Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2017/626 de la Commission du 31 mars 2017 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acétamipride, de cyantraniliprole, de cyperméthrine, de cyprodinil, de difénoconazole, d'éthéphon, de fluopyram, de flutriafol, de fluxapyroxad, d'imazapic, d'imazapyr, de lambda-cyhalothrine, de mésotrione, de profenofos, de propiconazole, de pyriméthanil, de spirotétramate, de tébuconazole, de triazophos et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 31/03/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2017/626
Adopté le31 mars 2017
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 13 considérants, 1 annexe
CELEX32017R0626
Considérants (13)
(1)
(1) Le 11 juillet 2015, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour la mésotrione. Le 1er juillet 2016, la CAC a adopté des CXL pour l'abamectine, l'acétamipride, l'acétochlore, le chlorothalonil, la cyantraniliprole, la cyperméthrine, le cyprodinil, le difénoconazole, l'éthéphon, le flonicamide, le fluopyram, le flutriafol, le fluxapyroxad, l'imazapic, l'imazapyr, la lambda-cyhalothrine, le lufénuron, le profenofos, le propiconazole, le pyriméthanil, le quinclorac, le spirotétramate, le tébuconazole, le triazophos et la trifloxystrobine.
(2)
(2) Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) sont établies pour les substances précitées dans le règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d'être adoptées, elles sont prises en considération dans l'élaboration ou l'adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d'atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire, ou lorsqu'il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans la Communauté. En outre, conformément à l'article 13, point e), de ce même règlement, l'Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l'Union ne soit pas abaissé.
(4)
(4) L'Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCRP) de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides et de produits suivants: abamectine (tous les produits); acétochlore (tous les produits); chlorothalonil (tous les produits); cyantraniliprole (lait); éthéphon [orge; seigle; froment (blé)]; flonicamide (tous les produits); flutriafol (brassicées; céleri; cucurbitacées; poivrons et piments; fruits à pépins; produits d'origine animale); fluxapyroxad (céleri; baies et autres petits fruits; brassicées; brassicées et légumes-feuilles; carottes; légumes-fruits; cucurbitacées; aulx; oignons; panais; échalotes); lufénuron (tous les produits); mésotrione (asperges; baies d'arbustes; fruits de ronces; airelles; abats comestibles de mammifères; œufs; viandes de mammifères; laits; gombos; abats comestibles de volailles; viande de volaille; rhubarbe; canne à sucre); quinclorac (tous les produits) et tébuconazole (graines de tournesol).
(5)
(5) Il y a dès lors lieu d'inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour l'acétamipride, le cyantraniliprole, la cyperméthrine, le cyprodinil, le difénoconazole, l'éthéphon, le fluopyram, le flutriafol, le fluxapyroxad, l'imazapic, l'imazapyr, la lambda-cyhalothrine, la mésotrione, le profenofos, le propiconazole, le pyriméthanil, le spirotétramate, le tébuconazole, le triazophos et la trifloxystrobine, qui ne sont pas mentionnés au considérant 4, sauf lorsque les CXL ont trait à des produits qui ne figurent pas dans l'annexe I dudit règlement ou lorsqu'elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR actuelles. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union.
(6)
(6) Dans le cadre d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance spirotétramate sur le kaki, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(7)
(7) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du flutriafol sur les cucurbitacées à peau comestible. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.
(8)
(8) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.
(9)
(9) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.
(10)
(10) Pour les utilisations évoquées dans ces demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.
(11)
(11) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(12)
(12) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(13)
(13) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l'annexe II, les colonnes relatives à l'acétamipride, au cyantraniliprole, au cyprodinil, à l'éthéphon, au flutriafol, à la mésotrione, au propiconazole, au pyriméthanil, au tébuconazole et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(L)liposoluble
Acétamipride (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Acétamipride — code 1000000 excepté le code 1040000: somme de l'acétamipride et du N-desméthylacétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Cyantraniliprole
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Cyprodinil (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Cyprodinil — code 1000000, excepté les codes 1020000 et 1040000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil]
Cyprodinil — code 1020000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0120010Amandes
0633000
c) Racines
0633010Valériane
0633020Ginseng
0633990Autres
0840000Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
0840020Gingembre
0840030Curcuma/Safran des Indes
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0840990Autres
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000Tissus (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Tissus adipeux
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010Muscles
1017020Tissus adipeux
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Éthéphon
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Flutriafol
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0130990Autres
0151020Raisins de cuve
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0213010Betteraves
0233010Melons
0233030Pastèques
0500060Riz
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les ruminants et les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012030Foie
1013030Foie
1014030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1015030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les ruminants et les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1017030Foie
Mésotrione
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus visant à déterminer les niveaux de résidus de la mésotrione et de son métabolite AMBA (sous forme libre ou conjuguée) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0900020Cannes à sucre
Propiconazole (somme des isomères) (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l'analyse des composés d'origine et des métabolites convertibles en acide 2,4-dichlorobenzoïque ainsi que les données toxicologiques concernant ces métabolites, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0110010Pamplemousses
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0130010Pommes
0140010Abricots
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0163020Bananes
0401060Graines de colza (grosse navette)
0500060Riz
