Règlement d'exécution (UE) 2016/2023 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/11/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/2023
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/2023
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R2023)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2016/2023EUR-Lex →

Les additifs spécifiés en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des additifs pour l'ensilage, sont autorisés en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

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