Règlement d'exécution (UE) 2017/447 · Article

Article 3

Article en vigueur.

Version consolidée au 20/12/2023 (consolidation EUR-Lex 02017R0447-20231220, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/03/2017).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/447
IntituléModification du règlement (CE) no 2148/2004
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/447
VersionConsolidée au 20/12/2023 (CELEX 02017R0447-20231220)
Référencearticle 3 du règlement d'exécution (UE) 2017/447EUR-Lex →

À l'annexe II du règlement (CE) no 2148/2004, l'entrée E 1700 concernant Bacillus licheniformis (DSM 5749) et Bacillus subtilis (DSM 5750) est supprimée.

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