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l'analyse des composés d'origine et des métabolites convertibles en acide 2,4-dichlorobenzoïque ainsi que les données toxicologiques concernant ces métabolites, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques relatives aux métabolites convertibles en acide 2,4-dichlorobenzoïque n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Pyriméthanil (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Pyriméthanil — Code 1020000: somme du pyriméthanil et de la 2-anilino-4,6-diméthylpyrimidine-5-ol, exprimée en pyriméthanil
Pyriméthanil — Codes 1011000/1012000/1013000/1014000/1015000/1017000: somme du pyriméthanil et de la 2-(4-hydroxyanilino)-4,6-diméthylpyrimidine, exprimée en pyriméthanil
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0500010Orge
0500050Avoine
0500070Seigle
0500090Froment (blé)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000Tissus (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Tissus adipeux
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010Muscles
1017020Tissus adipeux
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
1040000Miels et autres produits de l'apiculture
1050000Amphibiens et reptiles
1060000Invertébrés terrestres
1070000Vertébrés terrestres sauvages
Tébuconazole (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
tébuconazole — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140020Cerises (douces)
0151020Raisins de cuve
0153020Mûres des haies
0153990Autres
0213090Salsifis
0231030Aubergines
0233010Melons
0260010Haricots (non écossés)
0260020Haricots (écossés)
0260030Pois (non écossés)
0270030Céleris
0500060Riz
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0700000HOUBLON
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
0820030Carvi
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Trifloxystrobine (A) (L) (R)
(A)Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phénylacétique (CGA 321113)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0162030Fruits de la passion/Maracudjas
0231020Poivrons doux/Piments doux
0232010Concombres
0232020Cornichons
0243000
c) Choux feuilles
0243010Choux de Chine/Petsaï
0243020Choux verts
0243990Autres
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres
0260010Haricots (non écossés)
0500050Avoine
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acétamipride (R) | Cyantraniliprole | Cyprodinil (L) (R) | Éthéphon | Flutriafol | Mésotrione | Propiconazole (somme des isomères) (L) | Pyriméthanil (R) | Tébuconazole (R) | Trifloxystrobine (A) (L) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | | 0,01 | | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,9 | 0,9 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | | 8 | | 0,5
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | 5 (+) | | 5 |
| 0110020 | Oranges | | | | | | | 9 | | 0,9 |
| 0110030 | Citrons | | | | | | | 5 (+) | | 5 |
| 0110040 | Limettes | | | | | | | 5 (+) | | 5 |
| 0110050 | Mandarines | | | | | | | 5 (+) | | 5 |
| 0110990 | Autres | | | | | | | 0,01 | | 5 |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,07 | 0,04 | 0,02 | | 0,02 | | | | 0,05 | 0,02
| 0120010 | Amandes | | | (+) | 0,1 | | | 0,01 | 0,2 | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | 0,1 | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | 0,1 | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | 0,1 | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | 0,1 | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0120060 | Noisettes | | | | 0,2 | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | 0,1 | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | 0,1 | | | 0,02 | 0,02 | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | 0,1 | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0120100 | Pistaches | | | | 0,1 | | | 0,01 | 0,2 | |
| 0120110 | Noix communes | | | | 0,5 | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0120990 | Autres | | | | 0,1 | | | 0,01 | 0,02 | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,8 | 0,8 | 2 | | 0,4 (+) | | | 15 | | 0,7
| 0130010 | Pommes | | | | 0,8 | | | 0,15 (+) | | 0,3 |
| 0130020 | Poires | | | | 0,05 | | | 0,01 | | 0,3 |
| 0130030 | Coings | | | | 0,05 | | | 0,01 | | 0,5 |
| 0130040 | Nèfles | | | | 0,05 | | | 0,01 | | 0,5 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | 0,05 | | | 0,01 | | 0,5 |
| 0130990 | Autres | | | | 0,05 | | | 0,01 | | 0,5 |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | 2 | | | | | | | 3
| 0140010 | Abricots | 0,8 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | | 0,15 (+) | 10 | 0,6 |
| 0140020 | Cerises (douces) | 1,5 | 6 | | 5 | 1 | | 0,01 | 4 | 1 (+) |
| 0140030 | Pêches | 0,8 | 1,5 | | 0,05 | 0,6 | | 5 | 10 | 0,6 |
| 0140040 | Prunes | 0,03 | 0,7 | | 0,05 | 0,4 | | 0,01 | 2 | 1 |
| 0140990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,5 | 1,5 | 3 | | | | 0,3 (+) | 5 | | 3
| 0151010 | Raisins de table | | | | 1 | 0,8 | | | | 0,5 |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 2 | 1,5 (+) | | | | 1 (+) |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,5 | 0,5 | 5 | 0,05 | 1,5 | | 0,01 | 5 | 0,02 | 1
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 2 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | | 0,5 | 3
| 0153010 | Mûres | | | 3 | | | | | 15 | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | 0,02 | | | | | 0,01 | (+) |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | 3 | | | | | 15 | |
| 0153990 | Autres | | | 0,02 | | | | | 0,01 | (+) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | 3 | | 0,01 | | | | 1,5 |
| 0154010 | Myrtilles | 2 | 4 | | 20 | | | 0,01 | 8 | | 2
| 0154020 | Airelles canneberges | 2 | 0,01 | | 0,05 | | | 0,3 | 5 | | 0,01
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 2 | 4 | | 0,05 | | | 0,01 | 5 | | 1,5 (+)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 2 | 4 | | 0,05 | | | 0,01 | 5 | | 1,5 (+)
| 0154050 | Cynorrhodons | 2 | 4 | | 0,05 | | | 0,01 | 5 | | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 2 | 0,01 | | 0,05 | | | 0,01 | 5 | | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | 0,8 | | 0,05 | | | 0,01 | 15 | | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 2 | 0,01 | | 0,05 | | | 0,01 | 5 | | 2
| 0154990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | | 0,01 | 5 | | 0,01
| 0160000 | Fruits divers | | | | | | | | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | | | 0,01 | | 0,01 | | |
| 0161010 | Dattes | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,03 | 0,01 | 0,02 | 3 | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,9 | 1,5 | 0,02 | 7 | | | | 0,02 | 0,05 | 0,3
| 0161040 | Kumquats | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 | 0,8 | 2 | 0,05 | | | | 15 | 0,02 | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0161990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | | | | | 0,02 | 0,01
| 0162020 | Litchis | | | | | | | | | 0,02 | 0,01
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | | | | | 1 | 4 (+)
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | | | | | 0,02 | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | | | | | 0,02 | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | | | | | 0,02 | 0,01
| 0162990 | Autres | | | | | | | | | 0,02 | 0,01
