(3) En ce qui concerne le triadiménol, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus et a conclu, dans le cas des LMR relatives aux pommes, aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux fraises, aux myrtilles, aux groseilles, aux groseilles à maquereau, aux rutabagas, aux navets, aux tomates, aux poivrons et piments, aux aubergines, aux concombres, aux cornichons, aux courgettes, aux melons, aux potirons, aux pastèques, aux artichauts, aux graines de colza, aux grains d'orge, aux grains d'avoine, aux grains d'orge, aux grains de froment (blé), au houblon, aux betteraves sucrières, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de porcins, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de bovins, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins d'ovins, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de caprins, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de volailles, au lait de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés, ainsi qu'aux œufs d'oiseaux que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu, concernant les LMR pour les bananes, les ananas, les gombos, les choux de Bruxelles, les poireaux, les grains de sarrasin, les grains de millet, les grains de sorgho et les grains de café qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
Règlement (UE) 2017/627 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/04/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2017/627
RattachementRèglement (UE) 2017/627
Versionacte d'origine du 03/04/2017 (CELEX 32017R0627)
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