Article considérant 9

(9) À la suite de la proposition d'inscription de l'hexachlorobutadiène (HCBD) transmise par l'Union en 2011, le comité POP a constaté que le HCBD remplissait les critères prévus par la convention pour une inscription à ses annexes A et C. La CdP a décidé, lors de sa septième réunion, d'inscrire le HCBD à l'annexe A de la convention. Elle a cependant adopté la décision SC-7/11, par laquelle elle invite le comité POP à évaluer de façon plus approfondie le HCBD à la lumière des nouvelles informations disponibles, dans l'optique de son inscription à l'annexe C de la convention, et à lui adresser une recommandation concernant l'inscription du HCBD à l'annexe C, qui sera réexaminée lors de sa huitième réunion.