SECTION A
Certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine et caprine
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition et de destination.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
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1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
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2. Nom du livre généalogique
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3. Race du reproducteur de race pure
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4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle l’animal est inscrit
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5. Sexe de l’animal
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6. Numéro d’inscription de l’animal dans le livre généalogique
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7. Identification du reproducteur de race pure
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de l’animal
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree du reproducteur de race pure
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant le reproducteur de race pure
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Insémination/accouplement
14. 1. Date (date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601, ou indiquer la période d’accouplement du …. au …dans le même format)
14. 2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation
14. 2.1. Numéro(s) et section(s) dans le livre généalogique
14. 2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s)
14. 2.3. Numéro d’identification zoosanitaire
14. 2.4. Nom(s)
14. 2.5. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s)
|
15. Validation
|
15. 1. Fait à: …
|
15. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
15. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualitéde la personne qui signe le certificat)
|
15. 4. Signature: …
SECTION B
Certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de sperme de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence du certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
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1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
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2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du mâle donneur
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit
|
5. Numéro d’inscription du mâle donneur dans le livre généalogique
|
6. Numéro d’identification individuel du mâle donneur de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
|
7. Identification du mâle donneur
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree du mâle donneur
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Validation
|
14. 1. Fait à: …
|
14. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
14. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
14. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le sperme
|
1. Identification du ou des mâles donneurs
1. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Numéro d’identification individuel du ou des mâles donneurs de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
1. 4. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs
|
2. Identification du sperme
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
|
3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Nom et adresse de l’organisme de sélection, ou de la partie tierce désignée par cet organisme de sélection, chargé d’effectuer les contrôles
|
6. Validation
|
6. 1. Fait à: …
|
6. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
6. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
6. 4. Signature: …
SECTION C
Certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’ovocytes de reproductrices de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
|
1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race de la femelle donneuse
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite
|
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
|
6. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
|
7. Identification de la femelle donneuse
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree de la femelle donneuse
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Validation
|
14. 1. Fait à: …
|
14. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
14. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
14. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant les ovocytes
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
1. 4. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification des ovocytes
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’ovocytes | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autres
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
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3. Équipe de production d’embryons d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Validation
|
5. 1. Fait à: …
|
5. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
5. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
5. 4. Signature: ….
SECTION D
Certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’embryons de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
|
1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race de la femelle donneuse
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite
|
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
|
6. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
|
7. Identification de la femelle donneuse
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree de la femelle donneuse
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances de la femelle donneuse
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Validation
|
14. 1. Fait à:…
|
14. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
14. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
14. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
|
1. Nom de l’organisme de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du mâle donneur
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit
|
5. Numéro d’inscription du mâle donneur dans le livre généalogique
|
6. Numéro d’identification individuel du mâle donneur de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
|
7. Identification du mâle donneur
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree du mâle donneur
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances du mâle donneur
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Validation
|
14. 1. Fait à:…
|
14. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
14. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
14. 4. Signature: …
|
|
Partie C. Informations concernant les embryons
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
1. 4. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification du ou des mâles donneurs
2. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
2. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
2. 3. Numéro d’identification individuel du ou des mâles donneurs de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
2. 4. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s)
2. 4.1. du ou des donneurs mâles
2. 4.2. du sperme
|
3. Identification des embryons
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’embryons | Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
4. 1. Nom
4. 2. Adresse
4. 3. Numéro d’agrément
|
5. Destination (nom et adresse)
|
Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
|
6. Numéro d’identification individuel de la receveuse
|
7. Validation
|
7. 1. Fait à: …
|
7. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
7. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
7. 4. Signature: …