Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) l'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes suivantes concernant le fenpyroximate et le triadiménol sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(L)liposoluble
Fenpyroximate (A) (L) (R)
(A) Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite M-3 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 7 avril 2018 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant..
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fenpyroximate — codes 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1017030, 1017040: Fenpyroximate (métabolite M-3 exprimé en fenpyroximate (L))
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres
0120010Amandes
0130010Pommes
0130020Poires
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0140010Abricots
0140020Cerises (douces)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0140030Pêches
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0140040Prunes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0152000
b) Fraises
0153010Mûres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0153020Mûres des haies
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0154010Myrtilles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0154020Airelles canneberges
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050Cynorrhodons
0154060Mûres (blanches ou noires)
0154070Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0154080Baies de sureau noir
0231010Tomates
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231020Poivrons doux/Piments doux
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231030Aubergines
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0232010Concombres
0232020Cornichons
0232030Courgettes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0260010Haricots (non écossés)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme, les méthodes d'analyse, le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0700000HOUBLON
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012030Foie
1012040Reins
1013030Foie
1013040Reins
1014030Foie
1014040Reins
Triadiménol (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les essais relatifs aux résidus et simultanément aux fins des contrôles et la définition des résidus pour l'évaluation des risques n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130010Pommes
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0154010Myrtilles
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0213100Rutabagas
0213110Navets
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231010Tomates
0231020Poivrons doux/Piments doux
0231030Aubergines
0232010Concombres
0232020Cornichons
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les essais relatifs aux résidus et simultanément aux fins des contrôles et la définition des résidus pour l'évaluation des risques n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0232030Courgettes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les essais relatifs aux résidus et simultanément aux fins des contrôles et la définition des résidus pour l'évaluation des risques n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270050Artichauts
0401060Graines de colza (grosse navette)
0500010Orge
0500050Avoine
0500070Seigle
0500090Froment (blé)
0700000HOUBLON
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les essais relatifs aux résidus et simultanément aux fins des contrôles et la définition des résidus pour l'évaluation des risques n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Fenpyroximate (A) (L) (R) | Triadiménol (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,5 (+) | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01
| 0120010 | Amandes | 0,05 (+) |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 |
| 0120060 | Noisettes | 0,01 |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 |
| 0120990 | Autres | 0,01 |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | 0,3 (+) | 0,2 (+)
| 0130020 | Poires | 0,3 (+) | 0,01
| 0130030 | Coings | 0,2 (+) | 0,01
| 0130040 | Nèfles | 0,2 (+) | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,2 (+) | 0,01
| 0130990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01
| 0140010 | Abricots | 0,3 (+) |
| 0140020 | Cerises (douces) | 2 (+) |
| 0140030 | Pêches | 0,3 (+) |
| 0140040 | Prunes | 0,1 (+) |
| 0140990 | Autres | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,3 | 0,3 (+)
| 0151010 | Raisins de table | (+) |
| 0151020 | Raisins de cuve | (+) |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,3 (+) | 0,5 (+)
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,01
| 0153010 | Mûres | 0,7 (+) |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,5 (+) |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 1,5 (+) |
| 0153990 | Autres | 0,01 |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | 0,4 (+) | 0,9 (+)
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,5 (+) | 0,01
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,4 (+) | 0,9 (+)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,4 (+) | 0,9 (+)
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,4 (+) | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,4 (+) | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,4 (+) | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,4 (+) | 0,01
| 0154990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | 0,01
| 0161000 |
a) peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,01
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | | 0,01
| 0213020 | Carottes | | 0,01
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,01
| 0213040 | Raiforts | | 0,01
| 0213050 | Topinambours | | 0,01
| 0213060 | Panais | | 0,01
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01
| 0213080 | Radis | | 0,01
| 0213090 | Salsifis | | 0,01
| 0213100 | Rutabagas | | 0,3 (+)
| 0213110 | Navets | | 0,3 (+)
| 0213990 | Autres | | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,2 (+) | 0,3 (+)
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,3 (+) | 0,5 (+)
| 0231030 | Aubergines | 0,2 (+) | 0,3 (+)
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,08 | 0,15
