Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2016/1902 de la Commission du 27 octobre 2016 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acétamipride, d'amétoctradine, d'azoxystrobine, de cyfluthrine, d'acide difluoroacétique, de diméthomorphe, de fenpyrazamine, de flonicamide, de fluazinam, de fludioxonil, de flupyradifurone, de flutriafol, de fluxapyroxad, de metconazole, de proquinazid, de prothioconazole, de pyriproxyfène, de spirodiclofène et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 27/10/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2016/1902

Adopté le27 octobre 2016

VersionVersion d'origine

Contenu2 articles, 13 considérants, 1 annexe

CELEX32016R1902

RéférenceRèglement (UE) 2016/1902, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (13)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acétamipride, d'azoxystrobine, de diméthomorphe, de flonicamide, de fludioxonil, de flutriafol, de metconazole, de prothioconazole et de trifloxystrobine ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la cyfluthrine, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. Pour l'amétoctradine, l'acide difluoroacétique, la fenpyrazamine, le fluazinam, le flupyradifurone, le fluxapyroxad, le proquinazid, le pyriproxyfène et le spirodiclofène, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, de ce règlement.

(2)

(2) Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active acétamipride sur les olives de table, les tomates, les cornichons, les haricots (non écossés), les pois (non écossés), les légumineuses séchées, les graines de colza, les olives à huile et le froment (blé), une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

(3) Pour l'amétoctradine, une demande similaire a été introduite pour les oignons de printemps. Une demande similaire a été introduite pour l'azoxystrobine sur les raisins de table et de cuve. S'agissant de la cyfluthrine, une demande similaire a été introduite pour l'orge, l'avoine, le seigle et le froment (blé) à la suite de l'utilisation de béta-cyfluthrine sur ces produits. En ce qui concerne le diméthomorphe, une demande similaire a été introduite pour les choux (développement de l'inflorescence) et les «épinards et feuilles similaires». Une demande similaire a été introduite pour la flonicamide sur les «fines herbes et fleurs comestibles». En ce qui concerne le fludioxonil, une demande similaire a été introduite pour les «laitues et salades», les «épinards et feuilles similaires», les «fines herbes et fleurs comestibles» et les pois (écossés). En ce qui concerne l'acide difluoroacétique et le flupyradifurone, une demande similaire a été introduite pour les fraises, les mûres et les framboises, à la suite de l'utilisation de flupyradifurone sur ces produits. Pour le proquinazid, une demande similaire a été introduite pour les pommes et les poires. Pour le prothioconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de tournesol. Pour le pyriproxyfène, une demande similaire a été introduite pour les bananes. Pour le spirodiclofène, une demande similaire a été introduite pour les airelles canneberges et les groseilles à maquereau. Pour la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite pour les céleris.

(4)

(4) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du diméthomorphe sur les papayes, de la fenpyrazamine sur les fruits de ronces et les myrtilles, du fluazinam sur les myrtilles, du flutriafol sur les fraises, du fluxapyroxad sur des amandes, les noix du Brésil, les châtaignes, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons de pin sans coquille, les noix communes, les cerises, les raisins, les fraises, les myrtilles, les mangues, les «autres légumes-racines et légumes-tubercules» du code 0213000, les cucurbitacées, les brocolis, les choux de Chine, les choux faux-jonc, les cardons, les céleris, le fenouil, les rhubarbes, le riz et le sucre de canne et concernant le metconazole sur les myrtilles, les pommes de terre, les «légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux», les légumineuses et les graines de tournesol. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, au Canada et au Brésil, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

(5)

(5) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(6)

(6) L'Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l'«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.

(7)

(7) Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu, en ce qui concerne l'utilisation du fluxapyroxad sur les légumes-racines et légumes-tubercules autres que les radis, que les données soumises n'étaient pas suffisantes pour permettre la fixation de nouvelles LMR. Il convient donc de garder les LMR actuelles.

(8)

(8) Pour le proquinazid, l'Autorité a recommandé de relever les LMR existantes pour le foie et les reins chez les ovins et les caprins pour tenir compte des utilisations prévues de la substance active en question sur les pommes et les poires. En raison de l'absence de résidus dans les produits issus de ruminants, il convient de limiter la définition des résidus applicable au seul métabolite pertinent (IN-MU210).

(9)

(9) Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(10)

(10) Pour le flupyradifurone, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide. Selon la bonne pratique agricole correspondante, la LMR relative à l'acide difluoroacétique pour les laitues doit être fixée à 0,09 mg/kg pour encadrer de façon appropriée l'utilisation de flupyradifurone sur ce produit.

(11)

(11) Eu égard aux avis motivés et à la conclusion de l'Autorité ainsi qu'aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(12)

(12) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(13)

(13) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) À l'annexe II, les colonnes relatives à l'acétamipride, à l'azoxystrobine, à la cyfluthrine, au diméthomorphe, au fludioxonyl, au flonicamide, au flutriafol, au metconazole, au prothioconazole et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)Liposoluble

Acétamipride (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Acétamipride — code 1000000 excepté le code 1040000: somme de l'acétamipride et du N-desméthylacétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000Tissus (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Tissus adipeux

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Tissus adipeux

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

1040000Miels et autres produits de l'apiculture

1050000Amphibiens et reptiles

1060000Invertébrés terrestres

1070000Vertébrés terrestres sauvages

Azoxystrobine

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251010Mâches/Salades de blé

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

Diméthomorphe (somme des isomères)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0153010Mûres

0153030Framboises (rouges ou jaunes)

0840040Raifort

Flocinamide (somme de la flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Flonicamide — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme de la flonicamide et de la TFNA-AM, exprimée en flonicamide

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110000Agrumes

0110010Pamplemousses

0110020Oranges

0110030Citrons

0110040Limettes

0110050Mandarines

0110990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140020Cerises (douces)

0140040Prunes

0231010Tomates

0231030Aubergines

0232030Courgettes

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0233990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude de l'hydrolyse dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0700000HOUBLON

0840040Raifort

Fludioxonil (L) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Fludioxonil — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés en acide 2,2-difluoro-benzo [1,3] dioxole-4-carboxylique.

