Article annexe

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives à l'azoxystrobine, au diéthofencarbe, au fluazifop-P, à l'haloxyfop, au métalaxyl, au prohexadione, au pyriméthanil et au zoxamide sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Azoxystrobine

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251010Mâches/Salades de blé

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

Diéthofencarbe

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0130020

Poires

0151020Raisins de cuve

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0231010Tomates

0231030Aubergines

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0152000

b) Fraises

0213020Carottes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0631000

a) Fleurs

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990Autres

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0632990Autres

0633000

c) Racines

0633010Valériane

0633020Ginseng

0633990Autres

0700000HOUBLON

0810000Épices en graines

0810010Anis/Graines d'anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

0820000Fruits

0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020Poivre du Sichuan

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070Vanille

0820080Tamarin

0820990Autres

0840000Racines ou rhizomes

0840010Réglisse

0840020Gingembre

0840030Curcuma/Safran des Indes

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0840990Autres

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R )

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Haloxyfop — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme de l'haloxyfop, de ses sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213020Carottes

0220020Oignons

0300010Haricots

0300030Pois

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401050Graines de tournesol

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage ainsi que la bonne pratique agricole dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401060Graines de colza (grosse navette)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0900010Betteraves sucrières

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés ainsi que sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

Prohexadione [prohexadione (acide) et ses sels, exprimé en prohexadione-calcium]

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Pyriméthanil (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Pyriméthanil — Code 1020000: somme du pyriméthanil et de la 2-anilino-4,6-diméthylpyrimidine-5-ol, exprimée en pyriméthanil

Pyriméthanil — Codes 1011000/1012000/1013000/1014000/1015000/1017000: somme du pyriméthanil et de la 2-(4-hydroxyanilino)-4,6-diméthylpyrimidine, exprimée en pyriméthanil

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000Tissus (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Tissus adipeux

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Tissus adipeux

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

1040000Miels et autres produits de l'apiculture

1050000Amphibiens et reptiles

1060000Invertébrés terrestres

1070000Vertébrés terrestres sauvages»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Azoxystrobine | Diéthofencarbe | Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop) | Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R ) | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)] | Prohexadione [prohexadione (acide) et ses sels, exprimé en prohexadione-calcium] | Pyriméthanil (R) | Zoxamide

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | 0,01 | | | |

| 0110000 | Agrumes | 15 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 8 | 0,02

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | 0,7 | | |

| 0110020 | Oranges | | | | | 0,7 | | |

| 0110030 | Citrons | | | | | 0,5 | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | 0,5 | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | | 0,5 | | |

| 0110990 | Autres | | | | | 0,5 | | |

| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | | 0,02

| 0120010 | Amandes | 0,01 | | | | | | 0,2 |

| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | | | | | 0,02 |

| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | | | | | 0,02 |

| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | | | | | 0,02 |

| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | | | | | 0,02 |

| 0120060 | Noisettes | 0,01 | | | | | | 0,02 |

| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | | | | | 0,02 |

| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | | | | | | 0,02 |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | | | | | | 0,02 |

| 0120100 | Pistaches | 1 | | | | | | 0,2 |

| 0120110 | Noix communes | 0,01 | | | | | | 0,02 |

| 0120990 | Autres | 0,01 | | | | | | 0,02 |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | | 0,01 | | 1 | 0,1 | 15 | 0,02

| 0130010 | Pommes | | 0,01 | | | | | |

| 0130020 | Poires | | 0,8 (+) | | | | | |

| 0130030 | Coings | | 0,01 | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | 0,01 | | | | | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,01 | | | | | |

| 0130990 | Autres | | 0,01 | | | | | |

| 0140000 | Fruits à noyau | 2 | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | | 0,02

| 0140010 | Abricots | | | | | | 0,01 | 10 |

| 0140020 | Cerises (douces) | | | | | | 0,4 | 4 |

| 0140030 | Pêches | | | | | | 0,01 | 10 |

| 0140040 | Prunes | | | | | | 0,01 | 2 |

| 0140990 | Autres | | | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 3 | | 0,01 | | | 0,01 | 5 | 5

| 0151010 | Raisins de table | | 0,01 | | | 2 | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | 0,9 (+) | | | 1 | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 10 | 0,01 | 0,2 (+) | | 0,6 | 0,15 | 5 | 0,02

