Décision d'exécution (UE) 2017/427 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/03/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2017/427
RattachementDécision d'exécution (UE) 2017/427
Versionacte d'origine du 08/03/2017 (CELEX 32017D0427)
RéférenceConsidérant 2 de la décision d'exécution (UE) 2017/427EUR-Lex →

(2) Le 22 juin 2016, la task-force sur le nématode du pin a publié un rapport contenant un certain nombre de recommandations. De plus, de nouvelles connaissances scientifiques ont été acquises dans le cadre du projet REPHRAME.

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