Règlement (UE) 2017/171 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/01/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/171
RattachementRèglement (UE) 2017/171
Versionacte d'origine du 30/01/2017 (CELEX 32017R0171)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2017/171EUR-Lex →

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'azoxystrobine, de diéthofencarbe, de fluazifop-P, d'haloxyfop, de prohexadione et de pyriméthanil ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour les dithiocarbamates, le métalaxyl et le zoxamide, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, de ce règlement. Pour l'aminopyralide, le cyantraniliprole, le cyflufénamid, le cyproconazole, le fluopyram et le propaquizafop, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour l'isofétamide et Trichoderma atroviride, souche SC1, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R0171. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).