Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2017/627 de la Commission du 3 avril 2017 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fenpyroximate, de triadiménol et de triadiméfone présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 03/04/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2017/627

Adopté le3 avril 2017

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 12 considérants, 1 annexe

CELEX32017R0627

RéférenceRèglement (UE) 2017/627, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (12)

(1)

(1) Les limites maximales de résidus (LMR) de fenpyroximate ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le triadiménol et la triadiméfone, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.

(2)

(2) En ce qui concerne le fenpyroximate, l'Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l'«Autorité», a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus et a conclu, dans le cas des LMR relatives aux agrumes, aux pommes, aux poires, aux coings, aux nèfles, aux bibasses, aux abricots, aux cerises, aux pêches, aux prunes, aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux fraises, aux mûres de ronce, aux mûres des haies, aux framboises, aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), aux groseilles à maquereau, aux cynorrhodons, aux mûres de mûrier, aux azeroles, aux baies de sureau noir, aux tomates, aux poivrons et piments, aux aubergines, aux concombres, aux cornichons, aux courgettes, aux haricots (frais, non écossés), au houblon, aux bovins (foie et reins), aux ovins (foie et reins) et aux caprins (foie et reins) que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu, concernant les LMR pour les fruits à coque, les kumquats, les avocats, les pommes de terre, les céleris-raves, les gombos, les melons, les potirons et les haricots (frais, écossés) qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par les États-Unis après la publication de l'avis motivé, il convient d'inscrire, en les fixant à la valeur actuelle, la LMR concernant les agrumes, les amandes, les pommes, les poires, les cerises et les airelles canneberges à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(3)

(3) En ce qui concerne le triadiménol, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus et a conclu, dans le cas des LMR relatives aux pommes, aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux fraises, aux myrtilles, aux groseilles, aux groseilles à maquereau, aux rutabagas, aux navets, aux tomates, aux poivrons et piments, aux aubergines, aux concombres, aux cornichons, aux courgettes, aux melons, aux potirons, aux pastèques, aux artichauts, aux graines de colza, aux grains d'orge, aux grains d'avoine, aux grains d'orge, aux grains de froment (blé), au houblon, aux betteraves sucrières, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de porcins, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins d'ovins, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de caprins, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de volailles, au lait de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés, ainsi qu'aux œufs d'oiseaux que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu, concernant les LMR pour les bananes, les ananas, les gombos, les choux de Bruxelles, les poireaux, les grains de sarrasin, les grains de millet, les grains de sorgho et les grains de café qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

(4)

(4) La non-inscription de la triadiméfone à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue dans la décision 2004/129/CE de la Commission. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active triadiméfone ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.

(5)

(5) En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(6)

(6) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.

(7)

(7) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

(8) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(9)

(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(10)

(10) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.

(11)

(11) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(12)

(12) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives «fenpyroximate», «triadiménol» et «triadiméfone» dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 27 octobre 2017.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 27 octobre 2017.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) l'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes suivantes concernant le fenpyroximate et le triadiménol sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)liposoluble

Fenpyroximate (A) (L) (R)

(A) Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite M-3 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 7 avril 2018 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant..

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Fenpyroximate — codes 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1017030, 1017040: Fenpyroximate (métabolite M-3 exprimé en fenpyroximate (L))

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110000Agrumes

0110010Pamplemousses

0110020Oranges

0110030Citrons

0110040Limettes

0110050Mandarines

0110990Autres

0120010Amandes

0130010Pommes

0130020Poires

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Bibasses

0140010Abricots

0140020Cerises (douces)

0140030Pêches

0140040Prunes

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0152000

b) Fraises

0153010Mûres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0153020Mûres des haies

0153030Framboises (rouges ou jaunes)

0154010Myrtilles

0154020Airelles canneberges

0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050Cynorrhodons

0154060Mûres (blanches ou noires)

0154070Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080Baies de sureau noir

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

0231030Aubergines

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes

0260010Haricots (non écossés)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme, les méthodes d'analyse, le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0700000HOUBLON

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012030Foie

1012040Reins

1013030Foie

1013040Reins

1014030Foie

1014040Reins

Triadiménol (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les essais relatifs aux résidus et simultanément aux fins des contrôles et la définition des résidus pour l'évaluation des risques n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010Pommes

0151000

a) Raisins

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0152000

b) Fraises

0154010Myrtilles

0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0213100Rutabagas

0213110Navets

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

0231030Aubergines

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0270050Artichauts

0401060Graines de colza (grosse navette)

