Version d'origine : acte du 09/03/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/419
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/419
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R0419)
RéférenceAnnexe II du règlement d'exécution (UE) 2017/419EUR-Lex →
À l'annexe, partie C, du règlement d'exécution (UE) no 540/2011, la ligne suivante est ajoutée:
| Numéro | Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Dispositions spécifiques
| «14 |
Urtica spp.
No CAS 84012-40-8 (extrait d'Urtica dioica)
No CAS 90131-83-2 (extrait d'Urtica urens)
| Urtica spp. | Pharmacopée européenne | 30 mars 2017 | La substance Urtica spp. doit être utilisée conformément aux conditions spécifiques précisées dans les conclusions du rapport d'examen concernant cette substance (SANTE/11809/2016), et notamment ses appendices 1 et 2.»
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