Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2017/171 de la Commission du 30 janvier 2017 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'aminopyralide, d'azoxystrobine, de cyantraniliprole, de cyflufénamid, de cyproconazole, de diéthofencarbe, de dithiocarbamates, de fluazifop-P, de fluopyram, d'haloxyfop, d'isofétamide, de métalaxyl, de prohexadione, de propaquizafop, de pyriméthanil, de Trichoderma atroviride, souche SC1, et de zoxamide présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 30/01/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2017/171
Adopté le30 janvier 2017
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 14 considérants, 1 annexe
CELEX32017R0171
Considérants (14)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'azoxystrobine, de diéthofencarbe, de fluazifop-P, d'haloxyfop, de prohexadione et de pyriméthanil ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour les dithiocarbamates, le métalaxyl et le zoxamide, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, de ce règlement. Pour l'aminopyralide, le cyantraniliprole, le cyflufénamid, le cyproconazole, le fluopyram et le propaquizafop, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour l'isofétamide et Trichoderma atroviride, souche SC1, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.
(2)
(2) Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur le maïs d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «aminopyralide», une demande de modification de la limite maximale actuellement applicable aux résidus de cette substance a été introduite conformément à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Une demande similaire a été introduite pour l'azoxystrobine sur la rhubarbe, les graines de lin, les graines de carthame et les graines de bourrache. Une demande similaire a été introduite pour le cyantraniliprole sur les raisins de table, les fraises, les haricots (écossés), les pois (écossés), les artichauts, les infusions à base de racines et les racines ou rhizomes. Une demande similaire a été introduite pour le cyflufénamid sur les fruits à noyau et les artichauts. Une demande similaire a été introduite pour le cyproconazole sur les légumineuses, l'orge et l'avoine. Une demande similaire a été introduite pour les dithiocarbamates sur les plaquemines à la suite de l'utilisation de mancozèbe sur ce produit. Une demande similaire a été introduite pour le fluazifop-P sur les pépins de courges. Une demande similaire a été introduite pour le fluopyram sur les abricots, les poivrons, les «épinards et feuilles similaires», les endives, les «fines herbes et fleurs comestibles», les pois (non écossés), les lentilles, d'autres légumineuses potagères relevant du code 0260990, les graines de sésame, les graines de tournesol, les pépins de courges, les graines de carthame, les graines de bourrache, les graines de chanvre, les graines de ricin, l'orge, le sarrasin, l'avoine et la betterave sucrière. Une demande similaire a été introduite pour le métalaxyl sur les pamplemousses, les fraises, les choux de Bruxelles et les «épinards et feuilles similaires». Une demande similaire a été introduite pour le prohexadione sur les fraises. Une demande similaire a été introduite pour le propaquizafop sur les céleris-raves, les panais, le persil à grosse racine, les radis, les choux-fleurs, les choux pommés, les «laitues et salades», les graines de pavot, les fèves de soja et les graines de moutarde. Une demande similaire a été introduite pour le pyriméthanil sur les poireaux. Une demande similaire a été introduite pour le zoxamide sur les «laitues et salades», les «épinards et feuilles similaires» ainsi que les «fines herbes et fleurs comestibles».
(4)
(4) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du diéthofencarbe sur les bananes et de l'haloxyfop-P sur les fèves de soja. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées en Amérique du Sud et en Amérique centrale, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.
(5)
(5) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.
(7)
(7) Dans ses avis motivés, l'Autorité a conclu, en ce qui concerne l'utilisation de l'azoxystrobine sur la rhubarbe, du fluopyram sur la betterave sucrière et du propaquizafop sur les «laitues et salades», que les données transmises n'étaient pas suffisantes pour permettre la fixation de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.
(8)
(8) Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(9)
(9) En ce qui concerne le fluazifop-P, plusieurs LMR ont été modifiées par le règlement (UE) 2016/1015 de la Commission. Ce règlement a abaissé, à partir du 19 janvier 2017, la LMR pour les pépins de courges à la limite de détermination applicable. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que la LMR prévue par le présent règlement s'applique à partir de la même date.
(10)
(10) Pour le cyantraniliprole et l'isofétamide, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à ces substances actives utilisées en tant que pesticides. Dans ce cadre, elle a recommandé la fixation de LMR applicables aux différentes utilisations représentatives conformément aux bonnes pratiques agricoles dans l'Union. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination pertinentes.
