Règlement d'exécution (UE) 2017/56 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 16/02/2026 (consolidation EUR-Lex 02017R0056-20260216, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/12/2016).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/56
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/56
VersionConsolidée au 16/02/2026 (CELEX 02017R0056-20260216)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2017/56EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| en mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9)

Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.

| 2b08004 | — | Acide lactique |

Composition de l'additif

Acide lactique

Caractérisation de la substance active

Acide lactique

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 95 % min.

Formule chimique: C3H6O3

Numéro CAS: 598-82-3 et

50-21-5 pour l'acide dl-lactique

79-33-4 pour l'acide l-lactique

Numéro FLAVIS: 08.004

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'acide lactique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b08023 | — | Acide 4-oxovalérique |

Composition de l'additif

Acide 4-oxovalérique

Caractérisation de la substance active

Acide 4-oxovalérique

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97 % min.

Formule chimique: C5H8O3

Numéro CAS: 123-76-2

Numéro FLAVIS: 08.023

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'acide 4-oxovalérique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b08024 | — | Acide succinique |

Composition de l'additif

Acide succinique

Caractérisation de la substance active

Acide succinique

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 99 % min.

Formule chimique: C4H6O4

Numéro CAS: 110-15-6

Numéro FLAVIS: 08.024

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'acide succinique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b08025 | — | Acide fumarique |

Composition de l'additif

Acide fumarique

Caractérisation de la substance active

Acide fumarique

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 99,5 % min.

Formule chimique: C4H4O4

Numéro CAS: 110-17-8

Numéro FLAVIS: 08.025

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'acide fumarique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Espèces animales aquatiques | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b09402 | — | Acétoacétate d'éthyle |

Composition de l'additif

Acétoacétate d'éthyle

Caractérisation de la substance active

Acétoacétate d'éthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97,5 % min.

Formule chimique: C6H10O3

Numéro CAS: 141-97-9

Numéro FLAVIS: 09.402

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'acétoacétate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b09433 | — | Lactate d'éthyle |

Composition de l'additif

Lactate d'éthyle

Caractérisation de la substance active

Lactate d'éthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97 % min.

Formule chimique: C5H10O3

Numéro CAS: 97-64-3

Numéro FLAVIS: 09.433

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du lactate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 125 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 125 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 125 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b09434 | — | Lactate de butyle |

Composition de l'additif

Lactate de butyle

Caractérisation de la substance active

Lactate de butyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 95 % min.

Formule chimique: C7H14O3

Numéro CAS: 138-22-7

Numéro FLAVIS: 09.434

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du lactate de butyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b09435 | — | 4-Oxovalérate d'éthyle |

Composition de l'additif

4-Oxovalérate d'éthyle

Caractérisation de la substance active

4-Oxovalérate d'éthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C7H12O3

Numéro CAS: 539-88-8

Numéro FLAVIS: 09.435

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du 4-oxovalérate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b09444 | — | Succinate de diéthyle |

Composition de l'additif

Succinate de diéthyle

Caractérisation de la substance active

Succinate de diéthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C8H14O4

Numéro CAS: 123-25-1

Numéro FLAVIS: 09.444

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du succinate de diéthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b09490 | — | Malonate de diéthyle |

Composition de l'additif

Malonate de diéthyle

Caractérisation de la substance active

Malonate de diéthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97 % min.

Formule chimique: C7H12O4

Numéro CAS: 105-53-3

Numéro FLAVIS: 09.490

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du malonate de diéthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b09491 | — | O-Butyryllactate de butyle |

Composition de l'additif

O-Butyryllactate de butyle

Caractérisation de la substance active

O-Butyryllactate de butyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 95 % min.

Formule chimique: C11H20O4

Numéro CAS: 7492-70-8

Numéro FLAVIS: 09.491

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'O-butyryllactate de butyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b09545 | — | Lactate d'hex-3-ényle |

Composition de l'additif

Lactate d'hex-3-ényle

Caractérisation de la substance active

Lactate d'hex-3-ényle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 96 % min.

Formule chimique: C9H16O3

Numéro CAS: 61931-81-5

Numéro FLAVIS: 09.545

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du lactate d'hex-3-ényle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b09580 | — | Lactate d'hexyle |

Composition de l'additif

Lactate d'hexyle

Caractérisation de la substance active

Lactate d'hexyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 95 % min.

Formule chimique: C9H18O3

Numéro CAS: 20279-51-0

Numéro FLAVIS: 09.580

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du lactate d'hexyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b10006 | — | Butyro-1,4-lactone |

Composition de l'additif

Butyro-1,4-lactone

Caractérisation de la substance active

Butyro-1,4-lactone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C4H6O2

Numéro CAS: 96-48-0

Numéro FLAVIS: 10.006

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de la butyro-1,4-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b10007 | — | Décano-1,5-lactone |

Composition de l'additif

Décano-1,5-lactone

Caractérisation de la substance active

Décano-1,5-lactone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C10H18O2

Numéro CAS: 705-86-2

Numéro FLAVIS: 10.007

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de la décano-1,5-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b10011 | — | Undécano-1,5-lactone |

Composition de l'additif

Undécano-1,5-lactone

Caractérisation de la substance active

Undécano-1,5-lactone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C11H20O2

Numéro CAS: 710-04-3

Numéro FLAVIS: 10.011

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'undécano-1,5-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b10013 | — | Pentano-1,4-lactone |

Composition de l'additif

Pentano-1,4-lactone

Caractérisation de la substance active

Pentano-1,4-lactone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 95 % min.

Formule chimique: C5H8O2

Numéro CAS: 108-29-2

Numéro FLAVIS: 10.013

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de la pentano-1,4-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b10014 | — | Nonano-1,5-lactone |

Composition de l'additif

Nonano-1,5-lactone

Caractérisation de la substance active

Nonano-1,5-lactone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C9H16O2

Numéro CAS: 3301-94-8

Numéro FLAVIS: 10.014

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de la nonano-1,5-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b10015 | — | Octano-1,5-lactone |

Composition de l'additif

Octano-1,5-lactone

Caractérisation de la substance active

Octano-1,5-lactone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C8H14O2

Numéro CAS: 698-76-0

Numéro FLAVIS: 10.015

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'octano-1,5-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b10020 | — | Heptano-1,4-lactone |

Composition de l'additif

Heptano-1,4-lactone

Caractérisation de la substance active

Heptano-1,4-lactone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C7H12O2

Numéro CAS: 105-21-5

Numéro FLAVIS: 10.020

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'heptano-1,4-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b10021 | — | Hexano-1,4-lactone |

Composition de l'additif

Hexano-1,4-lactone

Caractérisation de la substance active

Hexano-1,4-lactone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C6H10O2

Numéro CAS: 695-06-7

Numéro FLAVIS: 10.021

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'hexano-1,4-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

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