Règlement (UE) 2017/626 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/03/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/626
RattachementRèglement (UE) 2017/626
Versionacte d'origine du 31/03/2017 (CELEX 32017R0626)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2017/626EUR-Lex →

(1) Le 11 juillet 2015, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour la mésotrione. Le 1er juillet 2016, la CAC a adopté des CXL pour l'abamectine, l'acétamipride, l'acétochlore, le chlorothalonil, la cyantraniliprole, la cyperméthrine, le cyprodinil, le difénoconazole, l'éthéphon, le flonicamide, le fluopyram, le flutriafol, le fluxapyroxad, l'imazapic, l'imazapyr, la lambda-cyhalothrine, le lufénuron, le profenofos, le propiconazole, le pyriméthanil, le quinclorac, le spirotétramate, le tébuconazole, le triazophos et la trifloxystrobine.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R0626. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).