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

0700000HOUBLON

0840040Raifort

0900010Betteraves sucrières

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Fenpyroximate (A) (L) (R) | Triadiménol (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |

| 0110000 | Agrumes | 0,5 (+) | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses | |

| 0110020 | Oranges | |

| 0110030 | Citrons | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01

| 0120010 | Amandes | 0,05 (+) |

| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 |

| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 |

| 0120040 | Châtaignes | 0,01 |

| 0120050 | Noix de coco | 0,01 |

| 0120060 | Noisettes | 0,01 |

| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 |

| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 |

| 0120100 | Pistaches | 0,01 |

| 0120110 | Noix communes | 0,01 |

| 0120990 | Autres | 0,01 |

| 0130000 | Fruits à pépins | |

| 0130010 | Pommes | 0,3 (+) | 0,2 (+)

| 0130020 | Poires | 0,3 (+) | 0,01

| 0130030 | Coings | 0,2 (+) | 0,01

| 0130040 | Nèfles | 0,2 (+) | 0,01

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,2 (+) | 0,01

| 0130990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01

| 0140010 | Abricots | 0,3 (+) |

| 0140020 | Cerises (douces) | 2 (+) |

| 0140030 | Pêches | 0,3 (+) |

| 0140040 | Prunes | 0,1 (+) |

| 0140990 | Autres | 0,01 |

| 0150000 | Baies et petits fruits | |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0,3 | 0,3 (+)

| 0151010 | Raisins de table | (+) |

| 0151020 | Raisins de cuve | (+) |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,3 (+) | 0,5 (+)

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | 0,01

| 0153010 | Mûres | 0,7 (+) |

| 0153020 | Mûres des haies | 0,5 (+) |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 1,5 (+) |

| 0153990 | Autres | 0,01 |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| |

| 0154010 | Myrtilles | 0,4 (+) | 0,9 (+)

| 0154020 | Airelles canneberges | 0,5 (+) | 0,01

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,4 (+) | 0,9 (+)

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,4 (+) | 0,9 (+)

| 0154050 | Cynorrhodons | 0,4 (+) | 0,01

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,4 (+) | 0,01

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,4 (+) | 0,01

| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,4 (+) | 0,01

| 0154990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | 0,01

| 0161000 |

a) peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats | |

| 0161050 | Caramboles | |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |

| 0162020 | Litchis | |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes | |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles | |

| 0163070 | Goyaves | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |

| 0163100 | Durions | |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | 0,01

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,01

| 0212010 | Racines de manioc | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames | |

| 0212040 | Marantes arundinacées | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| |

| 0213010 | Betteraves | | 0,01

| 0213020 | Carottes | | 0,01

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,01

| 0213040 | Raiforts | | 0,01

| 0213050 | Topinambours | | 0,01

| 0213060 | Panais | | 0,01

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,01

| 0213080 | Radis | | 0,01

| 0213090 | Salsifis | | 0,01

| 0213100 | Rutabagas | | 0,3 (+)

| 0213110 | Navets | | 0,3 (+)

| 0213990 | Autres | | 0,01

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01

| 0220010 | Aulx | |

| 0220020 | Oignons | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 | Légumes-fruits | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates | 0,2 (+) | 0,3 (+)

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,3 (+) | 0,5 (+)

| 0231030 | Aubergines | 0,2 (+) | 0,3 (+)

| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01

| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0,08 | 0,15

| 0232010 | Concombres | (+) | (+)

| 0232020 | Cornichons | (+) | (+)

| 0232030 | Courgettes | (+) | (+)

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0,01 | 0,2

| 0233010 | Melons | | (+)

| 0233020 | Potirons | | (+)

| 0233030 | Pastèques | | (+)

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0,01 | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0,01 | 0,01

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |

| 0243020 | Choux verts | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01 | 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |

| 0251020 | Laitues | |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |

| 0251040 | Cressons et autres pousses | |

| 0251050 | Cressons de terre | |

| 0251060 | Roquette/Rucola | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 0,01

| 0252010 | Épinards | |

| 0252020 | Pourpiers | |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02 | 0,02

| 0256010 | Cerfeuils | |

| 0256020 | Ciboulettes | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | |

| 0256040 | Persils | |

| 0256050 | Sauge | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym | |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |

| 0256100 | Estragon | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,7 (+) |

| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 |

| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,01 |

| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 |

| 0260050 | Lentilles | 0,01 |

| 0260990 | Autres | 0,01 |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 |

| 0270010 | Asperges | | 0,01

| 0270020 | Cardons | | 0,01

| 0270030 | Céleris | | 0,01

| 0270040 | Fenouils | | 0,01

| 0270050 | Artichauts | | 0,7 (+)

| 0270060 | Poireaux | | 0,01

| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01

| 0270990 | Autres | | 0,01

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | |

| 0280020 | Champignons sauvages | |

| 0280990 | Mousses et lichens | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois | |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 |

| 0401000 | Graines oléagineuses | |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,01