| 0232010 | Concombres | (+) | (+)
| 0232020 | Cornichons | (+) | (+)
| 0232030 | Courgettes | (+) | (+)
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 0,2
| 0233010 | Melons | | (+)
| 0233020 | Potirons | | (+)
| 0233030 | Pastèques | | (+)
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,7 (+) |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,01 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 |
| 0260990 | Autres | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | | 0,01
| 0270020 | Cardons | | 0,01
| 0270030 | Céleris | | 0,01
| 0270040 | Fenouils | | 0,01
| 0270050 | Artichauts | | 0,7 (+)
| 0270060 | Poireaux | | 0,01
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01
| 0270990 | Autres | | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,05 (+)
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01
| 0401990 | Autres | | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 |
| 0500010 | Orge | | 0,05 (+)
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01
| 0500030 | Maïs | | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01
| 0500050 | Avoine | | 0,05 (+)
| 0500060 | Riz | | 0,01
| 0500070 | Seigle | | 0,1 (+)
| 0500080 | Sorgho | | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,1 (+)
| 0500990 | Autres | | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 15 (+) | 15 (+)
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,1 (+)
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,01
| 0900990 | Autres | | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Tissus (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,01 |
| 1011010 | Muscles | | 0,01 (+)
| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,05 (+)
| 1011030 | Foie | | 0,05 (+)
| 1011040 | Reins | | 0,05 (+)
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05
| 1011990 | Autres | | 0,05
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,01 (+)
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05 (+)
| 1012030 | Foie | 0,08 (+) | 0,05 (+)
| 1012040 | Reins | 0,09 (+) | 0,05 (+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,05
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,05
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,01 | 0,01 (+)
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05 (+)
| 1013030 | Foie | 0,08 (+) | 0,05 (+)
| 1013040 | Reins | 0,09 (+) | 0,05 (+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,05
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,05
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,01 (+)
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05 (+)
| 1014030 | Foie | 0,08 (+) | 0,05 (+)
| 1014040 | Reins | 0,09 (+) | 0,05 (+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,05
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,05
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,01
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,08 | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,09 | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,05
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,05
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 |
| 1016010 | Muscles | | 0,01 (+)
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,05 (+)
| 1016030 | Foie | | 0,05 (+)
| 1016040 | Reins | | 0,05 (+)
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05
| 1016990 | Autres | | 0,05
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,01
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,08 | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,09 | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,05
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,05
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | (+)
| 1020020 | Ovins | | (+)
| 1020030 | Caprins | | (+)
| 1020040 | Chevaux | | (+)
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 (+)
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
b) la colonne relative à la triadiméfone et au triadiménol est supprimée;
2) l'annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, la colonne relative au fenpyroximate est supprimée;
b) dans la partie B, la colonne relative à la triadiméfone et au triadiménol est supprimée;
3) l'annexe V est modifiée comme suit:
la colonne suivante concernant la triadiméfone est ajoutée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Triadiméfone (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Triadiméfone (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 | Fruits divers à |
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Feuilles de rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Racines de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Tissus (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,01
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1011030 | Foie | 0,05
| 1011040 | Reins | 0,05
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1011990 | Autres | 0,05
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,01
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,05
| 1012040 | Reins | 0,05
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1012990 | Autres | 0,05
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,01
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,05
| 1013040 | Reins | 0,05
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1013990 | Autres | 0,05
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,01
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1014030 | Foie | 0,05
| 1014040 | Reins | 0,05
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1014990 | Autres | 0,05
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,01
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1015990 | Autres | 0,05
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | 0,01
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1016030 | Foie | 0,05
| 1016040 | Reins | 0,05
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1016990 | Autres | 0,05
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,01
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1017990 | Autres | 0,05
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01