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0152000

b) Fraises

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur une étude d'alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

Flutriafol

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0130000Fruits à pépins

0130010Pommes

0130020Poires

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Bibasses/Nèfles du Japon

0130990Autres

0151020Raisins de cuve

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213010Betteraves

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0231010Tomates

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0233010Melons

0233030Pastèques

0500060Riz

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011030Foie

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les ruminants et les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012030Foie

1013030Foie

1014030Foie

1015030Foie

1017030Foie

Metconazole (somme d'isomères) (F)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0233010Melons

0840040Raifort

Prothioconazole [desthio-prothioconazole (somme des isomères)] (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213010Betteraves

0213020Carottes

0213040Raiforts

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213090Salsifis

0213100Rutabagas

0213110Navets

0220020Oignons

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0220030Échalotes

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés

0270060Poireaux

0300010Haricots

0300020Lentilles

0300030Pois

0300040Lupins/Fèves de lupins

0401010Graines de lin

0401020Arachides/Cacahuètes

0401030Graines de pavot

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401080Graines de moutarde

0401130Graines de cameline

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus sur les graminées (composant majeur de la charge alimentaire du bétail) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

Trifloxystrobine (A) (L) (R)

(A)Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phénylacétique (CGA 321113)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0162030Fruits de la passion/Maracudjas

0231020Poivrons doux/Piments doux

0232010Concombres

0232020Cornichons

0243000

c) Choux feuilles

0243010Choux de Chine/Petsaï

0243020Choux verts

0243990Autres

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0256990Autres

0260010Haricots (non écossés)

0500050Avoine

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | | | | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,9 | 15 | 0,02 | | 0,15 (+) | 10 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,5

| 0110010 | Pamplemousses | | | | 0,01 | | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | 0,8 | | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | 0,01 | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | 0,01 | | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | 0,01 | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | 0,01 | | | | | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,07 | | 0,02 | 0,02 | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02

| 0120010 | Amandes | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |

| 0120060 | Noisettes | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |

| 0120100 | Pistaches | | 1 | | | | 0,2 | | | |

| 0120110 | Noix communes | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |

| 0120990 | Autres | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,8 | 0,01 | 0,2 | 0,01 | 0,3 | 5 | 0,4 (+) | 0,02 | 0,01 | 0,7

| 0130010 | Pommes | | | | | | | | | |

| 0130020 | Poires | | | | | | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | | | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 2 | | 0,01 | | | | | 0,01 | 3

| 0140010 | Abricots | 0,8 | | 0,3 | | 0,03 | 5 | 0,01 | 0,1 | |

| 0140020 | Cerises (douces) | 1,5 | | 0,2 | | 0,4 (+) | 5 | 1 | 0,2 | |

| 0140030 | Pêches | 0,8 | | 0,3 | | 0,4 | 10 | 0,6 | 0,1 | |

| 0140040 | Prunes | 0,03 | | 0,2 | | 0,3 (+) | 5 | 0,4 | 0,02 | |

| 0140990 | Autres | 0,01 | | 0,02 | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | 0,03 | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0,5 | 3 | 0,3 | 3 | | | | 0,02 | 0,01 | 3

| 0151010 | Raisins de table | | | | | | 5 | 0,8 | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | 4 | 1,5 (+) | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,5 | 10 | 0,02 | 0,7 | | 4 (+) | 1,5 | 0,02 | 0,01 | 1

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 2 | 5 | 0,02 | | | 5 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 3

| 0153010 | Mûres | | | | 0,05 (+) | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | 0,01 | | | | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | 0,05 (+) | | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | 0,01 | | | | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | | 0,02 | 0,01 | | | 0,01 | | |

| 0154010 | Myrtilles | 2 | 5 | | | | 2 | | 0,4 | 0,01 | 2

| 0154020 | Airelles canneberges | 2 | 0,5 | | | | 2 | | 0,02 | 0,15 | 0,01

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 2 | 5 | | | | 2 | | 0,02 | 0,01 | 1,5 (+)

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 2 | 5 | | | | 2 | | 0,02 | 0,01 | 1,5 (+)

| 0154050 | Cynorrhodons | 2 | 5 | | | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 2 | 5 | | | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | 5 | | | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0154080 | Baies de sureau noir | 2 | 5 | | | | 0,8 | | 0,02 | 0,01 | 2

| 0154990 | Autres | 0,01 | 5 | | | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0160000 | Fruits divers à | | | 0,02 | | 0,03 | | | | 0,01 |

| 0161000 |

a) peau comestible

| | | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | |

| 0161010 | Dattes | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | 0,01

| 0161020 | Figues | 0,03 | 0,01 | | | | | | | | 0,01

| 0161030 | Olives de table | 0,9 | 0,01 | | | | | | | | 0,3

| 0161040 | Kumquats | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | 0,01

| 0161050 | Caramboles | 0,01 | 0,1 | | | | | | | | 0,01

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | 0,01

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | 0,01

| 0161990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | 0,01

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| 0,01 | | | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 0,01 | | | | 15 | | | | 0,01

| 0162020 | Litchis | | 0,01 | | | | 0,01 | | | | 0,01

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 4 | | | | 0,01 | | | | 4 (+)

