Règlement d'exécution (UE) 2016/2045 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/11/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/2045
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/2045
Versionacte d'origine du 23/11/2016 (CELEX 32016R2045)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d'exécution (UE) 2016/2045EUR-Lex →

(3) La gamithromycine figure déjà dans ce tableau en tant que substance autorisée chez les bovins, à l'exclusion des animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine, pour la graisse, le foie et les reins, ainsi que chez les porcins, pour les muscles, la peau et la graisse, le foie et les reins.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R2045. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).