(11)
(11) La substance active à faible risque «Trichoderma atroviride, souche SC1», a été approuvée par le règlement d'exécution (UE) 2016/951 de la Commission. L'Autorité a conclu que certaines informations manquaient pour évaluer le risque alimentaire pour les consommateurs et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux a souligné lors de sa réunion du 19 mai 2016 que la substance en question ne produisait pas de métabolites pertinents à la toxicité significative ou à des niveaux conduisant à une exposition qui ne serait plus négligeable. Il convient donc d'inscrire cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(12)
(12) Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l'Autorité ainsi qu'aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(13)
(13) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(14)
(14) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est toutefois applicable à partir du 19 janvier 2017 en ce qui concerne la LMR de fluazifop-P pour les pépins de courges.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives à l'azoxystrobine, au diéthofencarbe, au fluazifop-P, à l'haloxyfop, au métalaxyl, au prohexadione, au pyriméthanil et au zoxamide sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Azoxystrobine
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0251010Mâches/Salades de blé
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Diéthofencarbe
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0130020
Poires
0151020Raisins de cuve
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0231010Tomates
0231030Aubergines
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0152000
b) Fraises
0213020Carottes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0632990Autres
0633000
c) Racines
0633010Valériane
0633020Ginseng
0633990Autres
0700000HOUBLON
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
0820000Fruits
0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020Poivre du Sichuan
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070Vanille
0820080Tamarin
0820990Autres
0840000Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
0840020Gingembre
0840030Curcuma/Safran des Indes
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0840990Autres
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R )
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Haloxyfop — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme de l'haloxyfop, de ses sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0213020Carottes
0220020Oignons
0300010Haricots
0300030Pois
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0401050Graines de tournesol
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage ainsi que la bonne pratique agricole dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0401060Graines de colza (grosse navette)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés ainsi que sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Prohexadione [prohexadione (acide) et ses sels, exprimé en prohexadione-calcium]
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Pyriméthanil (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Pyriméthanil — Code 1020000: somme du pyriméthanil et de la 2-anilino-4,6-diméthylpyrimidine-5-ol, exprimée en pyriméthanil
Pyriméthanil — Codes 1011000/1012000/1013000/1014000/1015000/1017000: somme du pyriméthanil et de la 2-(4-hydroxyanilino)-4,6-diméthylpyrimidine, exprimée en pyriméthanil
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0500010Orge
0500050Avoine
0500070Seigle
0500090Froment (blé)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000Tissus (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Tissus adipeux
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010Muscles
1017020Tissus adipeux
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
1040000Miels et autres produits de l'apiculture
1050000Amphibiens et reptiles
1060000Invertébrés terrestres
1070000Vertébrés terrestres sauvages»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Azoxystrobine | Diéthofencarbe | Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop) | Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R ) | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)] | Prohexadione [prohexadione (acide) et ses sels, exprimé en prohexadione-calcium] | Pyriméthanil (R) | Zoxamide
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | 0,01 | | | |
| 0110000 | Agrumes | 15 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 8 | 0,02
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | 0,7 | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | 0,7 | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | 0,5 | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | 0,5 | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | 0,5 | | |
| 0110990 | Autres | | | | | 0,5 | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0120010 | Amandes | 0,01 | | | | | | 0,2 |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | | | | | 0,02 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | | | | | 0,02 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | | | | | 0,02 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | | | | | 0,02 |
| 0120060 | Noisettes | 0,01 | | | | | | 0,02 |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | | | | | 0,02 |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | | | | | | 0,02 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | | | | | | 0,02 |
| 0120100 | Pistaches | 1 | | | | | | 0,2 |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 | | | | | | 0,02 |
| 0120990 | Autres | 0,01 | | | | | | 0,02 |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | | 0,01 | | 1 | 0,1 | 15 | 0,02
| 0130010 | Pommes | | 0,01 | | | | | |
| 0130020 | Poires | | 0,8 (+) | | | | | |
| 0130030 | Coings | | 0,01 | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | 0,01 | | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,01 | | | | | |
| 0130990 | Autres | | 0,01 | | | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 2 | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | | 0,02
| 0140010 | Abricots | | | | | | 0,01 | 10 |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | | | 0,4 | 4 |
| 0140030 | Pêches | | | | | | 0,01 | 10 |
| 0140040 | Prunes | | | | | | 0,01 | 2 |
| 0140990 | Autres | | | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 3 | | 0,01 | | | 0,01 | 5 | 5
| 0151010 | Raisins de table | | 0,01 | | | 2 | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | 0,9 (+) | | | 1 | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 10 | 0,01 | 0,2 (+) | | 0,6 | 0,15 | 5 | 0,02