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,01 | | | | 0,01 | | | | 0,01

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,01 | | | | 0,01 | | | | 0,01

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,01 | | | | 0,01 | | | | 0,01

| 0162990 | Autres | | 0,01 | | | | 0,01 | | | | 0,01

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| | | | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,4 | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0163020 | Bananes | 0,4 | 2 | | 0,01 | | 0,01 | 0,3 | 0,1 | | 0,05

| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,7 | | 0,01 | | 2 | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,3 | | 0,7 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,6

| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 3 | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 7 | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | | | | | | | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 7 | 0,04 | 0,05 | 0,09 | 5 | 0,01 | 0,04 | 0,02 | 0,02

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 1 | 0,02 | 0,01 | 0,03 | | 0,01 | 0,04 | 0,01 | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | 0,01 | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | 10 | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | 10 | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | 0,01 | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | 0,01 | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | 0,02 | | 0,03 | | | 0,02 | |

| 0213010 | Betteraves | | 1 | | 0,01 | | 1 | 0,06 (+) | | 0,1 (+) | 0,02

| 0213020 | Carottes | | 1 | | 0,01 | | 1 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,1

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 1 | | 0,01 | | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | 0,03

| 0213040 | Raiforts | | 1 | | 0,01 | | 1 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,08

| 0213050 | Topinambours | | 1 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0213060 | Panais | | 1 | | 0,01 | | 1 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,04

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 1 | | 0,01 | | 1 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,08

| 0213080 | Radis | | 1,5 | | 1,5 | | 0,3 | 0,01 | | 0,01 | 0,08

| 0213090 | Salsifis | | 1 | | 0,01 | | 1 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,04

| 0213100 | Rutabagas | | 1 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,04

| 0213110 | Navets | | 1 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,1 (+) | 0,04

| 0213990 | Autres | | 1 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01

| 0220000 | Légumes-bulbes | | 10 | 0,02 | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | |

| 0220010 | Aulx | 0,02 | | | 0,6 | | 0,02 | | | 0,01 | 0,01

| 0220020 | Oignons | 0,02 | | | 0,6 | | 0,5 | | | 0,05 (+) | 0,01

| 0220030 | Échalotes | 0,01 | | | 0,6 | | 0,02 | | | 0,05 (+) | 0,01

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | | | 9 | | 5 | | | 0,01 | 0,1

| 0220990 | Autres | 0,01 | | | 0,15 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01

| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | | | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | 3 | | 1 | | | | 0,02 | 0,01 |

| 0231010 | Tomates | 0,5 | | 0,05 | | 0,5 (+) | 3 | 0,6 (+) | | | 0,7

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,3 | | 0,3 | | 0,3 | 1 | 1 | | | 0,4 (+)

| 0231030 | Aubergines | 0,2 | | 0,1 | | 0,5 (+) | 0,4 | 0,01 | | | 0,7

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,2 | | 0,02 | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01

| 0231990 | Autres | 0,2 | | 0,02 | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | 1 | | 0,5 | 0,5 | 0,4 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,3

| 0232010 | Concombres | 0,3 | | 0,1 | | | | | | | (+)

| 0232020 | Cornichons | 0,6 | | 0,1 | | | | | | | (+)

| 0232030 | Courgettes | 0,3 | | 0,1 | | (+) | | | | |

| 0232990 | Autres | 0,3 | | 0,02 | | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,2 | 1 | 0,02 | 0,5 | 0,4 (+) | 0,3 | | | 0,01 | 0,3

| 0233010 | Melons | | | | | | | 0,2 (+) | 0,05 (+) | |

| 0233020 | Potirons | | | | | | | 0,01 | 0,02 | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | 0,2 (+) | 0,02 | |

| 0233990 | Autres | | | | | | | 0,01 | 0,02 | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,2 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | | | | | 0,01 | 0,02 | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0,4 | 5 | 0,05 | | 0,03 | | | | 0,05 (+) | 0,5

| 0241010 | Brocolis | | | | 5 | | 0,7 | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,6 | | 0,01 | | | |

| 0241990 | Autres | | | | 0,6 | | 0,01 | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | 5 | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,05 | | 0,2 | 0,01 | 0,6 | 0,01 | | | 0,1 (+) | 0,6

| 0242020 | Choux pommés | 0,7 | | 0,3 | 6 | 0,03 | 2 | | | 0,09 (+) | 0,5

| 0242990 | Autres | 0,01 | | 0,2 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 1,5 | 6 | 0,3 | 3 | 0,03 | | | | 0,01 | 3 (+)

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | | 10 | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | | 0,01 | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | | 0,01 | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,01 | 5 | 0,02 | 0,02 | 0,03 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| | 15 | 1 | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 3 | (+) | | 10 | | 20 | | | | 0,01

| 0251020 | Laitues | 3 | | | 15 | | 40 | | | | 15

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 1,5 | (+) | | 6 | | 20 | | | | 15 (+)