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | 0,01 | | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | | 1 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163020 | Bananes | 0,4 | | 0,02 | 0,05 | 0,3 | | 0,15 (+) | 0,1 | 1,5 | 0,05
| 0163030 | Mangues | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,1 | 0,01
| 0163040 | Papayes | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 2 | 0,6
| 0163050 | Grenades | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01 | | 0,02 | 2 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0163990 | Autres | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,05 | | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | 0,02 | | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | | | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | 1,5 | | 0,06 (+) | | | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0213020 | Carottes | | | 1,5 | | 0,01 | | | 1 | 0,4 | 0,1
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | | 0,3 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,5 | 0,03
| 0213040 | Raiforts | | | 1,5 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,4 | 0,08
| 0213050 | Topinambours | | | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0213060 | Panais | | | 1,5 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,4 | 0,04
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | | 1,5 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,4 | 0,08
| 0213080 | Radis | | | 0,3 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | 0,08
| 0213090 | Salsifis | | | 1,5 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,4 (+) | 0,04
| 0213100 | Rutabagas | | | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,3 | 0,04
| 0213110 | Navets | | | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,3 | 0,04
| 0213990 | Autres | | | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | |
| 0220010 | Aulx | 0,02 | 0,05 | 0,07 | | | | | 0,01 | 0,1 | 0,01
| 0220020 | Oignons | 0,02 | 0,05 | 0,3 | | | | | 0,2 | 0,15 | 0,01
| 0220030 | Échalotes | 0,01 | 0,05 | 0,07 | | | | | 0,01 | 0,15 | 0,01
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,01 | 8 | 0,8 | | | | | 3 | 2 | 0,1
| 0220990 | Autres | 0,01 | 0,05 | 0,02 | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | | 0,01 | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | | | | | | |
| 0231010 | Tomates | 0,5 | 1 | 1,5 | 2 | 0,8 | | 3 | 1 | 0,9 | 0,7
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,3 | 1,5 | 1,5 | 0,05 | 1 | | 0,01 | 2 | 0,6 | 0,4 (+)
| 0231030 | Aubergines | 0,2 | 1 | 1,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 1 | 0,4 (+) | 0,7
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,2 | 1,5 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,2 | 1,5 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,4 | 0,5 | 0,05 | 0,15 | | 0,01 | 0,7 | | 0,3
| 0232010 | Concombres | 0,3 | | | | | | | | 0,6 | (+)
| 0232020 | Cornichons | 0,6 | | | | | | | | 0,02 | (+)
| 0232030 | Courgettes | 0,3 | | | | | | | | 0,6 |
| 0232990 | Autres | 0,3 | | | | | | | | 0,02 |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,2 | 0,3 | 0,6 | 0,05 | | | 0,01 | 0,01 | | 0,3
| 0233010 | Melons | | | | | 0,2 (+) | | | | 0,2 (+) |
| 0233020 | Potirons | | | | | 0,01 | | | | 0,15 |
| 0233030 | Pastèques | | | | | 0,2 (+) | | | | 0,15 |
| 0233990 | Autres | | | | | 0,01 | | | | 0,15 |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,6 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,2 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,4 | 2 | 2 | | | | | | | 0,5
| 0241010 | Brocolis | | | | | | | | | 0,15 |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | | 0,05 |
| 0241990 | Autres | | | | | | | | | 0,02 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 2 | | | | | | | 0,7 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,05 | | 0,02 | | | | | | | 0,6
| 0242020 | Choux pommés | 0,7 | | 0,7 | | | | | | | 0,5
| 0242990 | Autres | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 1,5 | 0,01 | 0,02 | | | | | | 0,02 | 3 (+)
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | | | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | 2 | 0,02 | | | | | | 0,02 | 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | 0,05 | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | 15 | | | 0,01 | 0,01 | | 0,5 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 3 | 0,01 | | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01
| 0251020 | Laitues | 3 | 5 | | | 1,5 | | | 20 | | 15
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 1,5 | 0,01 | | | 0,01 | | | 20 | | 15 (+)
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 3 | 0,01 | | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | 3 | 0,01 | | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01
| 0251060 | Roquette/Rucola | 3 | 0,01 | | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | 3 | 0,01 | | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 3 | 0,01 | | | 0,01 | | | 20 | | 15
| 0251990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 0,01 | 15 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0252010 | Épinards | 5 | | | | | | | | |
| 0252020 | Pourpiers | 3 | | | | | | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 3 | | | | | | | | |
| 0252990 | Autres | 0,01 | | | | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | 0,06 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,15 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 3 | 0,02 | 40 | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 20 | | 15 (+)
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | | | | | 0,05 |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | | | | | 2 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | 0,05 |
| 0256040 | Persils | | | | | | | | | 2 |
| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | 0,05 |
| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | 0,05 |
| 0256070 | Thym | | | | | | | | | 0,05 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | | | | | 0,05 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | | | | | 0,05 |
| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | 0,05 |
| 0256990 | Autres | | | | | | | | | 0,05 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,6 | 1,5 | 2 | | | | | 3 | 2 (+) | 1 (+)
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,3 | 0,3 | 0,08 | | | | | 0,01 | 2 (+) | 0,01
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,6 | 2 | 2 | | | | | 3 | 2 (+) | 0,01
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,3 | 0,3 | 0,08 | | | | | 0,2 | 0,02 | 0,01
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,01 | 0,2 | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0260990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | |
| 0270010 | Asperges | 0,8 | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,05
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0270030 | Céleris | 1,5 | 15 | 5 | | | | | 0,01 | 0,5 (+) | 1
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 0,01 | 0,3 | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0270050 | Artichauts | 0,7 | 0,1 | 0,02 | | | | | 0,01 | 0,6 | 0,3
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | | 4 | 0,6 | 0,7
