Acte en vigueur, consolidée au 16/02/2026.
Version consolidée au 16/02/2026 (consolidation EUR-Lex 02017R0056-20260216, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/12/2016).
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil.
(2) L'acide lactique, l'acide 4-oxovalérique, l'acide succinique, l'acide fumarique, l'acétoacétate d'éthyle, le lactate d'éthyle, le lactate de butyle, le 4-oxovalérate d'éthyle, le succinate de diéthyle, le malonate de diéthyle, l'O-butyryllactate de butyle, le lactate d'hex-3-ényle, le lactate d'hexyle, la butyro-1,4-lactone, la décano-1,5-lactone, l'undécano-1,5-lactone, la pentano-1,4-lactone, la nonano-1,5-lactone, l'octano-1,5-lactone, l'heptano-1,4-lactone et l'hexano-1,4-lactone, ci-après dénommés «substances concernées», ont été autorisés sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces produits ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conformément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l'article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation des substances concernées en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et de leur classement dans la catégorie des additifs sensoriels. Sa demande était accompagnée des informations et des documents requis à l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(4) Dans son avis du 17 octobre 2012, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées pour l'alimentation des animaux, les substances concernées n'avaient pas d'effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. Elle a aussi conclu que la fonction des substances concernées dans l'alimentation animale était analogue à celle exercée dans l'alimentation humaine. Or, elle avait déjà conclu que les substances concernées étaient efficaces pour l'alimentation humaine parce qu'elles augmentaient l'odeur ou la palatabilité, une conclusion transposable à l'alimentation animale. L'Autorité n'est pas en mesure d'évaluer l'utilisation des substances concernées dans l'eau d'abreuvement. Cependant, ces substances peuvent être utilisées dans des aliments composés pour animaux qui sont ensuite administrés par l'intermédiaire de l'eau.
(5) Il convient de prévoir des restrictions et des conditions pour permettre un meilleur contrôle. Puisque la détermination de teneurs maximales n'est pas requise par des motifs de sécurité et compte tenu de la réévaluation effectuée par l'Autorité, il y a lieu d'indiquer sur l'étiquette de l'additif des teneurs recommandées. En cas de dépassement de ces teneurs, l'étiquette des prémélanges, des aliments composés pour animaux et des matières premières des aliments pour animaux devrait mentionner certaines informations.
(6) L'Autorité a conclu que les substances concernées sont supposées dangereuses pour la peau, les yeux et les voies respiratoires, et considérées comme des sensibilisants cutanés. Par conséquent, il y a lieu d'adopter des mesures de protection appropriées. L'Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(7) Il ressort de l'évaluation des substances concernées que les conditions d'autorisation fixées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisfaites.
(8) Étant donné qu'aucun motif de sécurité n'impose l'application immédiate des modifications des conditions d'autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l'autorisation.
(9) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Autorisation
Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Mesures transitoires
1. Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 6 août 2017 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.
2. Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2018 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2019 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
ANNEXE
| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation
| en mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9)
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.
| 2b08004 | — | Acide lactique |
Composition de l'additif
Acide lactique
Caractérisation de la substance active
Acide lactique
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 95 % min.
Formule chimique: C3H6O3
Numéro CAS: 598-82-3 et
50-21-5 pour l'acide dl-lactique
79-33-4 pour l'acide l-lactique
Numéro FLAVIS: 08.004
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acide lactique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b08023 | — | Acide 4-oxovalérique |
Composition de l'additif
Acide 4-oxovalérique
Caractérisation de la substance active
Acide 4-oxovalérique
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 97 % min.
Formule chimique: C5H8O3
Numéro CAS: 123-76-2
Numéro FLAVIS: 08.023
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acide 4-oxovalérique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b08024 | — | Acide succinique |
Composition de l'additif
Acide succinique
Caractérisation de la substance active
Acide succinique
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 99 % min.
Formule chimique: C4H6O4
Numéro CAS: 110-15-6
Numéro FLAVIS: 08.024
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acide succinique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b08025 | — | Acide fumarique |
Composition de l'additif
Acide fumarique
Caractérisation de la substance active
Acide fumarique
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 99,5 % min.
Formule chimique: C4H4O4
Numéro CAS: 110-17-8
Numéro FLAVIS: 08.025
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acide fumarique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Espèces animales aquatiques | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09402 | — | Acétoacétate d'éthyle |
Composition de l'additif
Acétoacétate d'éthyle
Caractérisation de la substance active
Acétoacétate d'éthyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 97,5 % min.
Formule chimique: C6H10O3
Numéro CAS: 141-97-9
Numéro FLAVIS: 09.402
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acétoacétate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09433 | — | Lactate d'éthyle |
Composition de l'additif
Lactate d'éthyle
Caractérisation de la substance active
Lactate d'éthyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 97 % min.