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 5 | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0153010 | Mûres | | | | | | | 10 |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | 0,01 |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | | | 10 |
| 0153990 | Autres | | | | | | | 0,01 |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01 | 0,1 | | | 0,01 | | 0,02
| 0154010 | Myrtilles | 5 | | | | 0,05 | | 5 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,5 | | | | 0,05 | | 5 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 5 | | | | 0,4 | | 5 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 5 | | | | 0,4 | | 5 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 5 | | | | | | 5 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 5 | | | | | | 5 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 5 | | | | | | 15 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 5 | | | | | | 5 |
| 0154990 | Autres | 5 | | | | 0,05 | | 5 |
| 0160000 | Fruits divers à | | | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0161000 |
a) peau comestible
| | 0,01 | | | | | |
| 0161010 | Dattes | 0,01 | | | | | | 0,01 |
| 0161020 | Figues | 0,01 | | | | | | 0,01 |
| 0161030 | Olives de table | 0,01 | | | | | | 0,02 |
| 0161040 | Kumquats | 0,01 | | | | | | 0,01 |
| 0161050 | Caramboles | 0,1 | | | | | | 0,01 |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 | | | | | | 15 |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | | | | | | 0,01 |
| 0161990 | Autres | 0,01 | | | | | | 0,01 |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,01 | | | | | | |
| 0162020 | Litchis | 0,01 | | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 4 | | | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01 | | | | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 | | | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 | | | | | | |
| 0162990 | Autres | 0,01 | | | | | | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 0163020 | Bananes | 2 | 0,09 | | | | | 0,1 |
| 0163030 | Mangues | 0,7 | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 0163040 | Papayes | 0,3 | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 7 | | 0,15 | 0,01 | 0,05 | | 0,05 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 1 | | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 0212010 | Racines de manioc | | | 0,01 | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | 0,01 | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | 0,15 | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | 0,01 | | | | |
| 0212990 | Autres | | | 0,01 | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | | | |
| 0213010 | Betteraves | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 0213020 | Carottes | 1 | | 0,3 (+) | 0,09 (+) | 0,1 | | 1 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 0213040 | Raiforts | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,1 | | 0,01 |
| 0213050 | Topinambours | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 0213060 | Panais | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,1 | | 0,01 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 0213080 | Radis | 1,5 | | 0,5 | 0,01 | 0,1 | | 0,01 |
| 0213090 | Salsifis | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 0213100 | Rutabagas | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 0213110 | Navets | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 0213990 | Autres | 1 | | 0,5 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 10 | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,02
| 0220010 | Aulx | | | 0,3 | 0,01 | 0,5 | | 0,01 |
| 0220020 | Oignons | | | 0,3 | 0,2 (+) | 0,5 | | 0,2 |
| 0220030 | Échalotes | | | 0,3 | 0,01 | 0,5 | | 0,01 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | 0,01 | 0,01 | 0,2 | | 3 |
| 0220990 | Autres | | | 0,01 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | 0,01 | | 0,01 | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| 3 | | | | | | |
| 0231010 | Tomates | | 0,7 (+) | 0,01 | | 0,2 | | 1 | 0,5
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,01 | 0,01 | | 0,5 | | 2 | 0,02
| 0231030 | Aubergines | | 0,7 (+) | 1 | | 0,05 | | 1 | 0,02
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 | 0,02
| 0231990 | Autres | | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 1 | 0,01 | | | | | 0,7 | 2
| 0232010 | Concombres | | | 0,03 | | 0,5 | | |
| 0232020 | Cornichons | | | 0,03 | | 0,05 | | |
| 0232030 | Courgettes | | | 0,01 | | 0,05 | | |
| 0232990 | Autres | | | 0,01 | | 0,05 | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 1 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 | 2
| 0233010 | Melons | | | | | 0,2 | | |
| 0233020 | Potirons | | | | | 0,05 | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | 0,2 | | |
| 0233990 | Autres | | | | | 0,05 | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 5 | | | | 0,2 | | |
| 0241010 | Brocolis | | | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 5 | | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | 0,15 | | |
| 0242020 | Choux pommés | | | | | 1 | | |
| 0242990 | Autres | | | | | 0,05 | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 6 | | | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | 0,05 | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | | 0,2 | | |
| 0243990 | Autres | | | | | 0,05 | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 5 | | | | 0,05 | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 15 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 3 | 0,01 | | 30
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | (+) | | | | | | 0,01 |
| 0251020 | Laitues | | | | | | | 20 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | (+) | | | | | | 20 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | (+) | | | | | | 0,01 |
| 0251050 | Cressons de terre | (+) | | | | | | 0,01 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | (+) | | | | | | 0,01 |
| 0251070 | Moutarde brune | (+) | | | | | | 0,01 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | (+) | | | | | | 20 |
| 0251990 | Autres | | | | | | | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 15 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 1,5 | 0,01 | 0,01 | 30
| 0252010 | Épinards | | | | | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | | | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,3 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,3 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 70 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 2 | 0,02 | 20 | 30
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 3 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | 1,5 | | | | 3 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | 1,5 | | | | 3 |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | 1,5 | | | | 0,2 |
