Version d'origine : acte du 10/02/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2017/238
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2017/238
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R0238)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2017/238EUR-Lex →
À l'annexe VI du règlement (CE) no 1223/2009, l'entrée 4 est remplacée par le texte suivant:
| Numéro d'ordre | Identification des substances | Conditions | Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
| Nom chimique/DCI/XAN | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi | Autres
| a | b | c | d | e | f | g | h | i
| «4 | 2-Hydroxy-4-méthoxybenzophénone/Oxybenzone | Benzophenone-3 | 131-57-7 | 205-031-5 | | 6 % | Pas plus de 0,5 % pour protéger la formulation du produit | Contient: Benzophenone-3 (1)»
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.