Version d'origine : acte du 16/01/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (PESC) 2017/82
IntituléANNEXE
RattachementDécision (PESC) 2017/82
VersionVersion d'origine (CELEX 32017D0082)
RéférenceAnnexe de la décision (PESC) 2017/82EUR-Lex →
Les navires portant les numéros OMI figurant ci-dessous sont retirés de la liste figurant à l'annexe I, partie B (Entités), point 20, de la décision (PESC) 2016/849:
d) Dawnlight 9110236
e) Ever Bright 88 (J Star) 8914934
f) Gold Star 3 (benevolence) 8405402
o) Orion Star (Richocean) 9333589
w) South Hill 5 9138680
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.