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 3 | (+) | | 10 | | 20 | | | | 0,01

| 0251050 | Cressons de terre | 3 | (+) | | 10 | | 20 | | | | 0,01

| 0251060 | Roquette/Rucola | 3 | (+) | | 10 | | 20 | | | | 0,01

| 0251070 | Moutarde brune | 3 | (+) | | 10 | | 20 | | | | 0,01

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 3 | (+) | | 10 | | 20 | | | | 15

| 0251990 | Autres | 0,01 | | | 10 | | 20 | | | | 0,01

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| | 15 | | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0252010 | Épinards | 5 | | 0,02 | 30 | | 30 | | | |

| 0252020 | Pourpiers | 3 | | | 4 | | 20 | | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 3 | | 0,02 | 4 | | 20 | | | |

| 0252990 | Autres | 0,01 | | 0,02 | 4 | | 20 | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 10 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,3 | 0,02 | 0,05 | 0,03 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 3 | 70 | 0,02 | 10 | 6 | 20 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 15 (+)

| 0256010 | Cerfeuils | | | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | |

| 0256040 | Persils | | | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | | | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | 3 | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01 |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,6 | | 0,1 | 0,01 | 0,03 | 1 | | | | 1 (+)

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,3 | | 0,05 | 0,04 | 0,03 | 0,4 | | | | 0,01

| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,6 | | 0,2 | 0,01 | 0,03 | 1 | | | | 0,01

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,3 | | 0,05 | 0,15 | 0,7 | 0,3 | | | | 0,01

| 0260050 | Lentilles | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,03 | 0,05 | | | | 0,01

| 0260990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | | | | 0,01

| 0270000 | Légumes-tiges | | | | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | |

| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,05

| 0270020 | Cardons | 0,01 | 15 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01

| 0270030 | Céleris | 1,5 | 15 | 0,02 | 15 | | 1,5 | | | 0,01 | 1

| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 10 | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | | | 0,01 | 0,01

| 0270050 | Artichauts | 0,7 | 5 | 0,2 | 2 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,3

| 0270060 | Poireaux | 0,01 | 10 | 0,02 | 1,5 | | 0,01 | | | 0,06 (+) | 0,7

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 0,6 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01

| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,03 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,15 | 0,15 | 0,02 | 0,01 | 0,03 | | 0,01 | 0,15 | | 0,01

| 0300010 | Haricots | | | | | | 0,5 | | | 0,05 (+) |

| 0300020 | Lentilles | | | | | | 0,4 | | | 1 (+) |

| 0300030 | Pois | | | | | | 0,4 | | | 1 (+) |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | | 0,4 | | | 1 (+) |

| 0300990 | Autres | | | | | | 0,4 | | | 0,01 |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | | 0,02 | | 0,01 | | | |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,2 | 0,09 (+) | 0,01

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | 0,2 | 0,02 | | 0,06 | | 0,15 | 0,05 | 0,02 (+) | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | 0,5 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,15 | 0,09 (+) | 0,01

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | 0,5 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,7 | 0,2 | 0,01

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,4 | 0,5 | 0,05 | | 0,06 | | 0,5 | 0,2 | 0,15 (+) | 0,01

| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | 0,5 | 0,03 | | 0,06 | | 0,4 | 0,05 | 0,2 | 0,01

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | 0,5 | 0,02 | | 0,06 | | 0,5 | 0,2 | 0,09 (+) | 0,01

| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | 0,7 | 0,02 | | 0,2 | | 0,02 | 0,3 | 0,02 | 0,01

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 0,01 | | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 0,01 | | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01

| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | 0,5 | | | 0,06 | | 0,5 | 0,05 | 0,04 (+) | 0,01

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,01 | | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01

| 0401990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01

| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | 0,02 | | 0,06 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 |

| 0402010 | Olives à huile | 0,9 | | | | | | | | | 0,3

| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 | | | | | | | | | 0,01

| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,01 | | | | | | | | | 0,01

| 0402040 | Kapoks | 0,01 | | | | | | | | | 0,01

| 0402990 | Autres | 0,01 | | | | | | | | | 0,01

| 0500000 | CÉRÉALES | | | | 0,01 | | 0,01 | | | |

| 0500010 | Orge | 0,01 | 1,5 | 0,3 | | 0,4 | | 0,15 | 0,4 | 0,2 (+) | 0,5

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,03 | | 0,01 | 0,1 | 0,1 | 0,02

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0500050 | Avoine | 0,01 | 1,5 | 0,3 | | 0,4 | | 0,01 | 0,4 | 0,05 (+) | 0,4 (+)

| 0500060 | Riz | 0,01 | 5 | 0,02 | | 0,03 | | 1,5 (+) | 0,02 | 0,01 | 5

| 0500070 | Seigle | 0,01 | 0,5 | 0,04 | | 2 (+) | | 0,15 | 0,06 | 0,05 (+) | 0,3

| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 10 | 0,02 | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 0,5 | 0,04 | | 2 (+) | | 0,15 | 0,15 | 0,1 (+) | 0,3

| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,03 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,1 | | | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0610000 | Thés | | 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | | |

| 0620000 | Grains de café | | 0,03 | | | | 0,05 | 0,15 | | |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | | | 0,05 | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | 60 | | | | 0,05 | | | |

| 0631010 | Camomille | | | | | | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | | | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | 60 | | | | 0,05 | | | |

| 0632010 | Fraises | | | | | | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | 0,3 | | | | | | | |

| 0633010 | Valériane | | | | | | 1 | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | | | | 4 | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | 1 | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | 0,05 | | | | 0,05 | | | |

| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | | |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 30 | 20 | 80 | 3 (+) | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 40

| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,3 | | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | 30 | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | 30 | | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | 30 | | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | 30 | | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | 30 | | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | 30 | | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | 30 | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | 30 | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | 0,05 | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | 30 | | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,3 | | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | 0,05 | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | 0,05 | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | 30 | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | 0,05 | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | 0,05 | | | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | 0,05 | | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | 0,05 | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | 0,05 | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | 0,05 | | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | | 0,01 | 0,03 | 0,01 | | | 0,01 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,2 | | | | | 0,06 | 0,06 | | 0,02

| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 | | | | | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,09 | | | | | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 0900990 | Autres | | 0,01 | | | | | 0,01 | 0,02 | | 0,01