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,15 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | |
| 0300010 | Haricots | | 0,3 | 0,2 | | | | | 0,5 | 0,3 | 0,01
| 0300020 | Lentilles | | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,5 | 0,2 | 0,01
| 0300030 | Pois | | 0,01 | 0,1 | | | | | 0,5 | 0,2 | 0,01
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | 0,01 | 0,1 | | | | | 0,5 | 0,2 | 0,01
| 0300990 | Autres | | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,01 | 0,2 | 0,01
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | | | | | | 0,02 | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,6 | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,15 | 0,01 | 0,01 | | 0,15 | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,2 | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | 0,5 | 0,02 | 0,1 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,4 | 0,8 | 0,02 | 0,1 | 0,5 | 0,01 | 0,05 (+) | | 0,5 | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | 0,01 | 0,4 | 0,02 | 0,1 | 0,4 | 0,03 | 0,07 | | 0,15 | 0,05
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,3 | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | 1,5 | 0,02 | 6 | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 2 | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,3 | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0401990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,1 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | 0,02 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | |
| 0402010 | Olives à huile | 0,9 | 1,5 | | 10 | | | | | 0,05 | 0,3
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | | | | 0,02 | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | | | | 0,02 | 0,01
| 0402040 | Kapoks | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | | | | 0,02 | 0,01
| 0402990 | Autres | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | | | | 0,02 | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01 | | | | 0,01 | | | |
| 0500010 | Orge | 0,01 | | 4 | 1 | 0,15 | | 2 | 0,05 (+) | 2 | 0,5
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,01 | | 4 | 0,05 | 0,01 | | 0,7 | 0,05 (+) | 2 | 0,4 (+)
| 0500060 | Riz | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 1,5 (+) | | 1,5 (+) | 0,05 | 1 (+) | 5
| 0500070 | Seigle | 0,01 | | 0,5 | 1 | 0,15 | | 0,09 | 0,05 (+) | 0,3 | 0,3
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 1,5 | | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | | 0,5 | 1 | 0,15 | | 0,09 | 0,05 (+) | 0,3 | 0,3
| 0500990 | Autres | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | | 0,1 | | 0,05 | | | | 0,05
| 0610000 | Thés | | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 0620000 | Grains de café | | 0,05 | 0,1 | | 0,15 | | 0,02 | 0,05 | 0,1 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | 0,05 | | 0,05 | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 0,05 | 0,1 | | | | | 0,05 | 0,05 |
| 0631010 | Camomille | | | | | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 0,05 | 0,1 | | | | | 0,05 | 0,05 |
| 0632010 | Fraises | | | | | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 0,2 | 1,5 (+) | | | | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | | | | 0,05 | 0,05 |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | | | | | | 1,5 | 0,15 |
| 0633990 | Autres | | | | | | | | 0,05 | 0,05 |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,05 | 0,1 | | | | | 0,05 | 0,05 |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 40 (+) | 40
| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1,5 (+) | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0820000 | Fruits | | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | 0,05 | | | | | | | | 0,05 |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | 0,05 | | | | | | | | 0,05 |
| 0820030 | Carvi | 0,05 | | | | | | | | 1,5 (+) |
| 0820040 | Cardamome | 0,1 | | | | | | | | 0,05 |
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,05 | | | | | | | | 0,05 |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | 0,1 | | | | | | | | 0,05 |
| 0820070 | Vanille | 0,05 | | | | | | | | 0,05 |
| 0820080 | Tamarin | 0,05 | | | | | | | | 0,05 |
| 0820990 | Autres | 0,05 | | | | | | | | 0,05 |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | (+) | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,2 | 1,5 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,2 | 1,5 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,2 | 1,5 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,2 | 1,5 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | | 0,02 | 0,05 | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,05 | | | 0,06 | | 0,15 (+) | | | 0,02
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 | | | 0,01 | (+) | 0,02 | | | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,05 | | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01
| 0900990 | Autres | | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | (+) | | | | | (+) | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | | | | | 0,01 | | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | 0,02 | | | | | 0,1 | | 0,04
| 1011010 | Muscles | 0,5 | 0,2 | | 0,05 | 0,01 | | 0,05 (+) | | 0,1 | (+)
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,3 | 0,5 | | 0,05 | 0,01 | | 0,05 (+) | | 0,1 | (+)
| 1011030 | Foie | 1 | 1,5 | | 0,4 | 0,1 (+) | | 0,5 | | 0,2 | (+)
| 1011040 | Reins | 1 | 1,5 | | 0,4 | 0,01 | | 0,5 | | 0,2 | (+)
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1 | 1,5 | | 0,4 | 0,01 | | 0,5 | | 0,2 |
| 1011990 | Autres | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | | 0,1 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,5 | 0,2 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 (+) | 0,1 | 0,1 | 0,04 (+)
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,3 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,07 (+) | 0,1 | 0,1 | 0,06 (+)
| 1012030 | Foie | 1 | 1,5 | 0,05 | 0,4 | 0,3 (+) | | 0,5 | 0,1 | 0,2 | 0,07 (+)
| 1012040 | Reins | 1 | 1,5 | 0,05 | 0,4 | 0,01 | | 0,5 | 0,2 | 0,2 | 0,04 (+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1 | 1,5 | 0,02 | 0,4 | 0,01 | | 0,5 | 0,1 | 0,2 | 0,07
| 1012990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,1 | 0,1 | 0,02
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | | | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,5 | 0,2 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 (+) | 0,1 | 0,1 | 0,04 (+)
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,3 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,07 (+) | 0,1 | 0,1 | 0,06 (+)
| 1013030 | Foie | 1 | 1,5 | 0,05 | 0,4 | 0,3 (+) | | 0,5 | 0,1 | 0,2 | 0,07 (+)
| 1013040 | Reins | 1 | 1,5 | 0,05 | 0,4 | 0,01 | | 0,5 | 0,2 | 0,2 | 0,04 (+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1 | 1,5 | 0,02 | 0,4 | 0,01 | | 0,5 | 0,1 | 0,2 | 0,07
| 1013990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,1 | 0,1 | 0,02
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | | | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,5 | 0,2 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 (+) | 0,1 | 0,1 | 0,04 (+)
