Règlement d'exécution (UE) 2016/2016 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/11/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/2016
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/2016
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R2016)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2016/2016EUR-Lex →

L'annexe, partie A, du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

(1) à la rubrique 54 relative au propinèbe, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «31 janvier 2018»;

(2) à la rubrique 55 relative au propyzamide, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «31 janvier 2018»;

(3) à la rubrique 57 relative au mécoprop-P, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «31 janvier 2018»;

(4) à la rubrique 58 relative au propiconazole, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «31 janvier 2018»;

(5) à la rubrique 73 relative au thirame, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «30 avril 2018»;

(6) à la rubrique 74 relative au zirame, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «30 avril 2018»;

(7) à la rubrique 75 relative au mesosulfuron, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «31 janvier 2018»;

(8) à la rubrique 76 relative au propoxycarbazone, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «31 janvier 2018»;

(9) à la rubrique 77 relative au zoxamide, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «31 janvier 2018»;

(10) à la rubrique 79 relative à l'acide benzoïque, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «31 janvier 2018»;

(11) à la rubrique 80 relative au flazasulfuron, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «31 janvier 2018»;

(12) à la rubrique 81 relative à la pyraclostrobine, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «31 janvier 2018»;

(13) à la rubrique 82 relative au quinoxyfène, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «30 avril 2018»;

(14) à la rubrique 89 relative à Pseudomonas chlororaphis — souche MA 342, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «30 avril 2018»;

(15) à la rubrique 90 relative au mépanipyrim, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «30 avril 2018»;

(16) à la rubrique 91 relative à l'acétamipride, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «30 avril 2018»;

(17) à la rubrique 92 relative au thiacloprid, sixième colonne, «Expiration de l'approbation», la date en question est remplacée par la date du «30 avril 2018».

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