Règlement d'exécution (UE) 2017/243 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/02/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/243
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/243
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R0243)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2017/243EUR-Lex →

À l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 686/2012, la ligne concernant la substance active «métaldéhyde» est remplacée par le texte suivant:

| Substance active | État membre rapporteur | État membre corapporteur

| «Métaldéhyde | PL | AT»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R0243. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).