles de bettes
0252990Autres
0253000
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000
d) Cressons d'eau
0255000
e) Endives/Chicons
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres
0260000Légumes-bulbes
0260010Haricots (non écossés)
0260020Haricots (écossés)
0260030Pois (non écossés)
0260040Pois (écossés)
0260050Lentilles
0260990Autres
0270000Légumes-bulbes
0270010Asperges
0270020Cardons
0270030Céleris
0270040Fenouils
0270050Artichauts
0270060Poireaux
0270070Rhubarbes
0270080Pousses de bambou
0270090Cœurs de palmier
0270990Autres
0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010Haricots
0300020Lentilles
0300030Pois
0300040Lupins/Fèves de lupins
0300990Autres
0401000Graines oléagineuses
0401010Graines de lin
0401020Arachides/Cacahuètes
0401030Graines de pavot
0401040Graines de sésame
0401050Graines de tournesol
0401060Graines de colza (grosse navette)
0401070Fèves de soja
0401080Graines de moutarde
0401090Graines de coton
0401100Pépins de courges
0401110Graines de carthame
0401120Graines de bourrache
0401130Graines de cameline
0401140Chènevis (graines de chanvre)
0401150Graines de ricin
0401990Autres
0500000CÉRÉALES
0500010Orge
0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030Maïs
0500040Millet commun/Panic
0500050Avoine
0500060Riz
0500070Seigle
0500080Sorgho
0500090Froment (blé)
0500990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 avril 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1010000Tissus (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Tissus adipeux
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010Muscles
1017020Tissus adipeux
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
1050000Amphibiens et reptiles
1060000Invertébrés terrestres
1070000Vertébrés terrestres sauvages
Fenpyrazamine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fluazinam (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Flupyradifurone
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 avril 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0251010Mâches/Salades de blé
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0251990Autres
0252000
b) Épinards et feuilles similaires
0252010Épinards
0252020Pourpiers
0252030Cardes/Feuilles de bettes
0252990Autres
0253000
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000
d) Cressons d'eau
0255000
e) Endives/Chicons
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fluxapyroxad
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Proquinazid (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Proquinazid — code 1000000 excepté le code 1040000: métabolite acide 3-[(6-iodo-4-oxo-3-propyl-3,4-dihydroquinazolin-2-yl)oxy]propanoïque (IN-MU210) exprimé en proquinazid
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Pyriproxyfène (F)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Spirodiclofène (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Amétoctradine (R) | Acide difluoroacétique | Fenpyrazamine | Fluazinam (L) | Flupyradifurone | Fluxapyroxad | Proquinazid (R) | Pyriproxyfène (L) | Spirodiclofène (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | | | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,6 |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | | 0,5
| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | 0,5
| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | 0,5
| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | 0,4
| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | 0,4
| 0110990 | Autres | | | | | | | | | 0,4
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 |
| 0120010 | Amandes | | | | | | 0,04 | | | 0,1
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | 0,04 | | | 0,05
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | 0,01 | | | 0,05
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | 0,04 | | | 0,05
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | 0,01 | | | 0,05
| 0120060 | Noisettes | | | | | | 0,04 | | | 0,05
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | 0,04 | | | 0,05
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | 0,04 | | | 0,05
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | | 0,04 | | | 0,05
| 0120100 | Pistaches | | | | | | 0,01 | | | 0,05
| 0120110 | Noix communes | | | | | | 0,04 | | | 0,05
| 0120990 | Autres | | | | | | 0,01 | | | 0,05
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,03 | 0,01 | | 0,4 | 0,9 | | 0,2 | 0,8
| 0130010 | Pommes | | | | 0,3 | | | 0,08 | |
| 0130020 | Poires | | | | 0,05 | | | 0,08 | |
| 0130030 | Coings | | | | 0,05 | | | 0,02 | |
| 0130040 | Nèfles | | | | 0,05 | | | 0,02 | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | 0,05 | | | 0,02 | |
| 0130990 | Autres | | | | 0,05 | | | 0,02 | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | 0,02 | | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | | 2
| 0140010 | Abricots | | | 5 | | | 1 | | 0,05 |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | 4 | | | 3 | | 1 |
| 0140030 | Pêches | | | 4 | | | 1 | | 0,5 |