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 5 | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | | 0,02

| 0153010 | Mûres | | | | | | | 10 |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | 0,01 |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | | | 10 |

| 0153990 | Autres | | | | | | | 0,01 |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | 0,01 | 0,1 | | | 0,01 | | 0,02

| 0154010 | Myrtilles | 5 | | | | 0,05 | | 5 |

| 0154020 | Airelles canneberges | 0,5 | | | | 0,05 | | 5 |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 5 | | | | 0,4 | | 5 |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 5 | | | | 0,4 | | 5 |

| 0154050 | Cynorrhodons | 5 | | | | | | 5 |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 5 | | | | | | 5 |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 5 | | | | | | 15 |

| 0154080 | Baies de sureau noir | 5 | | | | | | 5 |

| 0154990 | Autres | 5 | | | | 0,05 | | 5 |

| 0160000 | Fruits divers à | | | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | | 0,02

| 0161000 |

a) peau comestible

| | 0,01 | | | | | |

| 0161010 | Dattes | 0,01 | | | | | | 0,01 |

| 0161020 | Figues | 0,01 | | | | | | 0,01 |

| 0161030 | Olives de table | 0,01 | | | | | | 0,02 |

| 0161040 | Kumquats | 0,01 | | | | | | 0,01 |

| 0161050 | Caramboles | 0,1 | | | | | | 0,01 |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 | | | | | | 15 |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | | | | | | 0,01 |

| 0161990 | Autres | 0,01 | | | | | | 0,01 |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,01 | | | | | | |

| 0162020 | Litchis | 0,01 | | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 4 | | | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01 | | | | | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 | | | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 | | | | | | |

| 0162990 | Autres | 0,01 | | | | | | |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0163020 | Bananes | 2 | 0,09 | | | | | 0,1 |

| 0163030 | Mangues | 0,7 | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0163040 | Papayes | 0,3 | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,02

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 7 | | 0,15 | 0,01 | 0,05 | | 0,05 |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 1 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |

| 0212010 | Racines de manioc | | | 0,01 | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | 0,01 | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | 0,15 | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | 0,01 | | | | |

| 0212990 | Autres | | | 0,01 | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | | | | | |

| 0213010 | Betteraves | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |

| 0213020 | Carottes | 1 | | 0,3 (+) | 0,09 (+) | 0,1 | | 1 |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |

| 0213040 | Raiforts | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,1 | | 0,01 |

| 0213050 | Topinambours | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |

| 0213060 | Panais | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,1 | | 0,01 |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |

| 0213080 | Radis | 1,5 | | 0,5 | 0,01 | 0,1 | | 0,01 |

| 0213090 | Salsifis | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |

| 0213100 | Rutabagas | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |

| 0213110 | Navets | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |

| 0213990 | Autres | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 10 | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,02

| 0220010 | Aulx | | | 0,3 | 0,01 | 0,5 | | 0,01 |

| 0220020 | Oignons | | | 0,3 | 0,2 (+) | 0,5 | | 0,2 |

| 0220030 | Échalotes | | | 0,3 | 0,01 | 0,5 | | 0,01 |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | 0,01 | 0,01 | 0,2 | | 3 |

| 0220990 | Autres | | | 0,01 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |

| 0230000 | Légumes-fruits | | | | 0,01 | | 0,01 | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| 3 | | | | | | |

| 0231010 | Tomates | | 0,7 (+) | 0,01 | | 0,2 | | 1 | 0,5

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,01 | 0,01 | | 0,5 | | 2 | 0,02

| 0231030 | Aubergines | | 0,7 (+) | 1 | | 0,05 | | 1 | 0,02

| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 | 0,02

| 0231990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 | 0,02

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 1 | 0,01 | | | | | 0,7 | 2

| 0232010 | Concombres | | | 0,03 | | 0,5 | | |

| 0232020 | Cornichons | | | 0,03 | | 0,05 | | |

| 0232030 | Courgettes | | | 0,01 | | 0,05 | | |

| 0232990 | Autres | | | 0,01 | | 0,05 | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 1 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 | 2

| 0233010 | Melons | | | | | 0,2 | | |

| 0233020 | Potirons | | | | | 0,05 | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | 0,2 | | |

| 0233990 | Autres | | | | | 0,05 | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 | 0,02

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 |

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 5 | | | | 0,2 | | |

| 0241010 | Brocolis | | | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 5 | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | 0,15 | | |

| 0242020 | Choux pommés | | | | | 1 | | |

| 0242990 | Autres | | | | | 0,05 | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 6 | | | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | 0,05 | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | 0,2 | | |

| 0243990 | Autres | | | | | 0,05 | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 5 | | | | 0,05 | | |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 15 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 3 | 0,01 | | 30

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | (+) | | | | | | 0,01 |

| 0251020 | Laitues | | | | | | | 20 |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | (+) | | | | | | 20 |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | (+) | | | | | | 0,01 |

| 0251050 | Cressons de terre | (+) | | | | | | 0,01 |

| 0251060 | Roquette/Rucola | (+) | | | | | | 0,01 |

| 0251070 | Moutarde brune | (+) | | | | | | 0,01 |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | (+) | | | | | | 20 |

| 0251990 | Autres | | | | | | | 0,01 |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 15 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 1,5 | 0,01 | 0,01 | 30

| 0252010 | Épinards | | | | | | | |

| 0252020 | Pourpiers | | | | | | | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,3 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,3 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 70 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 2 | 0,02 | 20 | 30

| 0256010 | Cerfeuils | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | |

| 0256040 | Persils | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 3 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | 1,5 | | | | 3 |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | 1,5 | | | | 3 |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | 1,5 | | | | 0,2 |

| 0260050 | Lentilles | | | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0260990 | Autres | | | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02