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,05 (+)

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01

| 0401090 | Graines de coton | | 0,01

| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01

| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01

| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01

| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01

| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01

| 0401990 | Autres | | 0,01

| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Amandes du palmiste | |

| 0402030 | Fruits du palmiste | |

| 0402040 | Kapoks | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 |

| 0500010 | Orge | | 0,05 (+)

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01

| 0500030 | Maïs | | 0,01

| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01

| 0500050 | Avoine | | 0,05 (+)

| 0500060 | Riz | | 0,01

| 0500070 | Seigle | | 0,1 (+)

| 0500080 | Sorgho | | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | | 0,1 (+)

| 0500990 | Autres | | 0,01

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05

| 0610000 | Thés | |

| 0620000 | Grains de café | |

| 0630000 | Infusions (base:) | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| |

| 0631010 | Camomille | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |

| 0631030 | Pétales de rose | |

| 0631040 | Jasmin | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| |

| 0632010 | Fraises | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

c) Racines

| |

| 0633010 | Valériane | |

| 0633020 | Racines de ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| |

| 0640000 | Fèves de cacao | |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |

| 0700000 | HOUBLON | 15 (+) | 15 (+)

| 0800000 | ÉPICES | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |

| 0810030 | Céleri | |

| 0810040 | Coriandre | |

| 0810050 | Graines de cumin | |

| 0810060 | Aneth | |

| 0810070 | Fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |

| 0820070 | Vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05

| 0830010 | Cannelle | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 |

| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,1 (+)

| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01

| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,01

| 0900990 | Autres | | 0,01

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |

| 1010000 | Tissus (base:) | |

| 1011000 |

a) Porcins

| 0,01 |

| 1011010 | Muscles | | 0,01 (+)

| 1011020 | Tissus adipeux | | 0,05 (+)

| 1011030 | Foie | | 0,05 (+)

| 1011040 | Reins | | 0,05 (+)

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05

| 1011990 | Autres | | 0,05

| 1012000 |

b) Bovins

| |

| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,01 (+)

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05 (+)

| 1012030 | Foie | 0,08 (+) | 0,05 (+)

| 1012040 | Reins | 0,09 (+) | 0,05 (+)

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,05

| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,05

| 1013000 |

c) Ovins

| |

| 1013010 | Muscles | 0,01 | 0,01 (+)

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05 (+)

| 1013030 | Foie | 0,08 (+) | 0,05 (+)

| 1013040 | Reins | 0,09 (+) | 0,05 (+)

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,05

| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,05

| 1014000 |

d) Caprins

| |

| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,01 (+)

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05 (+)

| 1014030 | Foie | 0,08 (+) | 0,05 (+)

| 1014040 | Reins | 0,09 (+) | 0,05 (+)

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,05

| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,05

| 1015000 |

e) Équidés

| |

| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,01

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05

| 1015030 | Foie | 0,08 | 0,05

| 1015040 | Reins | 0,09 | 0,05

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,05

| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,05

| 1016000 |

f) Volailles

| 0,01 |

| 1016010 | Muscles | | 0,01 (+)

| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,05 (+)

| 1016030 | Foie | | 0,05 (+)

| 1016040 | Reins | | 0,05 (+)

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,05

| 1016990 | Autres | | 0,05

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| |

| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,01

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,01 | 0,05

| 1017030 | Foie | 0,08 | 0,05

| 1017040 | Reins | 0,09 | 0,05

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,09 | 0,05

| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,05

| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01

| 1020010 | Bovins | | (+)

| 1020020 | Ovins | | (+)

| 1020030 | Caprins | | (+)

| 1020040 | Chevaux | | (+)

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 (+)

| 1030010 | Poule | |

| 1030020 | Cane | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01

b) la colonne relative à la triadiméfone et au triadiménol est supprimée;

2) l'annexe III est modifiée comme suit:

a) dans la partie A, la colonne relative au fenpyroximate est supprimée;

b) dans la partie B, la colonne relative à la triadiméfone et au triadiménol est supprimée;