| 0140040 | Prunes | | | 3 | | | 1,5 | | 0,3 |
| 0140990 | Autres | | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,05 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 6 | 0,15 | 3 | | 0,8 | 2 | 0,5 | 0,05 |
| 0151010 | Raisins de table | | | | 0,05 | | | | | 2
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 3 | | | | | 0,2
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | 0,03 | 3 | 0,05 | 0,4 | 4 | 1,5 | 0,05 | 2
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | | 5 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0153010 | Mûres | | 0,07 | | | 1,5 | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | 0,02 | | | 0,01 | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | 0,07 | | | 1,5 | | | |
| 0153990 | Autres | | 0,02 | | | 0,01 | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | 0,02 | | | 0,01 | | | |
| 0154010 | Myrtilles | | | 4 | 3 | | 7 | 0,02 | 0,05 | 4
| 0154020 | Airelles canneberges | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 1 | 0,8
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 1,5 | 0,05 | 1
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 1,5 | 0,05 | 0,8
| 0154050 | Cynorrhodons | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0154990 | Autres | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02
| 0161010 | Dattes | | | | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | | | | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | | | | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | | | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | | | | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | | | | |
| 0162020 | Litchis | | | | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | | | | | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| | | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 1
| 0163020 | Bananes | | | | | | 0,01 | | 0,7 | 0,3
| 0163030 | Mangues | | | | | | 0,5 | | 0,05 | 1
| 0163040 | Papayes | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 1
| 0163050 | Grenades | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02
| 0163070 | Goyaves | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02
| 0163080 | Ananas | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02
| 0163100 | Durions | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02
| 0163990 | Autres | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,09 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,05 | | | | | 0,1 | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,05 | | | | | 0,01 | | |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| 0,01 | | | | | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | | | 0,1 | | |
| 0213020 | Carottes | | | | | | 0,1 | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | | | 0,1 | | |
| 0213040 | Raiforts | | | | | | 0,1 | | |
| 0213050 | Topinambours | | | | | | 0,1 | | |
| 0213060 | Panais | | | | | | 0,1 | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | | | 0,1 | | |
| 0213080 | Radis | | | | | | 0,2 | | |
| 0213090 | Salsifis | | | | | | 0,1 | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | | | | 0,1 | | |
| 0213110 | Navets | | | | | | 0,1 | | |
| 0213990 | Autres | | | | | | 0,1 | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,06 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0220010 | Aulx | 1,5 | | | | | | | |
| 0220020 | Oignons | 1,5 | | | | | | | |
| 0220030 | Échalotes | 1,5 | | | | | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 5 | | | | | | | |
| 0220990 | Autres | 0,01 | | | | | | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | 0,15 (+) | | | | 0,6 | | 1 |
| 0231010 | Tomates | 2 | | 3 | 0,3 | 0,7 | | 0,15 | | 0,5
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 2 | | 3 | 0,05 | 0,9 | | 0,02 | | 0,2
| 0231030 | Aubergines | 1,5 | | 3 | 0,05 | 0,7 | | 0,15 | | 0,02
| 0231040 | Gombos/Camboux | 1,5 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | | 0,02
| 0231990 | Autres | 1,5 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,4 | 0,7 | 0,05 | 0,6 | 0,2 | 0,05 | |
| 0232010 | Concombres | 2 | | | | | | | 0,1 | 0,1
| 0232020 | Cornichons | 3 | | | | | | | 0,1 | 0,1
| 0232030 | Courgettes | 3 | | | | | | | 0,05 | 0,02
| 0232990 | Autres | 3 | | | | | | | 0,05 | 0,02
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 3 | 0,15 | 0,01 | 0,05 | | 0,15 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0233010 | Melons | | (+) | | | 0,01 | | | |
| 0233020 | Potirons | | (+) | | | 0,01 | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | 0,15 | | | |
| 0233990 | Autres | | (+) | | | 0,01 | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,15 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,15 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,15 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | | | | | |
| 0241010 | Brocolis | 6 | | | | | 2 | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,01 | | | | | 0,07 | | |