| 0270010 | Asperges | 0,01 | | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 |

| 0270020 | Cardons | 15 | | 0,3 | | 0,05 | | 0,01 |

| 0270030 | Céleris | 15 | | 0,3 | | 0,05 | | 0,01 |

| 0270040 | Fenouils | 10 | | 0,3 | | 0,05 | | 0,01 |

| 0270050 | Artichauts | 5 | | 0,9 | | 0,05 | | 0,01 |

| 0270060 | Poireaux | 10 | | 0,01 | | 0,2 | | 4 |

| 0270070 | Rhubarbes | 0,6 | | 0,3 | | 0,05 | | 0,01 |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0270990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,15 | 0,01 | 4 | | 0,05 | 0,02 | | 0,02

| 0300010 | Haricots | | | | 0,15 (+) | | | 0,5 |

| 0300020 | Lentilles | | | | 0,01 | | | 0,5 |

| 0300030 | Pois | | | | 0,15 (+) | | | 0,5 |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | 0,01 | | | 0,5 |

| 0300990 | Autres | | | | 0,01 | | | 0,01 |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | | | | | 0,02 |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | 0,1 | | | 0,05

| 0401010 | Graines de lin | 0,4 | | 9 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,2 | | 0,01 | 0,01 | | 0,9 | |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,5 | | 9 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 | | 0,1 | 0,4 (+) | | 0,01 | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 | | 9 | 0,2 (+) | | 0,01 | |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,5 | | 15 | 0,5 | | 0,01 | |

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,5 | | 4 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | | 5 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,4 | | 9 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,4 | | 4 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,5 | | 9 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0401990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | 0,05 | | | 0,02

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | | | |

| 0402040 | Kapoks | | | | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | | 0,1 | | | 0,05

| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | | | 0,02

| 0500010 | Orge | 1,5 | | | | | 0,1 | 0,05 (+) |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | | | | | 0,02 | 0,01 |

| 0500030 | Maïs | 0,02 | | | | | 0,02 | 0,01 |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | | | | | 0,02 | 0,01 |

| 0500050 | Avoine | 1,5 | | | | | 0,1 | 0,05 (+) |

| 0500060 | Riz | 5 | | | | | 0,02 | 0,05 |

| 0500070 | Seigle | 0,5 | | | | | 0,1 | 0,05 (+) |

| 0500080 | Sorgho | 10 | | | | | 0,02 | 0,05 |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,5 | | | | | 0,1 | 0,05 (+) |

| 0500990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,02 | 0,01 |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | | 0,05

| 0610000 | Thés | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,05 |

| 0620000 | Grains de café | 0,03 | | 0,05 | | | | 0,05 |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 60 | | 0,04 (+) | | | | 0,05 |

| 0631010 | Camomille | | | | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 60 | | 0,04 (+) | | | | 0,05 |

| 0632010 | Fraises | | | | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| 0,3 | | 4 (+) | | | | |

| 0633010 | Valériane | | | | | | | 0,05 |

| 0633020 | Ginseng | | | | | | | 1,5 |

| 0633990 | Autres | | | | | | | 0,05 |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0,05 | | 0,05 | | | | 0,05 |

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,05 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,05 |

| 0700000 | HOUBLON | 30 | 0,05 | 0,05 (+) | 0,05 | 10 | 0,01 | 0,05 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,3 | 0,05 | 0,03 (+) | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,3 | 0,05 | 0,03 (+) | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | (+) | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 4 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 4 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 4 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | | (+) | | (+) | (+) |

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 4 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |

| 0860010 | Safran | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |

| 0870010 | Macis | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,2 | | 0,5 | 0,2 (+) | | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,09 | | 0,01 | 0,01 | | | |

| 0900990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | 0,05 | | (+) |

| 1010000 | Tissus (base:) | | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| (+) | | | | | | 0,1 |

| 1011010 | Muscles | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 (+) | | | |

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,05 | | 0,04 (+) | 0,01 (+) | | | |

| 1011030 | Foie | 0,07 | | 0,03 (+) | 0,03 (+) | | | |

| 1011040 | Reins | 0,07 | | 0,06 (+) | 0,06 (+) | | | |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | | 0,06 | 0,06 | | | |

| 1011990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| (+) | | | | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 (+) | | | 0,1 |

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,05 | | 0,04 (+) | 0,01 (+) | | | 0,1 |

| 1012030 | Foie | 0,07 | | 0,03 (+) | 0,03 (+) | | | 0,1 |

| 1012040 | Reins | 0,07 | | 0,07 (+) | 0,07 (+) | | | 0,2 |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,1 |

| 1012990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1 |

| 1013000 |

c) Ovins

| (+) | | | | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 (+) | | | 0,1 |

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05 | | 0,04 (+) | 0,01 (+) | | | 0,1 |

| 1013030 | Foie | 0,07 | | 0,03 (+) | 0,03 (+) | | | 0,1 |

| 1013040 | Reins | 0,07 | | 0,07 (+) | 0,07 (+) | | | 0,2 |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,1 |

| 1013990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1 |

| 1014000 |

d) Caprins

| (+) | | | | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 (+) | | | 0,1 |