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,3 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,07 (+) | 0,1 | 0,1 | 0,06 (+)
| 1014030 | Foie | 1 | 1,5 | 0,05 | 0,4 | 0,3 (+) | | 0,5 | 0,1 | 0,2 | 0,07 (+)
| 1014040 | Reins | 1 | 1,5 | 0,05 | 0,4 | 0,01 | | 0,5 | 0,2 | 0,2 | 0,04 (+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1 | 1,5 | 0,02 | 0,4 | 0,01 | | 0,5 | 0,1 | 0,2 | 0,07
| 1014990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,1 | 0,1 | 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,5 | 0,2 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,04
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,3 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,07 | 0,1 | 0,1 | 0,06
| 1015030 | Foie | 1 | 1,5 | 0,05 | 0,4 | 0,3 (+) | | 0,5 | 0,1 | 0,2 | 0,07
| 1015040 | Reins | 1 | 1,5 | 0,05 | 0,4 | 0,01 | | 0,5 | 0,2 | 0,2 | 0,04
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1 | 1,5 | 0,02 | 0,4 | 0,01 | | 0,5 | 0,1 | 0,2 | 0,07
| 1015990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,1 | 0,1 | 0,02
| 1016000 |
f) Volailles
| (+) | | 0,02 | | | | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,04
| 1016010 | Muscles | 0,02 | 0,02 | | 0,05 | 0,01 | | (+) | | | (+)
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,04 | | 0,05 | 0,01 | | (+) | | | (+)
| 1016030 | Foie | 0,1 | 0,15 | | 0,08 | 0,03 | | | | | (+)
| 1016040 | Reins | 0,1 | 0,15 | | 0,08 | 0,03 | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | 0,15 | | 0,08 | 0,03 | | | | |
| 1016990 | Autres | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,5 | 0,2 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,04
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,3 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,07 | 0,1 | 0,1 | 0,06
| 1017030 | Foie | 1 | 1,5 | 0,05 | 0,4 | 0,3 (+) | | 0,5 | 0,1 | 0,2 | 0,07
| 1017040 | Reins | 1 | 1,5 | 0,05 | 0,4 | 0,01 | | 0,5 | 0,2 | 0,2 | 0,04
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1 | 1,5 | 0,02 | 0,4 | 0,01 | | 0,5 | 0,1 | 0,2 | 0,07
| 1017990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,1 | 0,1 | 0,02
| 1020000 | Lait | 0,2 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,02
| 1020010 | Bovins | | | | | | | (+) | | | (+)
| 1020020 | Ovins | | | | | | | (+) | | | (+)
| 1020030 | Caprins | | | | | | | (+) | | | (+)
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 (+) | 0,15 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 (+) | 0,01 | 0,1 | 0,04 (+)
| 1030010 | Poule | | | | | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,02
2) L'annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes concernant le difénoconazole, le fluopyram, le fluxapyroxad, l'imazapic, l'imazapyr et le spirotétramate sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Difénoconazole
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fluopyram (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Fluopyram — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0231990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0234000
d) Maïs doux
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0239000
e) Autres légumes-fruits
0243020Choux verts
0243990Autres
0244000
d) Choux-raves
0254000
d) Cressons d'eau
0270020Cardons
0270030Céleris
0270040Fenouils
0270990Autres
0401090Graines de coton
0401990Autres
0500040Millet commun/Panic
0500990Autres
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0632990Autres
0639000
d) Toute autre partie de la plante
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
0820030Carvi
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 octobre 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières
0900030Racines de chicorée
0900990Autres
Fluxapyroxad
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Imazapic
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Spirotétramate et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotétramate (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Spirotétramate — code 1000000 sauf 1040000: Spirotétramate et son métabolite BYI 08330-énol, exprimés en spirotétramate
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Difénoconazole | Fluopyram (R) | Fluxapyroxad | Imazapic | Imazapyr | Spirotétramate et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotétramate (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | 0,01 | |
| 0110000 | Agrumes | 0,6 | 0,01 | | | | 1
| 0110010 | Pamplemousses | | | 0,01 | | |
| 0110020 | Oranges | | | 0,3 | | |
| 0110030 | Citrons | | | 0,01 | | |
| 0110040 | Limettes | | | 0,01 | | |
| 0110050 | Mandarines | | | 0,01 | | |
| 0110990 | Autres | | | 0,01 | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | | 0,04 | | | 0,5
| 0120010 | Amandes | | 0,05 | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,05 | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,05 | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | 0,05 | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | 0,04 | | | |
| 0120060 | Noisettes | | 0,05 | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,05 | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | 0,05 | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,05 | | | |
| 0120100 | Pistaches | | 0,05 | | | |
| 0120110 | Noix communes | | 0,05 | | | |
| 0120990 | Autres | | 0,05 | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,8 | | 0,9 | | | 1
| 0130010 | Pommes | | 0,6 | | | |
| 0130020 | Poires | | 0,5 | | | |
| 0130030 | Coings | | 0,5 | | | |
| 0130040 | Nèfles | | 0,5 | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,5 | | | |
| 0130990 | Autres | | 0,5 | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | | | | 3
| 0140010 | Abricots | 0,5 | 1,5 | 1 | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,3 | 1,5 | 3 | | |
| 0140030 | Pêches | 0,5 | 1,5 | 1,5 | | |
| 0140040 | Prunes | 0,5 | 0,5 | 1,5 | | |
| 0140990 | Autres | 0,1 | 0,01 | 0,01 | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 3 | 1,5 | 3 | | | 2
| 0151010 | Raisins de table | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,4 | 2 | 4 | | | 0,4
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 3 | 0,01 | | | 0,1
| 0153010 | Mûres | 1,5 | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,1 | | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 1,5 | | | | |
| 0153990 | Autres | 0,1 | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 3 | | | |
| 0154010 | Myrtilles | 0,1 | | 7 | | | 0,1
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,1 | | 0,01 | | | 0,2
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,2 | | 0,01 | | | 0,1
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,1 | | 0,01 | | | 0,1
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,1 | | 0,01 | | | 0,1
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,1 | | 0,01 | | | 0,1
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,8 | | 0,01 | | | 0,1
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,1 | | 0,01 | | | 0,1
| 0154990 | Autres | 0,1 | | 0,01 | | | 0,1
| 0160000 | Fruits divers | | | | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | 0,01 | 0,01 | | |
| 0161010 | Dattes | 0,1 | | | | | 0,1
| 0161020 | Figues | 0,1 | | | | | 0,1
| 0161030 | Olives de table | 2 | | | | | 4