| 0260050 | Lentilles | | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0260990 | Autres | | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02
| 0270010 | Asperges | 0,01 | | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 15 | | 0,3 | | 0,05 | | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | 15 | | 0,3 | | 0,05 | | 0,01 |
| 0270040 | Fenouils | 10 | | 0,3 | | 0,05 | | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | 5 | | 0,9 | | 0,05 | | 0,01 |
| 0270060 | Poireaux | 10 | | 0,01 | | 0,2 | | 4 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,6 | | 0,3 | | 0,05 | | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0270990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | | 0,05 | | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,15 | 0,01 | 4 | | 0,05 | 0,02 | | 0,02
| 0300010 | Haricots | | | | 0,15 (+) | | | 0,5 |
| 0300020 | Lentilles | | | | 0,01 | | | 0,5 |
| 0300030 | Pois | | | | 0,15 (+) | | | 0,5 |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | 0,01 | | | 0,5 |
| 0300990 | Autres | | | | 0,01 | | | 0,01 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01 | | | | | 0,02 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | 0,1 | | | 0,05
| 0401010 | Graines de lin | 0,4 | | 9 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,2 | | 0,01 | 0,01 | | 0,9 | |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,5 | | 9 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 | | 0,1 | 0,4 (+) | | 0,01 | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 | | 9 | 0,2 (+) | | 0,01 | |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,5 | | 15 | 0,5 | | 0,01 | |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,5 | | 4 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | | 5 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,4 | | 9 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,4 | | 4 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,5 | | 9 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0401990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | 0,05 | | | 0,02
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | | 0,1 | | | 0,05
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | | | 0,02
| 0500010 | Orge | 1,5 | | | | | 0,1 | 0,05 (+) |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | | | | | 0,02 | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | 0,02 | | | | | 0,02 | 0,01 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | | | | | 0,02 | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | 1,5 | | | | | 0,1 | 0,05 (+) |
| 0500060 | Riz | 5 | | | | | 0,02 | 0,05 |
| 0500070 | Seigle | 0,5 | | | | | 0,1 | 0,05 (+) |
| 0500080 | Sorgho | 10 | | | | | 0,02 | 0,05 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,5 | | | | | 0,1 | 0,05 (+) |
| 0500990 | Autres | 0,01 | | | | | 0,02 | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,05 |
| 0620000 | Grains de café | 0,03 | | 0,05 | | | | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 60 | | 0,04 (+) | | | | 0,05 |
| 0631010 | Camomille | | | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 60 | | 0,04 (+) | | | | 0,05 |
| 0632010 | Fraises | | | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 0,3 | | 4 (+) | | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | | | 0,05 |
| 0633020 | Ginseng | | | | | | | 1,5 |
| 0633990 | Autres | | | | | | | 0,05 |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 | | 0,05 | | | | 0,05 |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 30 | 0,05 | 0,05 (+) | 0,05 | 10 | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,3 | 0,05 | 0,03 (+) | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,3 | 0,05 | 0,03 (+) | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | (+) | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 4 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 4 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 4 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | | (+) | | (+) | (+) |
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 4 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0860010 | Safran | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 0870010 | Macis | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01 | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,2 | | 0,5 | 0,2 (+) | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,09 | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 0900990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | 0,05 | | (+) |
| 1010000 | Tissus (base:) | | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| (+) | | | | | | 0,1 |
| 1011010 | Muscles | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 (+) | | | |
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,05 | | 0,04 (+) | 0,01 (+) | | | |
| 1011030 | Foie | 0,07 | | 0,03 (+) | 0,03 (+) | | | |
| 1011040 | Reins | 0,07 | | 0,06 (+) | 0,06 (+) | | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | | 0,06 | 0,06 | | | |
| 1011990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| (+) | | | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 (+) | | | 0,1 |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,05 | | 0,04 (+) | 0,01 (+) | | | 0,1 |
| 1012030 | Foie | 0,07 | | 0,03 (+) | 0,03 (+) | | | 0,1 |
| 1012040 | Reins | 0,07 | | 0,07 (+) | 0,07 (+) | | | 0,2 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,1 |
| 1012990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1 |
| 1013000 |
c) Ovins
| (+) | | | | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 (+) | | | 0,1 |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05 | | 0,04 (+) | 0,01 (+) | | | 0,1 |
| 1013030 | Foie | 0,07 | | 0,03 (+) | 0,03 (+) | | | 0,1 |
| 1013040 | Reins | 0,07 | | 0,07 (+) | 0,07 (+) | | | 0,2 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,1 |
| 1013990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1 |
| 1014000 |
d) Caprins
| (+) | | | | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | | 0,02 (+) | 0,01 (+) | | | 0,1 |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,05 | | 0,04 (+) | 0,01 (+) | | | 0,1 |
| 1014030 | Foie | 0,07 | | 0,03 (+) | 0,03 (+) | | | 0,1 |
| 1014040 | Reins | 0,07 | | 0,07 (+) | 0,07 (+) | | | 0,2 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,1 |
| 1014990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1 |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,1 |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05 | | 0,04 | 0,01 | | | 0,1 |
| 1015030 | Foie | 0,07 | | 0,03 | 0,03 | | | 0,1 |
| 1015040 | Reins | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,2 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,1 |
| 1015990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1 |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 (+) | | | | | | 0,05 |