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,05 | | 0,04 (+) | 0,01 (+) | | | 0,1 |

| 1014030 | Foie | 0,07 | | 0,03 (+) | 0,03 (+) | | | 0,1 |

| 1014040 | Reins | 0,07 | | 0,07 (+) | 0,07 (+) | | | 0,2 |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,1 |

| 1014990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1 |

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,1 |

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05 | | 0,04 | 0,01 | | | 0,1 |

| 1015030 | Foie | 0,07 | | 0,03 | 0,03 | | | 0,1 |

| 1015040 | Reins | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,2 |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,1 |

| 1015990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1 |

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,01 (+) | | | | | | 0,05 |

| 1016010 | Muscles | | | 0,02 (+) | 0,01 (+) | | | |

| 1016020 | Tissus adipeux | | | 0,02 (+) | 0,015 (+) | | | |

| 1016030 | Foie | | | 0,04 (+) | 0,03 (+) | | | |

| 1016040 | Reins | | | 0,01 | 0,01 | | | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,04 | 0,03 | | | |

| 1016990 | Autres | | | 0,01 | 0,01 | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,1 |

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05 | | 0,04 | 0,01 | | | 0,1 |

| 1017030 | Foie | 0,07 | | 0,03 | 0,03 | | | 0,1 |

| 1017040 | Reins | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,2 |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,1 |

| 1017990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1 |

| 1020000 | Lait | 0,01 (+) | 0,01 | 0,08 | 0,015 | | 0,01 | 0,05 | 0,01

| 1020010 | Bovins | | | (+) | (+) | | | |

| 1020020 | Ovins | | | (+) | (+) | | | |

| 1020030 | Caprins | | | (+) | (+) | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 (+) | 0,01 | 0,02 (+) | 0,01 (+) | | 0,01 | 0,01 | 0,01

| 1030010 | Poule | | | | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 |

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 |

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 |

b) les colonnes suivantes sont ajoutées pour le cyantraniliprole et l'isofétamide:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Cyantraniliprole

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Isofétamide

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyantraniliprole | Isofétamide

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |

| 0110000 | Agrumes | 0,9 | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses | |

| 0110020 | Oranges | |

| 0110030 | Citrons | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,01

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de pécan | |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 | Fruits à pépins | 0,8 | 0,01

| 0130010 | Pommes | |

| 0130020 | Poires | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01

| 0140010 | Abricots | 0,01 |

| 0140020 | Cerises (douces) | 6 |

| 0140030 | Pêches | 1,5 |

| 0140040 | Prunes | 0,7 |

| 0140990 | Autres | 0,01 |

| 0150000 | Baies et petits fruits | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 1,5 | 4

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,5 | 3

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,01 | 0,01

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | 0,01

| 0154010 | Myrtilles | 4 |

| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 4 |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 4 |

| 0154050 | Cynorrhodons | 4 |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,8 |

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 |

| 0154990 | Autres | 0,01 |

| 0160000 | Fruits divers à | | 0,01

| 0161000 |

a) peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | 0,01 |

| 0161020 | Figues | 0,01 |

| 0161030 | Olives de table | 1,5 |

| 0161040 | Kumquats | 0,01 |

| 0161050 | Caramboles | 0,01 |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,8 |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 |

| 0161990 | Autres | 0,01 |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| 0,01 |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |

| 0162020 | Litchis | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| 0,01 |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes | |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles | |

| 0163070 | Goyaves | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,05 | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| |

| 0212010 | Racines de manioc | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| |

| 0213010 | Betteraves | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |

| 0213040 | Raiforts | |

| 0213050 | Topinambours | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |

| 0213080 | Radis | |

| 0213090 | Salsifis | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01

| 0220010 | Aulx | 0,05 |

| 0220020 | Oignons | 0,05 |

| 0220030 | Échalotes | 0,05 |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 8 |

| 0220990 | Autres | 0,05 |

| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates | 1 |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1,5 |

| 0231030 | Aubergines | 1 |

| 0231040 | Gombos/Camboux | 1,5 |

| 0231990 | Autres | 1,5 |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,4 |

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,3 |

| 0233010 | Melons | |

| 0233020 | Potirons | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| |

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 2 |

| 0241010 | Brocolis | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 2 |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0,01 |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |

| 0243020 | Choux verts | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 2 |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,01 | 0,01

| 0251020 | Laitues | 5 | 20

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01 | 0,01

| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 | 0,01

| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 | 0,01

| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,01 | 0,01

| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | 0,01

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,01 | 0,01

| 0251990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 20

| 0252010 | Épinards | |

| 0252020 | Pourpiers | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02 | 20

| 0256010 | Cerfeuils | |

| 0256020 | Ciboulettes | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | |

