Règlement (UE) 2016/1902 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/10/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/1902
RattachementRèglement (UE) 2016/1902
Versionacte d'origine du 27/10/2016 (CELEX 32016R1902)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2016/1902EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acétamipride, d'azoxystrobine, de diméthomorphe, de flonicamide, de fludioxonil, de flutriafol, de metconazole, de prothioconazole et de trifloxystrobine ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la cyfluthrine, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement. Pour l'amétoctradine, l'acide difluoroacétique, la fenpyrazamine, le fluazinam, le flupyradifurone, le fluxapyroxad, le proquinazid, le pyriproxyfène et le spirodiclofène, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, de ce règlement.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R1902. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).