| 0161040 | Kumquats | 0,6 | | | | | 0,1
| 0161050 | Caramboles | 0,1 | | | | | 0,1
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,8 | | | | | 0,3
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,1 | | | | | 0,1
| 0161990 | Autres | 0,1 | | | | | 0,1
| 0162000 |
b) à peau non comestible et de petite taille
| 0,1 | 0,01 | 0,01 | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | | 0,3
| 0162020 | Litchis | | | | | | 15
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | | 0,1
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | | 0,1
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | | 0,1
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | | 0,1
| 0162990 | Autres | | | | | | 0,1
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,6 | 0,01 | 0,01 | | | 0,7
| 0163020 | Bananes | 0,1 | 0,8 | 3 | | | 0,6
| 0163030 | Mangues | 0,1 | 0,01 | 0,5 | | | 0,3
| 0163040 | Papayes | 0,2 | 0,01 | 0,01 | | | 0,4
| 0163050 | Grenades | 0,1 | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0163060 | Chérimoles | 0,1 | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0163070 | Goyaves | 0,1 | 0,01 | 0,01 | | | 2
| 0163080 | Ananas | 0,1 | 0,01 | 0,01 | | | 0,3
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,1 | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0163100 | Durions | 0,1 | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,1 | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0163990 | Autres | 0,1 | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | 0,01 | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | | | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,1 | 0,1 | 0,1 | | | 0,8
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,1 | 0,1 | 0,01 | | | 0,1
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | | 0,1
| 0213010 | Betteraves | 0,4 | 0,3 | 0,1 | | |
| 0213020 | Carottes | 0,4 | 0,4 | 0,1 | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 2 | 0,3 | 0,1 | | |
| 0213040 | Raiforts | 0,4 | 0,3 | 0,1 | | |
| 0213050 | Topinambours | 0,4 | 0,3 | 0,1 | | |
| 0213060 | Panais | 0,4 | 0,3 | 0,1 | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,4 | 0,3 | 0,1 | | |
| 0213080 | Radis | 0,4 | 0,3 | 0,2 | | |
| 0213090 | Salsifis | 0,4 | 0,3 | 0,1 | | |
| 0213100 | Rutabagas | 0,4 | 0,3 | 0,1 | | |
| 0213110 | Navets | 0,4 | 0,3 | 0,1 | | |
| 0213990 | Autres | 0,4 | 0,3 | 0,1 | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | | 0,1 | | |
| 0220010 | Aulx | 0,5 | 0,1 | | | | 0,1
| 0220020 | Oignons | 0,5 | 0,1 | | | | 0,4
| 0220030 | Échalotes | 0,5 | 0,1 | | | | 0,4
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 9 | 2 | | | | 0,1
| 0220990 | Autres | 0,5 | 0,1 | | | | 0,1
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | 0,6 | | |
| 0231010 | Tomates | 2 | 0,9 | | | | 2
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,8 | 2 | | | | 2
| 0231030 | Aubergines | 0,6 | 0,9 | | | | 2
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,05 | 0,01 | | | | 1
| 0231990 | Autres | 0,05 | 0,1 (+) | | | | 1
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3 | 0,5 | 0,2 | | | 0,2
| 0232010 | Concombres | | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,2 | 0,4 | 0,15 | | | 0,2
| 0233010 | Melons | | | | | |
| 0233020 | Potirons | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,05 | 0,1 (+) | 0,15 | | | 1,5
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,05 | 0,1 (+) | 0,01 | | | 0,1
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | | | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | | | 1
| 0241010 | Brocolis | 1 | 0,3 | 2 | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,2 | 0,2 | 0,07 | | |
| 0241990 | Autres | 0,05 | 0,2 | 0,07 | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,2 | 0,3 | 0,07 | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | 0,3
| 0242020 | Choux pommés | | | | | | 2
| 0242990 | Autres | | | | | | 0,1
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 2 | | | | | 7
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 0,7 | 4 | | |
| 0243020 | Choux verts | | 0,1 (+) | 0,07 | | |
| 0243990 | Autres | | 0,1 (+) | 0,07 | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,05 | 0,1 (+) | 0,07 | | | 2
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | | | | 7
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 7 | 15 | 0,03 | | |
| 0251020 | Laitues | 3 | 15 | 4 | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,7 | 1,5 | 0,03 | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,05 | 15 | 0,03 | | |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,05 | 15 | 0,03 | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 2 | 15 | 0,03 | | |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,05 | 15 | 0,03 | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,05 | 15 | 0,03 | | |
| 0251990 | Autres | 0,05 | 15 | 0,03 | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 0,2 | 0,03 | | | 7
| 0252010 | Épinards | 2 | | | | |
| 0252020 | Pourpiers | 2 | | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 0,2 | | | | |
| 0252990 | Autres | 0,05 | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,05 | 0,01 | 0,03 | | | 0,1
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,5 | 0,1 (+) | 0,03 | | | 7
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,08 | 0,3 | 0,03 | | | 0,1
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 8 | 0,03 | | | 4
| 0256010 | Cerfeuils | 10 | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | 2 | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 10 | | | | |
| 0256040 | Persils | 10 | | | | |
| 0256050 | Sauge | 2 | | | | |
| 0256060 | Romarin | 2 | | | | |
| 0256070 | Thym | 2 | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 10 | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 2 | | | | |
| 0256100 | Estragon | 2 | | | | |
| 0256990 | Autres | 2 | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | | | | 1,5
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 1 | 1 | 2 | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 1 | 0,2 | 0,09 | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 1 | 1,5 | 2 | | |
| 0260040 | Pois (écossés) | 1 | 0,2 | 0,09 | | |
| 0260050 | Lentilles | 0,05 | 0,2 | 0,01 | | |
| 0260990 | Autres | 0,05 | 0,9 | 0,01 | | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | | | |
| 0270010 | Asperges | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0270020 | Cardons | 4 | 0,1 (+) | 9 | | | 0,1
| 0270030 | Céleris | 5 | 0,1 (+) | 9 | | | 4
| 0270040 | Fenouils | 5 | 0,1 (+) | 9 | | | 0,1
| 0270050 | Artichauts | 1 | 0,5 | 0,01 | | | 1
| 0270060 | Poireaux | 0,5 | 0,7 | 0,01 | | | 0,1
| 0270070 | Rhubarbes | 0,3 | 0,01 | 9 | | | 0,1
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0270990 | Autres | 0,05 | 0,1 (+) | 0,01 | | | 0,1
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | | 0,1
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,4 | | 0,01 | | 2
| 0300010 | Haricots | 0,05 | | 0,3 | | |
| 0300020 | Lentilles | 0,05 | | 0,4 | | 0,3 |
| 0300030 | Pois | 0,1 | | 0,4 | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,05 | | 0,3 | | |
| 0300990 | Autres | 0,05 | | 0,3 | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | | | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,2 | 0,3 | 0,9 | 0,01 | | 0,1