| 0256040 | Persils | |

| 0256050 | Sauge | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |

| 0256100 | Estragon | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,01 |

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,04 |

| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,01 |

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,15 |

| 0260050 | Lentilles | 0,01 |

| 0260990 | Autres | 0,01 |

| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01

| 0270010 | Asperges | 0,01 |

| 0270020 | Cardons | 0,01 |

| 0270030 | Céleris | 15 |

| 0270040 | Fenouils | 0,01 |

| 0270050 | Artichauts | 0,1 |

| 0270060 | Poireaux | 0,01 |

| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 |

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |

| 0270990 | Autres | 0,01 |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | |

| 0280020 | Champignons sauvages | |

| 0280990 | Mousses et lichens | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses | 0,01 |

| 0401010 | Graines de lin | |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |

| 0401030 | Graines de pavot | |

| 0401040 | Graines de sésame | |

| 0401050 | Graines de tournesol | |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |

| 0401070 | Fèves de soja | |

| 0401080 | Graines de moutarde | |

| 0401090 | Graines de coton | |

| 0401100 | Pépins de courges | |

| 0401110 | Graines de carthame | |

| 0401120 | Graines de bourrache | |

| 0401130 | Graines de cameline | |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |

| 0401150 | Graines de ricin | |

| 0401990 | Autres | |

| 0402000 | Fruits oléagineux | |

| 0402010 | Olives à huile | 1,5 |

| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 |

| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,01 |

| 0402040 | Kapoks | 0,01 |

| 0402990 | Autres | 0,01 |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01

| 0500010 | Orge | |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |

| 0500030 | Maïs | |

| 0500040 | Millet commun/Panic | |

| 0500050 | Avoine | |

| 0500060 | Riz | |

| 0500070 | Seigle | |

| 0500080 | Sorgho | |

| 0500090 | Froment (blé) | |

| 0500990 | Autres | |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05

| 0610000 | Thés | 0,05 |

| 0620000 | Grains de café | 0,03 |

| 0630000 | Infusions (base:) | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,05 |

| 0631010 | Camomille | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |

| 0631030 | Rose | |

| 0631040 | Jasmin | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0,05 |

| 0632010 | Fraises | |

| 0632020 | Rooibos | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| 0,2 |

| 0633010 | Valériane | |

| 0633020 | Ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0,05 |

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |

| 0810030 | Céleri | |

| 0810040 | Coriandre | |

| 0810050 | Cumin | |

| 0810060 | Aneth | |

| 0810070 | Fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |

| 0820070 | Vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | |

| 0840010 | Réglisse | 0,2 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,2 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,2 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,2 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,05 |

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 |

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 |

| 0900990 | Autres | 0,01 |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |

| 1010000 | Tissus (base:) | | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| |

| 1011010 | Muscles | 0,01 |

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,01 |

| 1011030 | Foie | 0,05 |

| 1011040 | Reins | 0,05 |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |

| 1011990 | Autres | 0,01 |

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | 0,01 |

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,01 |

| 1012030 | Foie | 0,05 |

| 1012040 | Reins | 0,05 |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |

| 1012990 | Autres | 0,01 |

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | 0,01 |

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,01 |

| 1013030 | Foie | 0,05 |

| 1013040 | Reins | 0,05 |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |

| 1013990 | Autres | 0,01 |

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | 0,01 |

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,01 |

| 1014030 | Foie | 0,05 |

| 1014040 | Reins | 0,05 |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |

| 1014990 | Autres | 0,01 |

| 1015000 |

e) Équidés

| |

| 1015010 | Muscles | 0,01 |

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,01 |

| 1015030 | Foie | 0,05 |

| 1015040 | Reins | 0,05 |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |

| 1015990 | Autres | 0,01 |

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,01 |

| 1016010 | Muscles | |

| 1016020 | Tissus adipeux | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| |

| 1017010 | Muscles | 0,01 |

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,01 |

| 1017030 | Foie | 0,05 |

| 1017040 | Reins | 0,05 |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |

| 1017990 | Autres | 0,01 |

| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,01

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,015 | 0,01

| 1030010 | Poule | |

| 1030020 | Cane | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01

2) L'annexe III est modifiée comme suit:

a) dans la partie A, les colonnes relatives à l'aminopyralide, au cyflufénamid, au cyproconazole, au fluopyram et au propaquizafop sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Aminopyralide

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Cyflufénamid: somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Cyproconazole (L)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Fluopyram (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Fluopyram — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0231990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0234000

d) Maïs doux

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0239000

e) Autres légumes-fruits

0243020Choux verts

0243990Autres

0244000

d) Choux-raves

0254000

d) Cressons d'eau

0270020Cardons

0270030Céleris

0270040Fenouils

0270990Autres

0401090Graines de coton

0401990Autres

0500040Millet commun/Panic

0500990Autres

0631000

a) Fleurs

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990Autres

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0632990Autres

0639000

d) Toute autre partie de la plante

0810000Épices en graines

0810010Anis/Graines d'anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

0820030Carvi

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0900010Betteraves sucrières

0900030Racines de chicorée

0900990Autres

Propaquizafop

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Aminopyralide | Cyflufénamid: somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E | Cyproconazole (L) | Fluopyram (R) | Propaquizafop

