(5) Toutefois, ces éléments de preuve ont été considérés comme étant des signes notables d'une amélioration des paramètres zootechniques de gain de poids, en plus de l'utilisation de longue date de l'additif. Par conséquent, il a été estimé que les données fournies remplissent les conditions auxquelles doit satisfaire la démonstration de l'efficacité de l'additif chez les dindons d'engraissement destiné à être utilisé dans les aliments pour animaux et l'eau d'abreuvement.
Règlement d'exécution (UE) 2017/447 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/03/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/447
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/447
Versionacte d'origine du 14/03/2017 (CELEX 32017R0447)
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