| 0241990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,07 | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | | 0,07 | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 | | | | | | | |
| 0242020 | Choux pommés | 15 | | | | | | | |
| 0242990 | Autres | 0,01 | | | | | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 60 | | | | | 4 | | |
| 0243020 | Choux verts | 0,01 | | | | | 0,07 | | |
| 0243990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,07 | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | | | | | 0,07 | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | 0,01 | 0,05 | | 0,03 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | | | | | | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 50 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |
| 0251020 | Laitues | 40 | 0,09 | | | 5 | | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 40 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 40 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |
| 0251050 | Cressons de terre | 40 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 40 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | 40 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 40 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |
| 0251990 | Autres | 0,01 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 60 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |
| 0252010 | Épinards | | | | | | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | | | | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |
| 0256010 | Cerfeuils | 0,01 | | | | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | 0,01 | | | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,01 | | | | | | | |
| 0256040 | Persils | 0,01 | | | | | | | |
| 0256050 | Sauge | 20 | | | | | | | |
| 0256060 | Romarin | 0,01 | | | | | | | |
| 0256070 | Thym | 0,01 | | | | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 20 | | | | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,01 | | | | | | | |
| 0256100 | Estragon | 0,01 | | | | | | | |
| 0256990 | Autres | 0,01 | | | | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,4 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | | | 2 | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | | | 0,09 | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | | | 2 | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | | | | 0,09 | | |
| 0260050 | Lentilles | | | | | | 0,01 | | |
| 0260990 | Autres | | | | | | 0,01 | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,08 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | | | 0,01 | | |
| 0270020 | Cardons | 0,01 | | | | | 9 | | |
| 0270030 | Céleris | 20 | | | | | 9 | | |
| 0270040 | Fenouils | 20 | | | | | 9 | | |
| 0270050 | Artichauts | 0,01 | | | | | 0,01 | | |
| 0270060 | Poireaux | 5 | | | | | 0,01 | | |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | | | | | 9 | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | | | 0,01 | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | | | 0,01 | | |
| 0270990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,01 | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,8 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0300010 | Haricots | | | | | | 0,3 | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | | | 0,4 | | |
| 0300030 | Pois | | | | | | 0,4 | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | | 0,3 | | |
| 0300990 | Autres | | | | | | 0,3 | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses | | 0,05 (+) | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | | | | | 0,9 | | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | | | | 0,01 | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | | | | | 0,9 | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | | | | | 0,9 | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | | 0,8 | | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | | | | 0,9 | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | | | | | 0,15 | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | | 0,9 | | |
| 0401090 | Graines de coton | | | | | | 0,01 | | |
| 0401100 | Pépins de courges | | | | | | 0,9 | | |
| 0401110 | Graines de carthame | | | | | | 0,9 | | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | | | | | 0,9 | | |
| 0401130 | Graines de cameline | | | | | | 0,9 | | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | | | | 0,9 | | |
| 0401150 | Graines de ricin | | | | | | 0,9 | | |
| 0401990 | Autres | | | | | | 0,9 | | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,02 | | | | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | | 0,01 | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | | 0,01 | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | | 0,8 | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | | 0,8 | | |
| 0402990 | Autres | | | | | | 0,01 | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,3 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0500010 | Orge | | | | | | 2 | | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | | | | 0,01 | | |