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | | | | 0,05

| 0110000 | Agrumes | | 0,02 | 0,05 | 0,01 |

| 0110010 | Pamplemousses | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | |

| 0120000 | Fruits à coque | | 0,02 | 0,05 | |

| 0120010 | Amandes | | | | 0,05 |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | 0,05 |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | 0,05 |

| 0120040 | Châtaignes | | | | 0,05 |

| 0120050 | Noix de coco | | | | 0,04 |

| 0120060 | Noisettes | | | | 0,05 |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | 0,05 |

| 0120080 | Noix de pécan | | | | 0,05 |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | 0,05 |

| 0120100 | Pistaches | | | | 0,05 |

| 0120110 | Noix communes | | | | 0,05 |

| 0120990 | Autres | | | | 0,05 |

| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,05 | 0,1 | |

| 0130010 | Pommes | | | | 0,6 |

| 0130020 | Poires | | | | 0,5 |

| 0130030 | Coings | | | | 0,5 |

| 0130040 | Nèfles | | | | 0,5 |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | 0,5 |

| 0130990 | Autres | | | | 0,5 |

| 0140000 | Fruits à noyau | | | | |

| 0140010 | Abricots | | 0,06 | 0,1 | 1,5 |

| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,1 | 0,1 | 1,5 |

| 0140030 | Pêches | | 0,06 | 0,1 | 1,5 |

| 0140040 | Prunes | | 0,06 | 0,05 | 0,5 |

| 0140990 | Autres | | 0,06 | 0,05 | 0,01 |

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| | 0,15 | 0,2 | 1,5 |

| 0151010 | Raisins de table | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | 0,04 | 0,05 | 2 |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | 0,02 | 0,05 | 3 |

| 0153010 | Mûres | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | 0,02 | 0,05 | 3 |

| 0154010 | Myrtilles | | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | | |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | | | |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | |

| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | |

| 0154990 | Autres | | | | |

| 0160000 | Fruits divers à | | 0,02 | 0,05 | |

| 0161000 |

a) peau comestible

| | | | 0,01 |

| 0161010 | Dattes | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | |

| 0161050 | Caramboles | | | | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| | | | 0,01 |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | 0,01 |

| 0163020 | Bananes | | | | 0,8 |

| 0163030 | Mangues | | | | 0,01 |

| 0163040 | Papayes | | | | 0,01 |

| 0163050 | Grenades | | | | 0,01 |

| 0163060 | Chérimoles | | | | 0,01 |

| 0163070 | Goyaves | | | | 0,01 |

| 0163080 | Ananas | | | | 0,01 |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | 0,01 |

| 0163100 | Durions | | | | 0,01 |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | 0,01 |

| 0163990 | Autres | | | | 0,01 |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | 0,01 | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,02 | 0,05 | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | | 0,1 | 0,1

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | | 0,1 | 0,1

| 0212010 | Racines de manioc | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| | | | |

| 0213010 | Betteraves | | | | 0,3 | 0,05

| 0213020 | Carottes | | | | 0,4 | 0,1

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | 0,3 | 0,15

| 0213040 | Raiforts | | | | 0,3 | 0,05

| 0213050 | Topinambours | | | | 0,3 | 0,05

| 0213060 | Panais | | | | 0,3 | 0,15

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | 0,3 | 0,15

| 0213080 | Radis | | | | 0,3 | 0,15

| 0213090 | Salsifis | | | | 0,3 | 0,05

| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,3 | 0,05

| 0213110 | Navets | | | | 0,3 | 0,05

| 0213990 | Autres | | | | 0,3 | 0,05

| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,02 | 0,05 | |

| 0220010 | Aulx | | | | 0,1 | 0,05

| 0220020 | Oignons | | | | 0,1 | 0,1

| 0220030 | Échalotes | | | | 0,1 | 0,05

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | | 2 | 0,05

| 0220990 | Autres | | | | 0,1 | 0,05

| 0230000 | Légumes-fruits | | | 0,05 | | 0,05

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | |

| 0231010 | Tomates | | 0,02 | | 0,9 |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,04 | | 2 |

| 0231030 | Aubergines | | 0,02 | | 0,9 |

| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,02 | | 0,01 |

| 0231990 | Autres | | 0,02 | | 0,1 (+) |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | 0,5 |

| 0232010 | Concombres | | 0,04 | | |

| 0232020 | Cornichons | | 0,08 | | |

| 0232030 | Courgettes | | 0,05 | | |

| 0232990 | Autres | | 0,02 | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | 0,04 | | 0,4 |

| 0233010 | Melons | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | 0,02 | | 0,1 (+) |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | 0,02 | | 0,1 (+) |

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,02 | 0,05 | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | | | |

| 0241010 | Brocolis | | | | 0,3 | 0,2

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,2 | 0,3

| 0241990 | Autres | | | | 0,2 | 0,05

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | 0,3 |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | 0,05

| 0242020 | Choux pommés | | | | | 0,3

| 0242990 | Autres | | | | | 0,05

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | 0,05

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | 0,7 |

| 0243020 | Choux verts | | | | 0,1 (+) |

| 0243990 | Autres | | | | 0,1 (+) |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | | 0,1 (+) | 0,05

