Règlement d'exécution (UE) 2016/2045 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/11/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/2045
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/2045
Versionacte d'origine du 23/11/2016 (CELEX 32016R2045)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d'exécution (UE) 2016/2045EUR-Lex →

(6) L'EMA a considéré que l'extrapolation à tous les ruminants à l'exception des bovins de l'entrée étendue relative à la gamithromycine est appropriée.

Aller plus loin

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