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,05 | 0,03 | 0,01 | 0,05 | | 0,1
| 0401030 | Graines de pavot | 0,05 | 0,3 | 0,9 | 0,01 | | 0,1
| 0401040 | Graines de sésame | 0,05 | 0,3 | 0,9 | 0,01 | | 0,1
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,05 | 0,3 | 0,8 | 0,01 | 0,08 | 0,1
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 | 1 | 0,9 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0401070 | Fèves de soja | 0,1 | 0,2 | 0,15 | 0,5 | 5 | 4
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,2 | 0,3 | 0,9 | 0,01 | 0,05 | 0,1
| 0401090 | Graines de coton | 0,05 | 0,1 (+) | 0,3 | 0,01 | | 0,4
| 0401100 | Pépins de courges | 0,05 | 0,3 | 0,9 | 0,01 | | 0,1
| 0401110 | Graines de carthame | 0,05 | 0,3 | 0,9 | 0,01 | | 0,1
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,05 | 0,3 | 0,9 | 0,01 | | 0,1
| 0401130 | Graines de cameline | 0,05 | 0,3 | 0,9 | 0,01 | | 0,1
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,05 | 0,3 | 0,9 | 0,01 | | 0,1
| 0401150 | Graines de ricin | 0,05 | 0,3 | 0,9 | 0,01 | | 0,1
| 0401990 | Autres | 0,05 | 0,1 (+) | 0,9 | 0,01 | | 0,1
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | | 0,01 | |
| 0402010 | Olives à huile | 2 | | 0,01 | | | 4
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,05 | | 0,01 | | | 0,1
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,05 | | 0,8 | | | 0,1
| 0402040 | Kapoks | 0,05 | | 0,8 | | | 0,1
| 0402990 | Autres | 0,05 | | 0,01 | | | 0,1
| 0500000 | CÉRÉALES | | | | | | 0,1
| 0500010 | Orge | 0,05 | 0,2 | 2 | 0,01 | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,05 | 0,2 | 0,01 | 0,01 | |
| 0500030 | Maïs | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,05 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,05 | 0,1 (+) | 0,01 | 0,01 | |
| 0500050 | Avoine | 0,05 | 0,2 | 2 | 0,01 | |
| 0500060 | Riz | 3 | 0,01 | 5 | 0,05 | |
| 0500070 | Seigle | 0,1 | 0,8 | 0,4 | 0,01 | |
| 0500080 | Sorgho | 0,05 | 1,5 | 0,7 | 0,01 | |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 0,8 | 0,4 | 0,05 | 0,05 |
| 0500990 | Autres | 0,05 | 0,1 (+) | 0,01 | 0,01 | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0610000 | Thés | 0,05 | 0,05 | | | |
| 0620000 | Grains de café | 0,05 | 0,05 | | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | 20 | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 0,1 (+) | | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 0,1 (+) | | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 2.5 | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,1 (+) | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | 0,05 | | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,05 | | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 3 | 0,01 | 0,01 | | 15
| 0800000 | ÉPICES | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,3 | 0,1 (+) | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,3 | | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | 0,05 | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | 0,05 | | | |
| 0820030 | Carvi | | 0,1 (+) | | | |
| 0820040 | Cardamome | | 0,05 | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | 0,05 | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | 0,05 | | | |
| 0820070 | Vanille | | 0,05 | | | |
| 0820080 | Tamarin | | 0,05 | | | |
| 0820990 | Autres | | 0,05 | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,3 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0830010 | Cannelle | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,3 | 0,3 | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,3 | 0,3 | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,3 | 0,3 | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | | (+)
| 0840990 | Autres | 0,3 | 0,3 | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,3 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,3 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,3 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,1
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | | 0,01 | | 0,1
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,2 | 0,1 (+) | 0,15 | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | 0,05 | 3 | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,6 | 0,1 (+) | 0,01 | | |
| 0900990 | Autres | 0,05 | 0,1 (+) | 0,01 | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | | | 0,01 | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | |
| 1011010 | Muscles | 0,05 | 0,8 | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,5 | 0,2 | | 0,05 | 0,01
| 1011030 | Foie | 0,2 | 5 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1011040 | Reins | 0,2 | 0,8 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,7 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1011990 | Autres | 0,1 | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,05 | 0,8 | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,5 | 0,2 | | 0,05 | 0,01
| 1012030 | Foie | 0,2 | 5 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1012040 | Reins | 0,2 | 0,8 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,7 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1012990 | Autres | 0,1 | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,05 | 0,8 | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,5 | 0,2 | | 0,05 | 0,01
| 1013030 | Foie | 0,2 | 5 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1013040 | Reins | 0,2 | 0,8 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,7 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1013990 | Autres | 0,1 | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,05 | 0,8 | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,5 | 0,2 | | 0,05 | 0,01
| 1014030 | Foie | 0,2 | 5 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1014040 | Reins | 0,2 | 0,8 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,7 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1014990 | Autres | 0,1 | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,05 | 0,8 | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,5 | 0,2 | | 0,05 | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,2 | 0,7 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1015040 | Reins | 0,2 | 0,7 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,7 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1015990 | Autres | 0,1 | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,1 | | | | 0,05 | 0,01
| 1016010 | Muscles | | 0,5 | 0,02 | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,2 | 0,05 | | |
| 1016030 | Foie | | 2 | 0,02 | | |
| 1016040 | Reins | | 2 | 0,02 | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 2 | 0,02 | | |
| 1016990 | Autres | | 0,02 | 0,01 | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,1 | 0,8 | 0,02 | | 0,05 | 0,05
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,1 | 0,5 | 0,2 | | 0,05 | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,2 | 0,7 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1017040 | Reins | 0,2 | 0,7 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,7 | 0,1 | | 0,2 | 0,7