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | 0,02 | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| | | | | 0,1

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 5 | 15 |

| 0251020 | Laitues | | | 0,05 | 15 |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,05 | 1,5 |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 0,05 | 15 |

| 0251050 | Cressons de terre | | | 0,05 | 15 |

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 0,05 | 15 |

| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,05 | 15 |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | | 0,05 | 15 |

| 0251990 | Autres | | | 0,05 | 15 |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| | | 0,05 | 0,2 |

| 0252010 | Épinards | | | | | 0,2

| 0252020 | Pourpiers | | | | | 0,05

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | 0,05

| 0252990 | Autres | | | | | 0,05

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| | | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| | | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| | | 0,05 | 0,3 | 0,05

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| | | 0,05 | 8 | 0,2

| 0256010 | Cerfeuils | | | | |

| 0256020 | Ciboulettes | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | |

| 0256040 | Persils | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,02 | 0,05 | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | 0,9 | 0,05

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | 0,15 | 0,05

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | 1,5 | 0,2

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | 0,15 | 0,05

| 0260050 | Lentilles | | | | 0,2 | 0,05

| 0260990 | Autres | | | | 0,9 | 0,05

| 0270000 | Légumes-tiges | | | | |

| 0270010 | Asperges | | 0,02 | 0,1 | 0,01 | 0,1

| 0270020 | Cardons | | 0,02 | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05

| 0270030 | Céleris | | 0,02 | 0,2 | 0,1 (+) | 0,1

| 0270040 | Fenouils | | 0,02 | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05

| 0270050 | Artichauts | | 0,03 | 0,1 | 0,5 | 0,1

| 0270060 | Poireaux | | 0,02 | 0,05 | 0,7 | 0,05

| 0270070 | Rhubarbes | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0270990 | Autres | | 0,02 | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0280010 | Champignons de couche | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,02 | 0,08 | 0,4 | 0,05

| 0300010 | Haricots | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | |

| 0300030 | Pois | | | | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,02 | | |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | | 0,05 | 0,03 | 0,05

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | 0,4 | 0,3 | 0,08

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05

| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,2

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,03 | | 0,4 | 1 | 0,1

| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | | 0,07 | 0,2 | 0,08

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | 0,4 | 0,3 | 0,08

| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | | 0,05 | 0,1 (+) | 0,1

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05

| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | | 0,4 | 0,3 | 0,05

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05

| 0401990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,05

| 0402010 | Olives à huile | | | | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | |

| 0402040 | Kapoks | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | |

| 0500000 | CÉRÉALES | | | | | 0,05

| 0500010 | Orge | 0,1 | 0,1 | 0,2 | 0,2 |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,2 |

| 0500030 | Maïs | 0,05 | 0,02 | 0,1 | 0,02 |

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,1 (+) |

| 0500050 | Avoine | 0,1 | 0,1 | 0,2 | 0,2 |

| 0500060 | Riz | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,01 |

| 0500070 | Seigle | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,8 |

| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 1,5 |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,8 |

| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,1 (+) |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,02 | 0,05 | | | 0,05

| 0610000 | Thés | | | 0,05 | 0,05 |

| 0620000 | Grains de café | | | 0,1 | 0,05 |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | 0,05 | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | 0,1 (+) |

| 0631010 | Camomille | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| | | | 0,1 (+) |

| 0632010 | Fraises | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | 2,5 |

| 0633010 | Valériane | | | | |

| 0633020 | Ginseng | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| | | | 0,1 (+) |

| 0640000 | Fèves de cacao | | | 0,05 | 0,05 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | 0,05 | 0,05 |

| 0700000 | HOUBLON | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 3 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | 0,05 |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | 0,05 |

| 0820030 | Carvi | | | | 0,1 (+) |

| 0820040 | Cardamome | | | | 0,05 |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | 0,05 |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | 0,05 |

| 0820070 | Vanille | | | | 0,05 |

| 0820080 | Tamarin | | | | 0,05 |

| 0820990 | Autres | | | | 0,05 |

| 0830000 | Écorces | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,02 | | |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | | 0,1 | 0,1 (+) | 0,1

| 0900020 | Cannes à sucre | | | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05

| 0900990 | Autres | | | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | 0,05

| 1010000 | Tissus (base:) | | 0,03 | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | |

| 1011010 | Muscles | 0,01 | | 0,05 | 0,5 |

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,02 | | 0,05 | 0,5 |

| 1011030 | Foie | 0,02 | | 0,5 | 3 |

| 1011040 | Reins | 0,3 | | 0,5 | 0,7 |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | | 0,5 | 0,7 |

| 1011990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |

| 1012030 | Foie | 0,05 | | 0,5 | 3 |

| 1012040 | Reins | 1 | | 0,5 | 0,7 |

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |

| 1012990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |

| 1013030 | Foie | 0,05 | | 0,5 | 3 |

| 1013040 | Reins | 1 | | 0,5 | 0,7 |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |

