Règlement d'exécution (UE) 2017/68 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/01/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/68
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/68
Versionacte d'origine du 09/01/2017 (CELEX 32017R0068)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d'exécution (UE) 2017/68EUR-Lex →

(2) Aux fins de ce classement, le règlement (CE) no 121/2008 de la Commission prévoit un recours à la méthode d'analyse enzymatique pour la détermination de la teneur en amidon de certaines préparations.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R0068. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).