| 0500030 | Maïs | | | | | | 0,01 | | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | | | | 0,01 | | |
| 0500050 | Avoine | | | | | | 2 | | |
| 0500060 | Riz | | | | | | 5 | | |
| 0500070 | Seigle | | | | | | 0,4 | | |
| 0500080 | Sorgho | | | | | | 0,7 | | |
| 0500090 | Froment (blé) | | | | | | 0,4 | | |
| 0500990 | Autres | | | | | | 0,01 | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,01 | 0,1 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | | 0,05
| 0610000 | Thés | | | | 0,05 | | | | 15 |
| 0620000 | Grains de café | | | | 0,05 | | | | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | | | | 0,05 |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | 0,05 | | | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | | 0,05 | | | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | 0,05 | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | 3 | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | 0,05 | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | | 0,05 | | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | | | 0,05 | | | | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | | 0,05 | | | | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 100 | 0,3 | 0,01 | 0,05 | 4 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 40
| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | | 0,15 | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | | 3 | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | 0,01 | | |
| 0900990 | Autres | | | | | | 0,01 | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | 0,05 | | | | 0,05 |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,03 | (+) | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | | | 0,01 | |
| 1011010 | Muscles | | 0,1 | | | | 0,02 | | | 0,01
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,1 | | | | 0,2 | | | 0,05
| 1011030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,1 | | | 0,05
| 1011040 | Reins | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05
| 1011990 | Autres | | 0,1 | | | | 0,01 | | | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | | | 0,01 | |
| 1012010 | Muscles | | 0,1 | | | | 0,02 | | | 0,01
| 1012020 | Tissus adipeux | | 0,1 | | | | 0,2 | | | 0,05
| 1012030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,1 | | | 0,05
| 1012040 | Reins | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05
| 1012990 | Autres | | 0,1 | | | | 0,01 | | | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | | | | |
| 1013010 | Muscles | | 0,1 | | | | 0,02 | 0,01 | | 0,01
| 1013020 | Tissus adipeux | | 0,1 | | | | 0,2 | 0,01 | | 0,05
| 1013030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,1 | 0,015 | | 0,05
| 1013040 | Reins | | 0,15 | | | | 0,1 | 0,02 | | 0,05
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | | | 0,1 | 0,01 | | 0,05
| 1013990 | Autres | | 0,1 | | | | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | | | | |
| 1014010 | Muscles | | 0,1 | | | | 0,02 | 0,01 | | 0,01
| 1014020 | Tissus adipeux | | 0,1 | | | | 0,2 | 0,01 | | 0,05
| 1014030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,1 | 0,015 | | 0,05
| 1014040 | Reins | | 0,15 | | | | 0,1 | 0,02 | | 0,05
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | | | 0,1 | 0,01 | | 0,05
| 1014990 | Autres | | 0,1 | | | | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | | | 0,01 | |
| 1015010 | Muscles | | 0,1 | | | | 0,02 | | | 0,01
| 1015020 | Tissus adipeux | | 0,1 | | | | 0,2 | | | 0,05
| 1015030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,1 | | | 0,05
| 1015040 | Reins | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05
| 1015990 | Autres | | 0,1 | | | | 0,01 | | | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| | | | | | | 0,01 | |
| 1016010 | Muscles | | 0,05 | | | | 0,02 | | | 0,01
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,03 | | | | 0,05 | | | 0,05
| 1016030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,02 | | | 0,01
| 1016040 | Reins | | 0,02 | | | | 0,02 | | | 0,01
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | | | | 0,02 | | | 0,01
| 1016990 | Autres | | 0,02 | | | | 0,01 | | | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | | | 0,01 | |
| 1017010 | Muscles | | 0,1 | | | | 0,02 | | | 0,01
| 1017020 | Tissus adipeux | | 0,1 | | | | 0,2 | | | 0,05
| 1017030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,1 | | | 0,05
| 1017040 | Reins | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05
| 1017990 | Autres | | 0,1 | | | | 0,01 | | | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,03 | 0,03 (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,004
| 1020010 | Bovins | | | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,03 | 0,03 (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,02
| 1030010 | Poule | | | | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,03 | 0,02 (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,03 | 0,02 (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,03 | 0,02 (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02