Décision d'exécution (UE) 2017/2316 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/12/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2017/2316
RattachementDécision d'exécution (UE) 2017/2316
Versionacte d'origine du 12/12/2017 (CELEX 32017D2316)
RéférenceConsidérant 2 de la décision d'exécution (UE) 2017/2316EUR-Lex →

(2) Les décisions 91/398/CEE et 92/175/CEE ont été abrogées et le réseau «ANIMO» a été remplacé par le système informatique vétérinaire intégré (système TRACES), un outil de gestion en ligne couvrant l'ensemble des exigences sanitaires concernant le commerce intra-UE et l'importation d'animaux, de sperme et d'embryons, de denrées alimentaires, d'aliments pour animaux et de végétaux.

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