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | (+) | | | | | | | | |

| 1010000 | Tissus (base:) | | | | 0,01 | | | | 0,02 | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | (+) | | | | | | | | 0,04

| 1011010 | Muscles | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | (+)

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,05 | 0,2 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | (+)

| 1011030 | Foie | 0,1 | 0,07 | 0,05 | | 0,03 | 0,05 | 0,1 (+) | | 0,5 (+) | (+)

| 1011040 | Reins | 0,1 | 0,07 | 0,05 | | 0,03 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | (+)

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,07 | 0,05 | | 0,03 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1011990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,03 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) |

| 1012000 |

b) Bovins

| | (+) | | | | (+) | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,05 | 0,01 | 0,05 | | 0,03 | 0,04 | 0,01 | | 0,01 | 0,04 (+)

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | 0,2 | | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | 0,06 (+)

| 1012030 | Foie | 0,1 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,2 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) | 0,07 (+)

| 1012040 | Reins | 0,2 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,2 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,04 (+)

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,07

| 1012990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02

| 1013000 |

c) Ovins

| | (+) | | | | (+) | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,05 | 0,01 | 0,05 | | 0,03 | 0,04 | 0,01 | | 0,01 | 0,04 (+)

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | 0,2 | | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | 0,06 (+)

| 1013030 | Foie | 0,1 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,2 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) | 0,07 (+)

| 1013040 | Reins | 0,2 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,2 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,04 (+)

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,07

| 1013990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02

| 1014000 |

d) Caprins

| | (+) | | | | (+) | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,05 | 0,01 | 0,05 | | 0,03 | 0,04 | 0,01 | | 0,01 | 0,04 (+)

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | 0,2 | | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | 0,06 (+)

| 1014030 | Foie | 0,1 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,2 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) | 0,07 (+)

| 1014040 | Reins | 0,2 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,2 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,04 (+)

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,07 | 0,05 | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,07

| 1014990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | | | | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,05 | 0,01 | | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,04

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | | | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | 0,06

| 1015030 | Foie | 0,1 | 0,07 | | | 0,04 | 0,2 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) | 0,07

| 1015040 | Reins | 0,2 | 0,07 | | | 0,04 | 0,2 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,04

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,07 | | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,07

| 1015990 | Autres | 0,02 | 0,01 | | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02

| 1016000 |

f) Volailles

| | 0,01 (+) | 0,05 | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,04

| 1016010 | Muscles | 0,02 | | | | 0,03 | 0,01 | | | | (+)

| 1016020 | Tissus adipeux | 0,02 | | | | 0,03 | 0,05 | | | | (+)

| 1016030 | Foie | 0,1 | | | | 0,03 | 0,05 | | | | (+)

| 1016040 | Reins | 0,1 | | | | 0,02 | 0,05 | | | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | | | | 0,03 | 0,05 | | | |

| 1016990 | Autres | 0,02 | | | | 0,03 | 0,05 | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | | | | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,05 | 0,01 | | | 0,03 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,04

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | | | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | 0,06

| 1017030 | Foie | 0,1 | 0,07 | | | 0,04 | 0,2 | 0,3 (+) | | 0,5 (+) | 0,07

| 1017040 | Reins | 0,2 | 0,07 | | | 0,04 | 0,2 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,04

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,07 | | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,07

| 1017990 | Autres | 0,02 | 0,01 | | | 0,04 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02

| 1020000 | Lait | 0,05 | 0,01 (+) | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 (+) | 0,02

| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | (+)

| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | (+)

| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | (+)

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 | 0,01 (+) | 0,02 | 0,01 | 0,04 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,04 (+)

| 1030010 | Poule | | | | | | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02

2) À l'annexe III, partie A, les colonnes relatives à l'amétoctradine, à l'acide difluoroacétique, à la fenpyrazame, au fluazinam, au flupyradifurone, au fluxapyroxad, au proquinazid, au pyriproxyfène et au spirodiclofène sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)Liposoluble

Amétoctradine (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Amétoctradine — Code 1000000 sauf 1040000: amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine

0840040Raifort

Acide difluoroacétique

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 avril 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0210000Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

a) Pommes de terre

0212000

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010Racines de manioc

0212020Patates douces

0212030Ignames

0212040Marantes arundinacées

0212990Autres

0213000

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010Betteraves

0213020Carottes

0213030Céleris-raves/céleris-navets

0213040Raiforts

0213050Topinambours

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080Radis

0213090Salsifis

0213100Rutabagas

0213110Navets

0213990Autres

0220000Légumes-bulbes

0220010Aulx

0220020Oignons

0220030Échalotes

0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990Autres

0231000

a) Solanacées

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

0231030Aubergines

0231040Gombos/Camboux

0231990Autres

0233010Melons

0233020Potirons

0233990Autres

0234000

d) Maïs doux

0239000

e) Autres légumes-fruits

0251010Mâches/Salades de blé

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990Autres

0252000

b) Épinards et feuilles similaires

0252010Épinards

0252020Pourpiers

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0252990Autres

0253000

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d) Cressons d'eau

0255000

e) Endives/Chicons

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0256990Autres

0260000Légumes-bulbes

0260010Haricots (non écossés)

