Règlement (UE) 2016/1902 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/10/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/1902
RattachementRèglement (UE) 2016/1902
Versionacte d'origine du 27/10/2016 (CELEX 32016R1902)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2016/1902EUR-Lex →

(3) Pour l'amétoctradine, une demande similaire a été introduite pour les oignons de printemps. Une demande similaire a été introduite pour l'azoxystrobine sur les raisins de table et de cuve. S'agissant de la cyfluthrine, une demande similaire a été introduite pour l'orge, l'avoine, le seigle et le froment (blé) à la suite de l'utilisation de béta-cyfluthrine sur ces produits. En ce qui concerne le diméthomorphe, une demande similaire a été introduite pour les choux (développement de l'inflorescence) et les «épinards et feuilles similaires». Une demande similaire a été introduite pour la flonicamide sur les «fines herbes et fleurs comestibles». En ce qui concerne le fludioxonil, une demande similaire a été introduite pour les «laitues et salades», les «épinards et feuilles similaires», les «fines herbes et fleurs comestibles» et les pois (écossés). En ce qui concerne l'acide difluoroacétique et le flupyradifurone, une demande similaire a été introduite pour les fraises, les mûres et les framboises, à la suite de l'utilisation de flupyradifurone sur ces produits. Pour le proquinazid, une demande similaire a été introduite pour les pommes et les poires. Pour le prothioconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de tournesol. Pour le pyriproxyfène, une demande similaire a été introduite pour les bananes. Pour le spirodiclofène, une demande similaire a été introduite pour les airelles canneberges et les groseilles à maquereau. Pour la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite pour les céleris.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R1902. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).