(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acétamipride, d'azoxystrobine, de diméthomorphe, de flonicamide, de fludioxonil, de flutriafol, de metconazole, de prothioconazole et de trifloxystrobine ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la cyfluthrine, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. Pour l'amétoctradine, l'acide difluoroacétique, la fenpyrazamine, le fluazinam, le flupyradifurone, le fluxapyroxad, le proquinazid, le pyriproxyfène et le spirodiclofène, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, de ce règlement.
Règlement (UE) 2016/1902 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/10/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/1902
RattachementRèglement (UE) 2016/1902
Versionacte d'origine du 27/10/2016 (CELEX 32016R1902)
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