0260020Haricots (écossés)

0260030Pois (non écossés)

0260040Pois (écossés)

0260050Lentilles

0260990Autres

0270000Légumes-bulbes

0270010Asperges

0270020Cardons

0270030Céleris

0270040Fenouils

0270050Artichauts

0270060Poireaux

0270070Rhubarbes

0270080Pousses de bambou

0270090Cœurs de palmier

0270990Autres

0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010Haricots

0300020Lentilles

0300030Pois

0300040Lupins/Fèves de lupins

0300990Autres

0401000Graines oléagineuses

0401010Graines de lin

0401020Arachides/Cacahuètes

0401030Graines de pavot

0401040Graines de sésame

0401050Graines de tournesol

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401070Fèves de soja

0401080Graines de moutarde

0401090Graines de coton

0401100Pépins de courges

0401110Graines de carthame

0401120Graines de bourrache

0401130Graines de cameline

0401140Chènevis (graines de chanvre)

0401150Graines de ricin

0401990Autres

0500000CÉRÉALES

0500010Orge

0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030Maïs

0500040Millet commun/Panic

0500050Avoine

0500060Riz

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froment (blé)

0500990Autres

0840040Raifort

1010000Tissus (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Tissus adipeux

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Tissus adipeux

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

1050000Amphibiens et reptiles

1060000Invertébrés terrestres

1070000Vertébrés terrestres sauvages

Fenpyrazamine

0840040Raifort

Fluazinam (L)

0840040Raifort

Flupyradifurone

0251010Mâches/Salades de blé

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990Autres

0252000

b) Épinards et feuilles similaires

0252010Épinards

0252020Pourpiers

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0252990Autres

0253000

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d) Cressons d'eau

0255000

e) Endives/Chicons

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0256990Autres

0840040Raifort

Fluxapyroxad

0840040Raifort

Proquinazid (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Proquinazid — code 1000000 excepté le code 1040000: métabolite acide 3-[(6-iodo-4-oxo-3-propyl-3,4-dihydroquinazolin-2-yl)oxy]propanoïque (IN-MU210) exprimé en proquinazid

0840040Raifort

Pyriproxyfène (F)

0840040Raifort

Spirodiclofène (L)

0840040Raifort»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | | | | |

| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,6 |

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | | 0,5

| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | 0,5

| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | 0,5

| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | 0,4

| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | 0,4

| 0110990 | Autres | | | | | | | | | 0,4

| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 |

| 0120010 | Amandes | | | | | | 0,04 | | | 0,1

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | 0,04 | | | 0,05

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | 0,01 | | | 0,05

| 0120040 | Châtaignes | | | | | | 0,04 | | | 0,05

| 0120050 | Noix de coco | | | | | | 0,01 | | | 0,05

| 0120060 | Noisettes | | | | | | 0,04 | | | 0,05

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | 0,04 | | | 0,05

| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | 0,04 | | | 0,05

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | | 0,04 | | | 0,05

| 0120100 | Pistaches | | | | | | 0,01 | | | 0,05

| 0120110 | Noix communes | | | | | | 0,04 | | | 0,05

| 0120990 | Autres | | | | | | 0,01 | | | 0,05

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,03 | 0,01 | | 0,4 | 0,9 | | 0,2 | 0,8

| 0130010 | Pommes | | | | 0,3 | | | 0,08 | |

| 0130020 | Poires | | | | 0,05 | | | 0,08 | |

| 0130030 | Coings | | | | 0,05 | | | 0,02 | |

| 0130040 | Nèfles | | | | 0,05 | | | 0,02 | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | 0,05 | | | 0,02 | |

| 0130990 | Autres | | | | 0,05 | | | 0,02 | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | 0,02 | | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | | 2

| 0140010 | Abricots | | | 5 | | | 1 | | 0,05 |

| 0140020 | Cerises (douces) | | | 4 | | | 3 | | 1 |

| 0140030 | Pêches | | | 4 | | | 1 | | 0,5 |

| 0140040 | Prunes | | | 3 | | | 1,5 | | 0,3 |

| 0140990 | Autres | | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,05 |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 6 | 0,15 | 3 | | 0,8 | 2 | 0,5 | 0,05 |

| 0151010 | Raisins de table | | | | 0,05 | | | | | 2

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 3 | | | | | 0,2

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,01 | 0,03 | 3 | 0,05 | 0,4 | 4 | 1,5 | 0,05 | 2

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | | 5 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0153010 | Mûres | | 0,07 | | | 1,5 | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | 0,02 | | | 0,01 | | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | 0,07 | | | 1,5 | | | |

| 0153990 | Autres | | 0,02 | | | 0,01 | | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0,01 | 0,02 | | | 0,01 | | | |

| 0154010 | Myrtilles | | | 4 | 3 | | 7 | 0,02 | 0,05 | 4

| 0154020 | Airelles canneberges | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 1 | 0,8

