La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Règlement d'exécution (UE) 2017/447 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 20/12/2023 (consolidation EUR-Lex 02017R0447-20231220, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/03/2017).
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/447
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/447
VersionConsolidée au 20/12/2023 (CELEX 02017R0447-20231220)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.