| 1016010 | Muscles | | | 0,02 (+) | 0,01 (+) | | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | | 0,02 (+) | 0,015 (+) | | | |
| 1016030 | Foie | | | 0,04 (+) | 0,03 (+) | | | |
| 1016040 | Reins | | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | 0,04 | 0,03 | | | |
| 1016990 | Autres | | | 0,01 | 0,01 | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,1 |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05 | | 0,04 | 0,01 | | | 0,1 |
| 1017030 | Foie | 0,07 | | 0,03 | 0,03 | | | 0,1 |
| 1017040 | Reins | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,2 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | | 0,07 | 0,07 | | | 0,1 |
| 1017990 | Autres | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,1 |
| 1020000 | Lait | 0,01 (+) | 0,01 | 0,08 | 0,015 | | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | (+) | (+) | | | |
| 1020020 | Ovins | | | (+) | (+) | | | |
| 1020030 | Caprins | | | (+) | (+) | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 (+) | 0,01 | 0,02 (+) | 0,01 (+) | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 |
b) les colonnes suivantes sont ajoutées pour le cyantraniliprole et l'isofétamide:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cyantraniliprole
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Isofétamide
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyantraniliprole | Isofétamide
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,9 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,01
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,8 | 0,01
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01
| 0140010 | Abricots | 0,01 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 6 |
| 0140030 | Pêches | 1,5 |
| 0140040 | Prunes | 0,7 |
| 0140990 | Autres | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 1,5 | 4
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,5 | 3
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,01
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | 4 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 4 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 4 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 4 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,8 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 |
| 0154990 | Autres | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers à | | 0,01
| 0161000 |
a) peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | 0,01 |
| 0161020 | Figues | 0,01 |
| 0161030 | Olives de table | 1,5 |
| 0161040 | Kumquats | 0,01 |
| 0161050 | Caramboles | 0,01 |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,8 |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 |
| 0161990 | Autres | 0,01 |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| 0,01 |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,05 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01
| 0220010 | Aulx | 0,05 |
| 0220020 | Oignons | 0,05 |
| 0220030 | Échalotes | 0,05 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 8 |
| 0220990 | Autres | 0,05 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | 1 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1,5 |
| 0231030 | Aubergines | 1 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 1,5 |
| 0231990 | Autres | 1,5 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,4 |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,3 |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 2 |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 2 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,01 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 2 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,01 | 0,01
| 0251020 | Laitues | 5 | 20
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01 | 0,01
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 | 0,01
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,01 | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | 0,01
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,01 | 0,01
| 0251990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 20
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 20
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,01 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,04 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,01 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,15 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 |
| 0260990 | Autres | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 |
| 0270030 | Céleris | 15 |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 |
| 0270050 | Artichauts | 0,1 |
| 0270060 | Poireaux | 0,01 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 |
| 0270990 | Autres | 0,01 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | 0,01 |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | 1,5 |
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 |
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,01 |
| 0402040 | Kapoks | 0,01 |
| 0402990 | Autres | 0,01 |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,05 |
| 0620000 | Grains de café | 0,03 |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,05 |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,05 |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| 0,2 |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,2 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,2 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,2 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,2 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,05 |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 |
| 0900990 | Autres | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,01 |
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,01 |
| 1011030 | Foie | 0,05 |
| 1011040 | Reins | 0,05 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |
| 1011990 | Autres | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,01 |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,01 |
| 1012030 | Foie | 0,05 |
| 1012040 | Reins | 0,05 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |
| 1012990 | Autres | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,01 |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,01 |
| 1013030 | Foie | 0,05 |
| 1013040 | Reins | 0,05 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |
| 1013990 | Autres | 0,01 |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,01 |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,01 |
| 1014030 | Foie | 0,05 |
| 1014040 | Reins | 0,05 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |
| 1014990 | Autres | 0,01 |
