Règlement d'exécution (UE) 2017/447 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 20/12/2023 (consolidation EUR-Lex 02017R0447-20231220, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/03/2017).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/447
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/447
VersionConsolidée au 20/12/2023 (CELEX 02017R0447-20231220)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2017/447EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % | UFC/l d'eau d'abreuvement

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1700i | Chr. Hansen A/S |

Bacillus subtilis

(DSM 5750) et Bacillus licheniformis (DSM 5749)

|

Composition de l'additif

Préparation de Bacillus subtilis

(DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749) contenant un minimum de 3,2 × 1010 UFC/g d'additif

(ratio 1:1)

État solide

Caractérisation de la substance active

Spores viables de Bacillus subtilis

(DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749)

Méthode d'analyse

Détermination et dénombrement de Bacillus subtilis (DSM 5750) et de Bacillus licheniformis (DSM 5749) dans l'additif pour l'alimentation animale, les prémélanges, les aliments pour animaux et l'eau:

— détermination: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP)

— dénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja — EN 15784

|

Porcelets sevrés

Porcs d'engraissement

Truies

Veaux d'élevage

Dindons d'engraissement

| — | 1,3 × 109 | — | 6,5 × 108 | — |

1. Dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

2. L'additif peut être utilisé dans l'eau destinée à l'abreuvement des animaux.

3. Lorsqu'il est utilisé dans de l'eau d'abreuvement, l'additif doit être dispersé de façon homogène.

4. À utiliser chez les porcelets sevrés pesant jusqu'à 35 kg.

5. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

6. L’additif peut être utilisé chez les dindes d’engraissement dans des aliments composés contenant de l’acide formique ou, lorsqu’ils sont autorisés en tant qu’additifs pour la même espèce et la même catégorie animale, les coccidiostatiques suivants: semduramycine, maduramicine ammonium, diclazuril, monensine-sodium et lasalocide-sodium, moyennant une teneur maximale de 90 mg de lasalocide-sodium par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

| 4 avril 2027

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02017R0447-20231220. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).