3) l'annexe V est modifiée comme suit:

la colonne suivante concernant la triadiméfone est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

(L)liposoluble

Triadiméfone (L)

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Triadiméfone (L)

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01

| 0110000 | Agrumes |

| 0110010 | Pamplemousses |

| 0110020 | Oranges |

| 0110030 | Citrons |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 | Fruits à coque |

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 | Fruits à pépins |

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 | Fruits à noyau |

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (douces) |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 | Baies et petits fruits |

| 0151000 |

a) Raisins

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| 0154010 | Myrtilles |

| 0154020 | Airelles canneberges |

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |

| 0154080 | Baies de sureau noir |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 | Fruits divers à |

| 0161000 |

a) peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats |

| 0161050 | Caramboles |

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) peau non comestible et de petite taille

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) peau non comestible et de grande taille

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles |

| 0163070 | Goyaves |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Racines de manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Marantes arundinacées |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |

| 0213040 | Raiforts |

| 0213050 | Topinambours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01

| 0220010 | Aulx |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Gombos/Camboux |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01

| 0251010 | Mâches/Salades de blé |

| 0251020 | Laitues |

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |

| 0251040 | Cressons et autres pousses |

| 0251050 | Cressons de terre |

| 0251060 | Roquette/Rucola |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpiers |

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuils |

| 0256020 | Ciboulettes |

| 0256030 | Feuilles de céleri |

| 0256040 | Persils |

| 0256050 | Sauge |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |

| 0256100 | Estragon |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouils |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbes |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche |

| 0280020 | Champignons sauvages |

| 0280990 | Mousses et lichens |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01

| 0401000 | Graines oléagineuses |

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Pépins de courges |

| 0401110 | Graines de carthame |

| 0401120 | Graines de bourrache |

| 0401130 | Graines de cameline |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |

| 0401150 | Graines de ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 | Fruits oléagineux |

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Amandes du palmiste |

| 0402030 | Fruits du palmiste |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet commun/Panic |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) |

| 0500990 | Autres |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05

| 0610000 | Thés |

| 0620000 | Grains de café |

| 0630000 | Infusions (base:) |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Camomille |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |

| 0631030 | Pétales de rose |

| 0631040 | Jasmin |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0632010 | Fraises |

| 0632020 | Feuilles de rooibos |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Valériane |

| 0633020 | Racines de ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0640000 | Fèves de cacao |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05

| 0800000 | ÉPICES |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05

| 0810010 | Anis/Graines d'anis |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |

| 0810030 | Céleri |

| 0810040 | Coriandre |

| 0810050 | Graines de cumin |

| 0810060 | Aneth |

| 0810070 | Fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 | Fruits | 0,05

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |

| 0820020 | Poivre du Sichuan |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |

| 0820070 | Vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 | Écorces | 0,05

| 0830010 | Cannelle |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 | Racines ou rhizomes |

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05

| 0850000 | Boutons | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 | Arilles | 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |

| 1010000 | Tissus (base:) |

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles | 0,01

| 1011020 | Tissus adipeux | 0,05

| 1011030 | Foie | 0,05

| 1011040 | Reins | 0,05

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05

| 1011990 | Autres | 0,05

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles | 0,01

| 1012020 | Tissus adipeux | 0,05

| 1012030 | Foie | 0,05

| 1012040 | Reins | 0,05

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05

| 1012990 | Autres | 0,05

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles | 0,01

| 1013020 | Tissus adipeux | 0,05

| 1013030 | Foie | 0,05

| 1013040 | Reins | 0,05

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05

| 1013990 | Autres | 0,05

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles | 0,01

| 1014020 | Tissus adipeux | 0,05

| 1014030 | Foie | 0,05

| 1014040 | Reins | 0,05

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05

| 1014990 | Autres | 0,05

| 1015000 |

e) Équidés

| 1015010 | Muscles | 0,01

| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05

| 1015030 | Foie | 0,05

| 1015040 | Reins | 0,05

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05

| 1015990 | Autres | 0,05

| 1016000 |

f) Volailles

| 1016010 | Muscles | 0,01

| 1016020 | Tissus adipeux | 0,05

| 1016030 | Foie | 0,05

| 1016040 | Reins | 0,05

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05

| 1016990 | Autres | 0,05

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d'élevage

| 1017010 | Muscles | 0,01

| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05

| 1017030 | Foie | 0,05

| 1017040 | Reins | 0,05

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05

| 1017990 | Autres | 0,05

| 1020000 | Lait | 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01

| 1030010 | Poule |

| 1030020 | Cane |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01