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,01 |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,01 |
| 1015030 | Foie | 0,05 |
| 1015040 | Reins | 0,05 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |
| 1015990 | Autres | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Tissus adipeux | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,01 |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,01 |
| 1017030 | Foie | 0,05 |
| 1017040 | Reins | 0,05 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 |
| 1017990 | Autres | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,015 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
2) L'annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes relatives à l'aminopyralide, au cyflufénamid, au cyproconazole, au fluopyram et au propaquizafop sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Aminopyralide
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Cyflufénamid: somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Cyproconazole (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fluopyram (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fluopyram — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0231990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0234000
d) Maïs doux
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0239000
e) Autres légumes-fruits
0243020Choux verts
0243990Autres
0244000
d) Choux-raves
0254000
d) Cressons d'eau
0270020Cardons
0270030Céleris
0270040Fenouils
0270990Autres
0401090Graines de coton
0401990Autres
0500040Millet commun/Panic
0500990Autres
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0632990Autres
0639000
d) Toute autre partie de la plante
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
0820030Carvi
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières
0900030Racines de chicorée
0900990Autres
Propaquizafop
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Aminopyralide | Cyflufénamid: somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E | Cyproconazole (L) | Fluopyram (R) | Propaquizafop
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | | | | 0,05
| 0110000 | Agrumes | | 0,02 | 0,05 | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,02 | 0,05 | |
| 0120010 | Amandes | | | | 0,05 |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | 0,05 |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | 0,05 |
| 0120040 | Châtaignes | | | | 0,05 |
| 0120050 | Noix de coco | | | | 0,04 |
| 0120060 | Noisettes | | | | 0,05 |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | 0,05 |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | 0,05 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | 0,05 |
| 0120100 | Pistaches | | | | 0,05 |
| 0120110 | Noix communes | | | | 0,05 |
| 0120990 | Autres | | | | 0,05 |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,05 | 0,1 | |
| 0130010 | Pommes | | | | 0,6 |
| 0130020 | Poires | | | | 0,5 |
| 0130030 | Coings | | | | 0,5 |
| 0130040 | Nèfles | | | | 0,5 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | 0,5 |
| 0130990 | Autres | | | | 0,5 |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | | |
| 0140010 | Abricots | | 0,06 | 0,1 | 1,5 |
| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,1 | 0,1 | 1,5 |
| 0140030 | Pêches | | 0,06 | 0,1 | 1,5 |
| 0140040 | Prunes | | 0,06 | 0,05 | 0,5 |
| 0140990 | Autres | | 0,06 | 0,05 | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | 0,15 | 0,2 | 1,5 |
| 0151010 | Raisins de table | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 0,04 | 0,05 | 2 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,02 | 0,05 | 3 |
| 0153010 | Mûres | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,02 | 0,05 | 3 |
| 0154010 | Myrtilles | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | |
| 0160000 | Fruits divers à | | 0,02 | 0,05 | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | | 0,01 |
| 0161010 | Dattes | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | | | 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | |
| 0162020 | Litchis | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | 0,01 |
| 0163020 | Bananes | | | | 0,8 |
| 0163030 | Mangues | | | | 0,01 |
| 0163040 | Papayes | | | | 0,01 |
| 0163050 | Grenades | | | | 0,01 |
| 0163060 | Chérimoles | | | | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves | | | | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | | | | 0,01 |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | | | 0,01 |
| 0163100 | Durions | | | | 0,01 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | | | 0,01 |
| 0163990 | Autres | | | | 0,01 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | 0,01 | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,02 | 0,05 | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | | 0,1 | 0,1
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | 0,1 | 0,1
| 0212010 | Racines de manioc | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | 0,3 | 0,05
| 0213020 | Carottes | | | | 0,4 | 0,1
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | | 0,3 | 0,15
| 0213040 | Raiforts | | | | 0,3 | 0,05
| 0213050 | Topinambours | | | | 0,3 | 0,05
| 0213060 | Panais | | | | 0,3 | 0,15
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | | 0,3 | 0,15
| 0213080 | Radis | | | | 0,3 | 0,15
| 0213090 | Salsifis | | | | 0,3 | 0,05
| 0213100 | Rutabagas | | | | 0,3 | 0,05
| 0213110 | Navets | | | | 0,3 | 0,05
| 0213990 | Autres | | | | 0,3 | 0,05
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,02 | 0,05 | |
| 0220010 | Aulx | | | | 0,1 | 0,05
| 0220020 | Oignons | | | | 0,1 | 0,1
| 0220030 | Échalotes | | | | 0,1 | 0,05
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | | 2 | 0,05
| 0220990 | Autres | | | | 0,1 | 0,05
| 0230000 | Légumes-fruits | | | 0,05 | | 0,05
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates | | 0,02 | | 0,9 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,04 | | 2 |
| 0231030 | Aubergines | | 0,02 | | 0,9 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,02 | | 0,01 |
| 0231990 | Autres | | 0,02 | | 0,1 (+) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | 0,5 |
| 0232010 | Concombres | | 0,04 | | |
| 0232020 | Cornichons | | 0,08 | | |
| 0232030 | Courgettes | | 0,05 | | |
| 0232990 | Autres | | 0,02 | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,04 | | 0,4 |
| 0233010 | Melons | | | | |
| 0233020 | Potirons | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,02 | | 0,1 (+) |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,02 | | 0,1 (+) |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,02 | 0,05 | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | |
| 0241010 | Brocolis | | | | 0,3 | 0,2
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,2 | 0,3