Formule chimique: C5H10O3
Numéro CAS: 97-64-3
Numéro FLAVIS: 09.433
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du lactate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 125 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 125 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 125 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09434 | — | Lactate de butyle |
Composition de l'additif
Lactate de butyle
Caractérisation de la substance active
Lactate de butyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 95 % min.
Formule chimique: C7H14O3
Numéro CAS: 138-22-7
Numéro FLAVIS: 09.434
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du lactate de butyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09435 | — | 4-Oxovalérate d'éthyle |
Composition de l'additif
4-Oxovalérate d'éthyle
Caractérisation de la substance active
4-Oxovalérate d'éthyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C7H12O3
Numéro CAS: 539-88-8
Numéro FLAVIS: 09.435
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du 4-oxovalérate d'éthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09444 | — | Succinate de diéthyle |
Composition de l'additif
Succinate de diéthyle
Caractérisation de la substance active
Succinate de diéthyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C8H14O4
Numéro CAS: 123-25-1
Numéro FLAVIS: 09.444
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du succinate de diéthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09490 | — | Malonate de diéthyle |
Composition de l'additif
Malonate de diéthyle
Caractérisation de la substance active
Malonate de diéthyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 97 % min.
Formule chimique: C7H12O4
Numéro CAS: 105-53-3
Numéro FLAVIS: 09.490
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du malonate de diéthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09491 | — | O-Butyryllactate de butyle |
Composition de l'additif
O-Butyryllactate de butyle
Caractérisation de la substance active
O-Butyryllactate de butyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 95 % min.
Formule chimique: C11H20O4
Numéro CAS: 7492-70-8
Numéro FLAVIS: 09.491
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'O-butyryllactate de butyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09545 | — | Lactate d'hex-3-ényle |
Composition de l'additif
Lactate d'hex-3-ényle
Caractérisation de la substance active
Lactate d'hex-3-ényle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 96 % min.
Formule chimique: C9H16O3
Numéro CAS: 61931-81-5
Numéro FLAVIS: 09.545
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du lactate d'hex-3-ényle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b09580 | — | Lactate d'hexyle |
Composition de l'additif
Lactate d'hexyle
Caractérisation de la substance active
Lactate d'hexyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: 95 % min.
Formule chimique: C9H18O3
Numéro CAS: 20279-51-0
Numéro FLAVIS: 09.580
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du lactate d'hexyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b10006 | — | Butyro-1,4-lactone |
Composition de l'additif
Butyro-1,4-lactone
Caractérisation de la substance active
Butyro-1,4-lactone
Obtenue par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C4H6O2
Numéro CAS: 96-48-0
Numéro FLAVIS: 10.006
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de la butyro-1,4-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b10007 | — | Décano-1,5-lactone |
Composition de l'additif
Décano-1,5-lactone
Caractérisation de la substance active
Décano-1,5-lactone
Obtenue par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C10H18O2
Numéro CAS: 705-86-2
Numéro FLAVIS: 10.007
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de la décano-1,5-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b10011 | — | Undécano-1,5-lactone |
Composition de l'additif
Undécano-1,5-lactone
Caractérisation de la substance active
Undécano-1,5-lactone
Obtenue par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C11H20O2
Numéro CAS: 710-04-3
Numéro FLAVIS: 10.011
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'undécano-1,5-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b10013 | — | Pentano-1,4-lactone |
Composition de l'additif
Pentano-1,4-lactone
Caractérisation de la substance active
Pentano-1,4-lactone
Obtenue par synthèse chimique
Pureté: 95 % min.
Formule chimique: C5H8O2
Numéro CAS: 108-29-2
Numéro FLAVIS: 10.013
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de la pentano-1,4-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b10014 | — | Nonano-1,5-lactone |
Composition de l'additif
Nonano-1,5-lactone
Caractérisation de la substance active
Nonano-1,5-lactone
Obtenue par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C9H16O2
Numéro CAS: 3301-94-8
Numéro FLAVIS: 10.014
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de la nonano-1,5-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b10015 | — | Octano-1,5-lactone |
Composition de l'additif
Octano-1,5-lactone
Caractérisation de la substance active
Octano-1,5-lactone
Obtenue par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C8H14O2
Numéro CAS: 698-76-0
Numéro FLAVIS: 10.015
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'octano-1,5-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b10020 | — | Heptano-1,4-lactone |
Composition de l'additif
Heptano-1,4-lactone
Caractérisation de la substance active
Heptano-1,4-lactone
Obtenue par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C7H12O2
Numéro CAS: 105-21-5
Numéro FLAVIS: 10.020
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'heptano-1,4-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027
| 2b10021 | — | Hexano-1,4-lactone |
Composition de l'additif
Hexano-1,4-lactone
Caractérisation de la substance active
Hexano-1,4-lactone
Obtenue par synthèse chimique
Pureté: 98 % min.
Formule chimique: C6H10O2
Numéro CAS: 695-06-7
Numéro FLAVIS: 10.021
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'hexano-1,4-lactone dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg.»
5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg/kg.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
| 6 février 2027