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 1,5 | 0,05 | 1

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 1,5 | 0,05 | 0,8

| 0154050 | Cynorrhodons | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1

| 0154080 | Baies de sureau noir | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1

| 0154990 | Autres | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,1

| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02

| 0161010 | Dattes | | | | | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | | | | | |

| 0161050 | Caramboles | | | | | | | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | | | | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | | | | | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | | | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | | | | |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| | | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 1

| 0163020 | Bananes | | | | | | 0,01 | | 0,7 | 0,3

| 0163030 | Mangues | | | | | | 0,5 | | 0,05 | 1

| 0163040 | Papayes | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 1

| 0163050 | Grenades | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02

| 0163060 | Chérimoles | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02

| 0163070 | Goyaves | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02

| 0163080 | Ananas | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02

| 0163100 | Durions | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02

| 0163990 | Autres | | | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,09 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,05 | | | | | 0,1 | | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,05 | | | | | 0,01 | | |

| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0,01 | | | | | | | |

| 0213010 | Betteraves | | | | | | 0,1 | | |

| 0213020 | Carottes | | | | | | 0,1 | | |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | | | 0,1 | | |

| 0213040 | Raiforts | | | | | | 0,1 | | |

| 0213050 | Topinambours | | | | | | 0,1 | | |

| 0213060 | Panais | | | | | | 0,1 | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | | | 0,1 | | |

| 0213080 | Radis | | | | | | 0,2 | | |

| 0213090 | Salsifis | | | | | | 0,1 | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | | | 0,1 | | |

| 0213110 | Navets | | | | | | 0,1 | | |

| 0213990 | Autres | | | | | | 0,1 | | |

| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,06 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0220010 | Aulx | 1,5 | | | | | | | |

| 0220020 | Oignons | 1,5 | | | | | | | |

| 0220030 | Échalotes | 1,5 | | | | | | | |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 5 | | | | | | | |

| 0220990 | Autres | 0,01 | | | | | | | |

| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | 0,15 (+) | | | | 0,6 | | 1 |

| 0231010 | Tomates | 2 | | 3 | 0,3 | 0,7 | | 0,15 | | 0,5

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 2 | | 3 | 0,05 | 0,9 | | 0,02 | | 0,2

| 0231030 | Aubergines | 1,5 | | 3 | 0,05 | 0,7 | | 0,15 | | 0,02

| 0231040 | Gombos/Camboux | 1,5 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | | 0,02

| 0231990 | Autres | 1,5 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | | 0,02

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | 0,4 | 0,7 | 0,05 | 0,6 | 0,2 | 0,05 | |

| 0232010 | Concombres | 2 | | | | | | | 0,1 | 0,1

| 0232020 | Cornichons | 3 | | | | | | | 0,1 | 0,1

| 0232030 | Courgettes | 3 | | | | | | | 0,05 | 0,02

| 0232990 | Autres | 3 | | | | | | | 0,05 | 0,02

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 3 | 0,15 | 0,01 | 0,05 | | 0,15 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0233010 | Melons | | (+) | | | 0,01 | | | |

| 0233020 | Potirons | | (+) | | | 0,01 | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | 0,15 | | | |

| 0233990 | Autres | | (+) | | | 0,01 | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | 0,15 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,15 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | 0,15 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | | | | | | |

| 0241010 | Brocolis | 6 | | | | | 2 | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | 0,01 | | | | | 0,07 | | |

| 0241990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,07 | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | | 0,07 | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 | | | | | | | |

| 0242020 | Choux pommés | 15 | | | | | | | |

| 0242990 | Autres | 0,01 | | | | | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 60 | | | | | 4 | | |

| 0243020 | Choux verts | 0,01 | | | | | 0,07 | | |

| 0243990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,07 | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0,01 | | | | | 0,07 | | |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | 0,01 | 0,05 | | 0,03 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| | | | | | | | |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 50 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |

| 0251020 | Laitues | 40 | 0,09 | | | 5 | | | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 40 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 40 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |

| 0251050 | Cressons de terre | 40 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | 40 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | 40 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 40 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |

| 0251990 | Autres | 0,01 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 60 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |

| 0252010 | Épinards | | | | | | | | |

| 0252020 | Pourpiers | | | | | | | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| | 0,04 (+) | | | 0,03 (+) | | | |

| 0256010 | Cerfeuils | 0,01 | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | 0,01 | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,01 | | | | | | | |

| 0256040 | Persils | 0,01 | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | 20 | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | 0,01 | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | 0,01 | | | | | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 20 | | | | | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,01 | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | 0,01 | | | | | | | |

| 0256990 | Autres | 0,01 | | | | | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,4 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | | | 2 | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | | | 0,09 | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | | | 2 | | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | | | 0,09 | | |

| 0260050 | Lentilles | | | | | | 0,01 | | |

| 0260990 | Autres | | | | | | 0,01 | | |

| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,08 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0270010 | Asperges | 0,01 | | | | | 0,01 | | |

| 0270020 | Cardons | 0,01 | | | | | 9 | | |

| 0270030 | Céleris | 20 | | | | | 9 | | |

| 0270040 | Fenouils | 20 | | | | | 9 | | |

| 0270050 | Artichauts | 0,01 | | | | | 0,01 | | |

| 0270060 | Poireaux | 5 | | | | | 0,01 | | |

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | | | | | 9 | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | | | | 0,01 | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | | | | 0,01 | | |

| 0270990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,01 | | |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,8 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0300010 | Haricots | | | | | | 0,3 | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | | 0,4 | | |

| 0300030 | Pois | | | | | | 0,4 | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | | 0,3 | | |

| 0300990 | Autres | | | | | | 0,3 | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0401000 | Graines oléagineuses | | 0,05 (+) | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | | | | 0,9 | | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | | | | 0,01 | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | | | | 0,9 | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | | | | | 0,9 | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | | 0,8 | | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | | | | 0,9 | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | | | | | 0,15 | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | | 0,9 | | |