| 1013990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |

| 1014030 | Foie | 0,05 | | 0,5 | 3 |

| 1014040 | Reins | 1 | | 0,5 | 0,7 |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |

| 1014990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |

| 1015030 | Foie | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |

| 1015040 | Reins | 1 | | 0,5 | 0,7 |

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |

| 1015990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |

| 1016000 |

f) Volailles

| | | 0,05 | |

| 1016010 | Muscles | 0,01 | | | 0,2 |

| 1016020 | Tissus adipeux | 0,02 | | | 0,2 |

| 1016030 | Foie | 0,02 | | | 0,7 |

| 1016040 | Reins | 0,3 | | | 0,7 |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | | | 0,7 |

| 1016990 | Autres | 0,01 | | | 0,02 |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |

| 1017030 | Foie | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |

| 1017040 | Reins | 1 | | 0,5 | 0,7 |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |

| 1017990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |

| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,03 | 0,05 | 0,3 |

| 1020010 | Bovins | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,03 | 0,05 | 0,3 |

| 1030010 | Poule | | | | |

| 1030020 | Cane | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 |

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,03 | 0,05 | 0,02 |

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,03 | 0,05 | 0,02 |

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,03 | 0,05 | 0,02 |

b) dans la partie A, la colonne relative au cyantraniliprole est supprimée;

c) dans la partie B, les colonnes relatives aux dithiocarbamates, au métalaxyl et au zoxamide sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame)

L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Il y a donc lieu de ne pas utiliser ces LMR pour vérifier le respect d'une BPA.

(+) (ma, mz, me, pr, t, z)

0130040Nèfles

0130050Bibasses/Nèfles du Japon

(+) (mz)

0161060Kakis/Plaquemines du Japon

(+) (mz, me, t)

0251050Cressons de terre

0251070Moutarde brune

0252020Pourpiers

(+) (mz, me)

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

(+) (mz)

0633020Ginseng

0810040Coriandre

0810070Fenouil

0820040Cardamome

0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)]

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Zoxamide

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame) | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)] | Zoxamide

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)

| 0130040 | Nèfles | 5(+) | 1 | 0,02

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 5(+) | 1 | 0,02

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0161050 | Caramboles | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,2(+) | 0,05 | 0,02

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0163060 | Chérimoles | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0163070 | Goyaves | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0163100 | Durions | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0251050 | Cressons de terre | 5(+) | 3 | 30

| 0251070 | Moutarde brune | 5(+) | 3 | 30

| 0252020 | Pourpiers | 5(+) | 1,5 | 30

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0256050 | Sauge | 5(+) | 2 | 30

| 0256060 | Romarin | 5(+) | 2 | 30

| 0256070 | Thym | 5(+) | 2 | 30

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 5(+) | 2 | 30

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 5(+) | 2 | 30

| 0256100 | Estragon | 5(+) | 2 | 30

| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05 | |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0401130 | Graines de cameline | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0401150 | Graines de ricin | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0402040 | Kapoks | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0620000 | Grains de café | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,1 | 0,05

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0631010 | Camomille | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0631030 | Rose | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0631040 | Jasmin | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0631990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0632010 | Fraises | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0632020 | Rooibos | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0632030 | Maté | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0632990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0633000 |

c) Racines

| | 0,1 | 0,05

| 0633010 | Valériane | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0633020 | Ginseng | 1,5(+) | 0,1 | 0,05

| 0633990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0800000 | ÉPICES | | |

| 0810000 | Épices en graines | | 0,1 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0810030 | Céleri | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0810040 | Coriandre | 0,1(+) | 0,1 | 0,05

| 0810050 | Cumin | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0810060 | Aneth | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0810070 | Fenouil | 0,1(+) | 0,1 | 0,05

| 0810080 | Fenugrec | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0810090 | Noix muscade | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0810990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0820000 | Fruits | | 0,1 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0820020 | Poivre du Sichuan | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0820030 | Carvi | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0820040 | Cardamome | 0,1(+) | 0,1 | 0,05

| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | 0,1(+) | 0,1 | 0,05

| 0820070 | Vanille | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0820080 | Tamarin | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0820990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0830990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0850000 | Boutons | | 0,1 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0850020 | Câpres | 25 | 0,1 | 0,05

| 0850990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0860010 | Safran | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0860990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0870010 | Macis | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0870990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | 0,02

| 0900010 | Betteraves sucrières | 2 | 0,1 | 0,02

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0900990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,02

| 1015000 |

e) Équidés

| 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1015010 | Muscles | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1015030 | Foie | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1015040 | Reins | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1015990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1017010 | Muscles | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1017030 | Foie | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1017040 | Reins | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1017990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1030020 | Cane | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1030030 | Oie | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1030040 | Caille | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1030990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,05 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 0,05 | 0,01

3) À l'annexe IV, la mention suivante est insérée suivant l'ordre alphabétique: «Trichoderma atroviride, souche SC1».