Article 1
L'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2017/671 de la Commission du 7 avril 2017 modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de clothianidine et de thiamethoxam présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 07/04/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2017/671
Adopté le7 avril 2017
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 6 considérants, 1 annexe
CELEX32017R0671
Considérants (6)
(1)
(1) Le 11 juillet 2015, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour la clothianidine et le thiamethoxam.
(2)
(2) Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances précitées sont établies dans le règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d'être adoptées, elles sont prises en considération dans l'élaboration ou l'adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d'atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu'il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l'Union. En outre, conformément à l'article 13, point e), de ce même règlement, l'Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l'Union ne soit pas abaissé.
(4)
(4) Il y a dès lors lieu d'inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour la clothianidine et le thiamethoxam, sauf lorsqu'elles ont trait à des produits qui ne figurent pas à l'annexe I dudit règlement ou lorsqu'elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union.
(5)
(5) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(6)
(6) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
À l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives à la clothianidine et au thiamethoxam sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Clothianidine
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140020Cerises (douces)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0163080Ananas
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0233010Melons
0233030Pastèques
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0244000
d) Choux-raves
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0251030
Scaroles/Endives à larges feuilles
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040
Raifort
Thiamethoxam
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140010Abricots
0140020Cerises (douces)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0163080Ananas
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0233010Melons
0233030Pastèques
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Clothianidine | Thiamethoxam
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,06 (+) | 0,15 (+)
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 |
| 0120010 | Amandes | | 0,01
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,01
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,01
| 0120040 | Châtaignes | | 0,01
| 0120050 | Noix de coco | | 0,01
| 0120060 | Noisettes | | 0,01
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,01
| 0120080 | Noix de pécan | | 0,02
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,01
| 0120100 | Pistaches | | 0,01
| 0120110 | Noix communes | | 0,01
| 0120990 | Autres | | 0,01
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,4 | 0,3
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | 0,15 | 0,07 (+)
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,03 (+) | 0,6 (+)
| 0140030 | Pêches | 0,15 | 0,07
| 0140040 | Prunes | 0,01 | 0,01
| 0140990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,7 (+) | 0,4 (+)
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,02 (+) | 0,3 (+)
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,01
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 | Fruits divers à | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | 0,01 | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01 | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,09 | 0,4
| 0161040 | Kumquats | 0,01 | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,01 | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | 0,01
| 0161990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,03 | 0,5
| 0163020 | Bananes | 0,02 | 0,02
| 0163030 | Mangues | 0,04 | 0,2
| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,02
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,02 (+) | 0,02 (+)
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,03 | 0,07
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | 0,01 | 0,01
| 0213020 | Carottes | 0,06 | 0,3
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,01 | 0,01
| 0213040 | Raiforts | 0,01 | 0,01
| 0213050 | Topinambours | 0,01 | 0,01
| 0213060 | Panais | 0,01 | 0,01
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 | 0,01
| 0213080 | Radis | 0,01 | 0,01
| 0213090 | Salsifis | 0,01 | 0,01
| 0213100 | Rutabagas | 0,02 | 0,02
| 0213110 | Navets | 0,01 | 0,01
| 0213990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,04 | 0,2
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,04 | 0,7
| 0231030 | Aubergines | 0,04 | 0,2
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | 0,02 | 0,5
| 0232020 | Cornichons | 0,01 | 0,01
| 0232030 | Courgettes | 0,02 | 0,5
| 0232990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons | 0,02 (+) | 0,15 (+)
| 0233020 | Potirons | 0,01 | 0,01
| 0233030 | Pastèques | 0,02 (+) | 0,15 (+)
| 0233990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,02 |
| 0241010 | Brocolis | | 0,3
| 0241020 | Choux-fleurs | | 0,02
| 0241990 | Autres | | 0,01
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,02 | 0,02
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,3 | 0,02
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,04 (+) | 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,01 | 0,01
| 0251020 | Laitues | 0,1 | 5
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,1 (+) | 5 (+)
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 | 0,01
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,01 | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | 0,01
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,01 | 0,01
| 0251990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 1,5 |
| 0256010 | Cerfeuils | | 0,02
| 0256020 | Ciboulettes | | 0,02
| 0256030 | Feuilles de céleri | | 0,02
| 0256040 | Persils | | 0,02
| 0256050 | Sauge | | 0,02
| 0256060 | Romarin | | 0,02
| 0256070 | Thym | | 0,02
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | 1,5
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | 0,02
| 0256100 | Estragon | | 0,02
| 0256990 | Autres | | 0,02
| 0260000 | Légumineuses potagères | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,2 | 0,3
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | 0,02
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,2 | 0,3
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | 0,02
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,02
| 0260990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,01
| 0270030 | Céleris | 0,04 | 1
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 0,01
| 0270050 | Artichauts | 0,05 | 0,5
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | 0,01
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01
| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,02 | 0,04
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | 0,02 |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,02
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,02
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,02
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,04
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | | 0,02
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,02
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,02
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,02
| 0401990 | Autres | | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | 0,09 | 0,4
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,01 | 0,01
| 0402040 | Kapoks | 0,01 | 0,01
| 0402990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | |
| 0500010 | Orge | 0,04 | 0,4
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,05
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,02 | 0,02
| 0500060 | Riz | 0,5 | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,02 | 0,02
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,02 | 0,05
| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | |
| 0610000 | Thés | 0,7 | 20
| 0620000 | Grains de café | 0,05 | 0,2
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05 | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,02 | 0,02
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,07 | 0,09
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,02 | 0,02
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,4 | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 | 0,01
| 0900990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Tissus (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,02 | 0,02
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01
| 1011030 | Foie | 0,2 | 0,01
| 1011040 | Reins | 0,02 | 0,01
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02
| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,02 | 0,02
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01
| 1012030 | Foie | 0,2 | 0,01
| 1012040 | Reins | 0,02 | 0,01
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,02 | 0,02
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01
| 1013030 | Foie | 0,2 | 0,01
| 1013040 | Reins | 0,02 | 0,01
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,02 | 0,02
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01
| 1014030 | Foie | 0,2 | 0,01
| 1014040 | Reins | 0,02 | 0,01
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,02 | 0,02
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,2 | 0,01
| 1015040 | Reins | 0,02 | 0,01
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| | 0,01
| 1016010 | Muscles | 0,01 |
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,01 |
| 1016030 | Foie | 0,1 |
| 1016040 | Reins | 0,01 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 |
| 1016990 | Autres | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,02 | 0,02
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,02 | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,2 | 0,01
| 1017040 | Reins | 0,02 | 0,01
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,02
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,05
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01