| 0241990 | Autres | | | | 0,2 | 0,05
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | 0,3 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | 0,05
| 0242020 | Choux pommés | | | | | 0,3
| 0242990 | Autres | | | | | 0,05
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | 0,05
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | 0,7 |
| 0243020 | Choux verts | | | | 0,1 (+) |
| 0243990 | Autres | | | | 0,1 (+) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | | 0,1 (+) | 0,05
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | 0,02 | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | | | 0,1
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | 5 | 15 |
| 0251020 | Laitues | | | 0,05 | 15 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | 0,05 | 1,5 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | 0,05 | 15 |
| 0251050 | Cressons de terre | | | 0,05 | 15 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | | 0,05 | 15 |
| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,05 | 15 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | | 0,05 | 15 |
| 0251990 | Autres | | | 0,05 | 15 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | | 0,05 | 0,2 |
| 0252010 | Épinards | | | | | 0,2
| 0252020 | Pourpiers | | | | | 0,05
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | 0,05
| 0252990 | Autres | | | | | 0,05
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | | 0,05 | 0,3 | 0,05
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | | 0,05 | 8 | 0,2
| 0256010 | Cerfeuils | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,02 | 0,05 | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | 0,9 | 0,05
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | 0,15 | 0,05
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | 1,5 | 0,2
| 0260040 | Pois (écossés) | | | | 0,15 | 0,05
| 0260050 | Lentilles | | | | 0,2 | 0,05
| 0260990 | Autres | | | | 0,9 | 0,05
| 0270000 | Légumes-tiges | | | | |
| 0270010 | Asperges | | 0,02 | 0,1 | 0,01 | 0,1
| 0270020 | Cardons | | 0,02 | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05
| 0270030 | Céleris | | 0,02 | 0,2 | 0,1 (+) | 0,1
| 0270040 | Fenouils | | 0,02 | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05
| 0270050 | Artichauts | | 0,03 | 0,1 | 0,5 | 0,1
| 0270060 | Poireaux | | 0,02 | 0,05 | 0,7 | 0,05
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0270990 | Autres | | 0,02 | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,02 | 0,08 | 0,4 | 0,05
| 0300010 | Haricots | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | |
| 0300030 | Pois | | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,02 | | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | | 0,05 | 0,03 | 0,05
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | | 0,4 | 0,3 | 0,08
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,2
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,03 | | 0,4 | 1 | 0,1
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | | 0,07 | 0,2 | 0,08
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | | 0,4 | 0,3 | 0,08
| 0401090 | Graines de coton | 0,01 | | 0,05 | 0,1 (+) | 0,1
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | | 0,4 | 0,3 | 0,05
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | | 0,05 | 0,3 | 0,05
| 0401990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0402010 | Olives à huile | | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | | | | 0,05
| 0500010 | Orge | 0,1 | 0,1 | 0,2 | 0,2 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,2 |
| 0500030 | Maïs | 0,05 | 0,02 | 0,1 | 0,02 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,1 (+) |
| 0500050 | Avoine | 0,1 | 0,1 | 0,2 | 0,2 |
| 0500060 | Riz | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,8 |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 1,5 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,8 |
| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,1 (+) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,02 | 0,05 | | | 0,05
| 0610000 | Thés | | | 0,05 | 0,05 |
| 0620000 | Grains de café | | | 0,1 | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | 0,05 | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | 0,1 (+) |
| 0631010 | Camomille | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | | 0,1 (+) |
| 0632010 | Fraises | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | 2,5 |
| 0633010 | Valériane | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | | 0,1 (+) |
| 0640000 | Fèves de cacao | | | 0,05 | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | | 0,05 | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 3 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | 0,05 |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | 0,05 |
| 0820030 | Carvi | | | | 0,1 (+) |
| 0820040 | Cardamome | | | | 0,05 |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | 0,05 |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | | 0,05 |
| 0820070 | Vanille | | | | 0,05 |
| 0820080 | Tamarin | | | | 0,05 |
| 0820990 | Autres | | | | 0,05 |
| 0830000 | Écorces | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,02 | | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | 0,1 | 0,1 (+) | 0,1
| 0900020 | Cannes à sucre | | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05
| 0900990 | Autres | | | 0,05 | 0,1 (+) | 0,05
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | 0,05
| 1010000 | Tissus (base:) | | 0,03 | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | |
| 1011010 | Muscles | 0,01 | | 0,05 | 0,5 |
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,02 | | 0,05 | 0,5 |
| 1011030 | Foie | 0,02 | | 0,5 | 3 |
| 1011040 | Reins | 0,3 | | 0,5 | 0,7 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | | 0,5 | 0,7 |
| 1011990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |
| 1012030 | Foie | 0,05 | | 0,5 | 3 |
| 1012040 | Reins | 1 | | 0,5 | 0,7 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |
| 1012990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |
| 1013030 | Foie | 0,05 | | 0,5 | 3 |
| 1013040 | Reins | 1 | | 0,5 | 0,7 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |
| 1013990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |
| 1014030 | Foie | 0,05 | | 0,5 | 3 |
| 1014040 | Reins | 1 | | 0,5 | 0,7 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |
| 1014990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |
| 1015030 | Foie | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |
| 1015040 | Reins | 1 | | 0,5 | 0,7 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |
| 1015990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |
| 1016000 |
f) Volailles
| | | 0,05 | |
| 1016010 | Muscles | 0,01 | | | 0,2 |