| 0401090 | Graines de coton | | | | | | 0,01 | | |

| 0401100 | Pépins de courges | | | | | | 0,9 | | |

| 0401110 | Graines de carthame | | | | | | 0,9 | | |

| 0401120 | Graines de bourrache | | | | | | 0,9 | | |

| 0401130 | Graines de cameline | | | | | | 0,9 | | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | | | | 0,9 | | |

| 0401150 | Graines de ricin | | | | | | 0,9 | | |

| 0401990 | Autres | | | | | | 0,9 | | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,02 | | | | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | | 0,01 | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | | 0,01 | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | | 0,8 | | |

| 0402040 | Kapoks | | | | | | 0,8 | | |

| 0402990 | Autres | | | | | | 0,01 | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,3 (+) | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0500010 | Orge | | | | | | 2 | | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | | | | 0,01 | | |

| 0500030 | Maïs | | | | | | 0,01 | | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | | | | | | 0,01 | | |

| 0500050 | Avoine | | | | | | 2 | | |

| 0500060 | Riz | | | | | | 5 | | |

| 0500070 | Seigle | | | | | | 0,4 | | |

| 0500080 | Sorgho | | | | | | 0,7 | | |

| 0500090 | Froment (blé) | | | | | | 0,4 | | |

| 0500990 | Autres | | | | | | 0,01 | | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,01 | 0,1 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | | 0,05

| 0610000 | Thés | | | | 0,05 | | | | 15 |

| 0620000 | Grains de café | | | | 0,05 | | | | 0,05 |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | | | | 0,05 |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | 0,05 | | | | |

| 0631010 | Camomille | | | | | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | | | 0,05 | | | | |

| 0632010 | Fraises | | | | | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | | | | |

| 0633010 | Valériane | | | | 0,05 | | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | | 3 | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | 0,05 | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | | | 0,05 | | | | |

| 0640000 | Fèves de cacao | | | | 0,05 | | | | 0,05 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | | 0,05 | | | | 0,05 |

| 0700000 | HOUBLON | 100 | 0,3 | 0,01 | 0,05 | 4 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 40

| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,01 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,02

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | | 0,15 | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | | 3 | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | 0,01 | | |

| 0900990 | Autres | | | | | | 0,01 | | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | 0,05 | | | | 0,05 |

| 1010000 | Tissus (base:) | 0,03 | (+) | 0,01 | | 0,01 | | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | | | 0,01 | |

| 1011010 | Muscles | | 0,1 | | | | 0,02 | | | 0,01

| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,1 | | | | 0,2 | | | 0,05

| 1011030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,1 | | | 0,05

| 1011040 | Reins | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05

| 1011990 | Autres | | 0,1 | | | | 0,01 | | | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | | | 0,01 | |

| 1012010 | Muscles | | 0,1 | | | | 0,02 | | | 0,01

| 1012020 | Tissus adipeux | | 0,1 | | | | 0,2 | | | 0,05

| 1012030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,1 | | | 0,05

| 1012040 | Reins | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05

| 1012990 | Autres | | 0,1 | | | | 0,01 | | | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | | | | |

| 1013010 | Muscles | | 0,1 | | | | 0,02 | 0,01 | | 0,01

| 1013020 | Tissus adipeux | | 0,1 | | | | 0,2 | 0,01 | | 0,05

| 1013030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,1 | 0,015 | | 0,05

| 1013040 | Reins | | 0,15 | | | | 0,1 | 0,02 | | 0,05

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | | | 0,1 | 0,01 | | 0,05

| 1013990 | Autres | | 0,1 | | | | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | | | | |

| 1014010 | Muscles | | 0,1 | | | | 0,02 | 0,01 | | 0,01

| 1014020 | Tissus adipeux | | 0,1 | | | | 0,2 | 0,01 | | 0,05

| 1014030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,1 | 0,015 | | 0,05

| 1014040 | Reins | | 0,15 | | | | 0,1 | 0,02 | | 0,05

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | | | 0,1 | 0,01 | | 0,05

| 1014990 | Autres | | 0,1 | | | | 0,01 | 0,01 | | 0,01

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | | | | 0,01 | |

| 1015010 | Muscles | | 0,1 | | | | 0,02 | | | 0,01

| 1015020 | Tissus adipeux | | 0,1 | | | | 0,2 | | | 0,05

| 1015030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,1 | | | 0,05

| 1015040 | Reins | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05

| 1015990 | Autres | | 0,1 | | | | 0,01 | | | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles

| | | | | | | 0,01 | |

| 1016010 | Muscles | | 0,05 | | | | 0,02 | | | 0,01

| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,03 | | | | 0,05 | | | 0,05

| 1016030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,02 | | | 0,01

| 1016040 | Reins | | 0,02 | | | | 0,02 | | | 0,01

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,02 | | | | 0,02 | | | 0,01

| 1016990 | Autres | | 0,02 | | | | 0,01 | | | 0,01

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | | | | 0,01 | |

| 1017010 | Muscles | | 0,1 | | | | 0,02 | | | 0,01

| 1017020 | Tissus adipeux | | 0,1 | | | | 0,2 | | | 0,05

| 1017030 | Foie | | 0,1 | | | | 0,1 | | | 0,05

| 1017040 | Reins | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | | | 0,1 | | | 0,05

| 1017990 | Autres | | 0,1 | | | | 0,01 | | | 0,01

| 1020000 | Lait | 0,03 | 0,03 (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,004

| 1020010 | Bovins | | | | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,03 | 0,03 (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,02

| 1030010 | Poule | | | | | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,03 | 0,02 (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,03 | 0,02 (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,03 | 0,02 (+) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02