| 1017990 | Autres | 0,1 | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,005 | 0,6 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,005
| 1020010 | Bovins | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,05 | 1 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
b) dans la partie B, les colonnes concernant la cyperméthrine, la lambda-cyhalothrine, le profenofos et le triazophos sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Cyperméthrine (y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)) (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Lambda-cyhalothrine (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Lambda-cyhalothrine — code 1000000 sauf 1040000: Lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Profenofos (L)
(+) Les données de surveillance obtenues en 2012 relèvent la présence de résidus de profenofos dans les fines herbes. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
(+) Les données de surveillance obtenues en 2012 relèvent la présence de résidus de profenofos dans les pétales de rose. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0631030Rose
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Triazophos (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyperméthrine (y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)) (L) | Lambda-cyhalothrine (L) (R) | Profenofos (L) | Triazophos (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0130040 | Nèfles | 1 | 0,1 | 0,01 | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 1 | 0,1 | 0,01 | 0,01
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05 | 0,2 | 0,01 | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,05 | 0,2 | 0,01 | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,05 | 0,2 | 0,01 | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,05 | 0,2 | 0,01 | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,2 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,05 | 0,09 | 0,01 | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0163100 | Durions | 1 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | 2 | 1 | 0,01 | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | 2 | 1 | 0,01 | 0,01
| 0252020 | Pourpiers | 0,7 | 0,5 | 0,01 | 0,01
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0256050 | Sauge | 2 | 1 | 0,05(+) | 0,01
| 0256060 | Romarin | 2 | 1 | 0,05(+) | 0,01
| 0256070 | Thym | 2 | 1 | 0,05(+) | 0,01
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 2 | 1 | 0,05(+) | 0,01
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 2 | 1 | 0,05(+) | 0,01
| 0256100 | Estragon | 2 | 1 | 0,05(+) | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,1 | 0,2 | 0,02 | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,05 | 0,2 | 0,02 | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0402040 | Kapoks | 0,05 | 0,2 | 0,02 | 0,01
| 0620000 | Grains de café | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,1 | 1 | | 0,02
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,1 | 1 | | 0,02
| 0631010 | Camomille | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0631030 | Pétales de rose | 0,1 | 1 | 0,1(+) | 0,02
| 0631040 | Jasmin | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0631990 | Autres | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0632010 | Fraises | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0632020 | Feuilles de rooibos | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0632030 | Maté | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0632990 | Autres | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0633000 |
c) Racines
| 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0633010 | Valériane | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0633020 | Racines de ginseng | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0633990 | Autres | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,1 | 1 | 0,05 | 0,02
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0800000 | ÉPICES | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | 0,05 | |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0810030 | Céleri | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0810040 | Coriandre | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810050 | Graines de cumin | 0,1 | 0,05 | 5 | 0,02
| 0810060 | Aneth | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0810070 | Fenouil | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,1
| 0810080 | Fenugrec | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0810090 | Noix muscade | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0810990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0820000 | Fruits | | | |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | 0,1 | 0,05 | 0,07 | 0,07
| 0820020 | Poivre du Sichuan | 0,1 | 0,05 | 0,07 | 0,07
| 0820030 | Carvi | 0,1 | 0,05 | 0,07 | 0,07
| 0820040 | Cardamome | 3 | 2 | 3 | 4
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1 | 0,05 | 0,07 | 0,07
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | 0,1 | 0,05 | 0,07 | 0,07
| 0820070 | Vanille | 0,1 | 0,05 | 0,07 | 0,07
| 0820080 | Tamarin | 0,1 | 0,05 | 0,07 | 0,07
| 0820990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,07 | 0,07
| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0830010 | Cannelle | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0830990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,2 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,2 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,2 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,2 | 0,05 | 0,05 | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0850010 | Clous de girofle | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0850020 | Câpres | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0850990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0860010 | Safran | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0860990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0870010 | Macis | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0870990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 1 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 0900990 | Autres | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1015010 | Muscles | 2 | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1015020 | Tissus adipeux | 2 | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,2 | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1015040 | Reins | 0,2 | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1015990 | Autres | 0,2 | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| 0,2 | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1017010 | Muscles | 0,2 | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,2 | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,2 | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1017040 | Reins | 0,2 | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1017990 | Autres | 0,2 | 0,5 | 0,05 | 0,01
| 1030020 | Cane | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 1030030 | Oie | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 1030040 | Caille | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 1030990 | Autres | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01