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,02 | | | 0,2 |
| 1016030 | Foie | 0,02 | | | 0,7 |
| 1016040 | Reins | 0,3 | | | 0,7 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | | | 0,7 |
| 1016990 | Autres | 0,01 | | | 0,02 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,1 | | 0,05 | 0,5 |
| 1017030 | Foie | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |
| 1017040 | Reins | 1 | | 0,5 | 0,7 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | | 0,5 | 0,7 |
| 1017990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,02 |
| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,03 | 0,05 | 0,3 |
| 1020010 | Bovins | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,03 | 0,05 | 0,3 |
| 1030010 | Poule | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,03 | 0,05 | 0,02 |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,03 | 0,05 | 0,02 |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,03 | 0,05 | 0,02 |
b) dans la partie A, la colonne relative au cyantraniliprole est supprimée;
c) dans la partie B, les colonnes relatives aux dithiocarbamates, au métalaxyl et au zoxamide sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame)
L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).
Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Il y a donc lieu de ne pas utiliser ces LMR pour vérifier le respect d'une BPA.
(+) (ma, mz, me, pr, t, z)
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
(+) (mz)
0161060Kakis/Plaquemines du Japon
(+) (mz, me, t)
0251050Cressons de terre
0251070Moutarde brune
0252020Pourpiers
(+) (mz, me)
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
(+) (mz)
0633020Ginseng
0810040Coriandre
0810070Fenouil
0820040Cardamome
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)]
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Zoxamide
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame) | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)] | Zoxamide
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0130040 | Nèfles | 5(+) | 1 | 0,02
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 5(+) | 1 | 0,02
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0161050 | Caramboles | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,2(+) | 0,05 | 0,02
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0163070 | Goyaves | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0163100 | Durions | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0251050 | Cressons de terre | 5(+) | 3 | 30
| 0251070 | Moutarde brune | 5(+) | 3 | 30
| 0252020 | Pourpiers | 5(+) | 1,5 | 30
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0256050 | Sauge | 5(+) | 2 | 30
| 0256060 | Romarin | 5(+) | 2 | 30
| 0256070 | Thym | 5(+) | 2 | 30
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 5(+) | 2 | 30
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 5(+) | 2 | 30
| 0256100 | Estragon | 5(+) | 2 | 30
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05 | |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0401130 | Graines de cameline | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0401150 | Graines de ricin | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0402040 | Kapoks | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0620000 | Grains de café | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,1 | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0631010 | Camomille | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0631030 | Rose | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0631040 | Jasmin | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0631990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0632010 | Fraises | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0632020 | Rooibos | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0632030 | Maté | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0632990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0633000 |
c) Racines
| | 0,1 | 0,05
| 0633010 | Valériane | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0633020 | Ginseng | 1,5(+) | 0,1 | 0,05
| 0633990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | | 0,1 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0810030 | Céleri | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0810040 | Coriandre | 0,1(+) | 0,1 | 0,05
| 0810050 | Cumin | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0810060 | Aneth | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0810070 | Fenouil | 0,1(+) | 0,1 | 0,05
| 0810080 | Fenugrec | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0810090 | Noix muscade | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0810990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0820000 | Fruits | | 0,1 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0820020 | Poivre du Sichuan | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0820030 | Carvi | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0820040 | Cardamome | 0,1(+) | 0,1 | 0,05
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | 0,1(+) | 0,1 | 0,05
| 0820070 | Vanille | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0820080 | Tamarin | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0820990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0830990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0850000 | Boutons | | 0,1 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0850020 | Câpres | 25 | 0,1 | 0,05
| 0850990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0860010 | Safran | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0860990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0870010 | Macis | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0870990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | 2 | 0,1 | 0,02
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0900990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
| 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1015010 | Muscles | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1015040 | Reins | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1015990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1017010 | Muscles | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1017040 | Reins | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1017990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1030020 | Cane | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1030030 | Oie | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1030040 | Caille | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1030990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 0,05 | 0,01
3) À l'annexe IV, la mention suivante est insérée suivant l'ordre alphabétique: «Trichoderma atroviride, souche SC1».