Acte en vigueur, consolidée au 10/08/2021.
Version consolidée au 10/08/2021 (consolidation EUR-Lex 02017R0717-20210810, la plus récente en français ; acte d'origine du 10/04/2017).
(1) Le règlement (UE) 2016/1012 fixe les règles zootechniques et généalogiques applicables aux échanges d’animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux et à leur entrée dans l’Union, y compris les règles relatives à la délivrance des certificats zootechniques concernant ces marchandises. L’article 30, paragraphe 4, de ce règlement dispose que, lorsque des animaux reproducteurs qui ont été inscrits dans un livre généalogique tenu par un organisme de sélection ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par un établissement de sélection, ou leurs produits germinaux, font l’objet d’échanges commerciaux et lorsque ces animaux reproducteurs, ou la descendance issue de ces produits germinaux, sont appelés à être inscrits ou enregistrés dans un autre livre généalogique ou un autre registre généalogique, ces animaux reproducteurs ou leurs produits germinaux doivent être accompagnés d’un certificat zootechnique.
(2) L’article 30, paragraphe 5, du règlement (UE) 2016/1012 dispose en outre que, lorsque des animaux reproducteurs qui ont été inscrits dans un livre généalogique ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par une instance de sélection mentionnée sur la liste prévue à l’article 34 de ce règlement, ou leurs produits germinaux, sont introduits dans l’Union et lorsque ces animaux reproducteurs, ou la descendance issue de ces produits germinaux, sont destinés à être inscrits dans un livre généalogique tenu par un organisme de sélection ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par un établissement de sélection, ces animaux reproducteurs ou leurs produits germinaux doivent être accompagnés d’un certificat zootechnique.
(3) Le certificat zootechnique prévu à l’article 30 du règlement (UE) 2016/1012 est délivré uniquement par l’organisme de sélection, l’établissement de sélection ou l’autorité compétente d’expédition des animaux reproducteurs ou de leurs produits germinaux, lorsque ces envois font l’objet d’échanges à l’intérieur de l’Union, ou par l’instance de sélection ou le service officiel du pays tiers d’expédition, lorsque ces envois entrent dans l’Union.
(4) En outre, l’article 31, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 dispose que l’autorité compétente peut autoriser que les produits germinaux soient accompagnés d’un certificat zootechnique délivré, sur la base des informations reçues de l’organisme de sélection ou de l’établissement de sélection, par un centre de collecte ou de stockage de sperme, ou par une équipe de collecte ou de production d’embryons, agréé aux fins du commerce de ces produits germinaux dans l’Union conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale.
(5) L’article 30, paragraphe 6, du règlement (UE) 2016/1012 prévoit que les certificats zootechniques doivent contenir les informations énoncées dans les parties et aux chapitres pertinents de l’annexe V dudit règlement et qu’ils doivent être conformes aux modèles de formulaires des certificats zootechniques correspondants prévus dans les actes d’exécution adoptés par la Commission.
(6) Par conséquent, il est nécessaire d’établir des modèles de formulaires des certificats zootechniques qui doivent accompagner les envois d’animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux lorsque ces envois font l’objet d’échanges au sein de l’Union ou lorsqu’ils entrent dans l’Union.
(7) L’article 31, paragraphe 3, du règlement (UE) 2016/1012 prévoit que, lorsque les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont publiés sur un site web, le certificat zootechnique peut faire référence au site web où ces résultats peuvent être consultés plutôt que de mentionner ces résultats. Il convient que cette possibilité soit prévue dans les modèles de formulaires des certificats zootechniques établis par le présent règlement.
(8) L’article 32, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 prévoit que, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce équine, les informations énoncées à l’annexe V, partie 2, chapitre I, dudit règlement doivent être comprises dans un document d’identification unique à vie pour les équidés et il prévoit également que la Commission doit adopter des actes délégués relatifs au contenu et à la forme de ces documents d’identification. Par conséquent, il n’est pas nécessaire que le présent règlement établisse un modèle de certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs de race pure de l’espèce équine.
(9) Il convient que le présent règlement soit applicable à partir du 1er novembre 2018, qui est la date de mise en application prévue par le règlement (UE) 2016/1012.
(10) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité zootechnique permanent,
Objet et champ d’application
Le présent règlement établit les règles applicables aux certificats zootechniques pour les échanges et l’entrée dans l’Union d’animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux, conformément au chapitre VII du règlement (UE) 2016/1012.
Certificats zootechniques pour les échanges de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux et pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux
1. En ce qui concerne les échanges de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 2, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe I du présent règlement:
a) la section A pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine et caprine;
b) la section B pour le sperme de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
c) la section C pour les ovocytes de reproductrices de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
d) la section D pour les embryons de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine.
2. En ce qui concerne les échanges de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 3, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe II du présent règlement:
a) la section A pour les reproducteurs porcins hybrides;
b) la section B pour le sperme de reproducteurs porcins hybrides;
c) la section C pour les ovocytes de reproductrices porcines hybrides;
d) la section D pour les embryons de reproducteurs porcins hybrides.
Certificats zootechniques pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux et pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux
1. En ce qui concerne l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 2, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe III du présent règlement:
a) la section A pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
b) la section B pour le sperme de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
c) la section C pour les ovocytes de reproductrices de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
d) la section D pour les embryons de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine.
2. En ce qui concerne l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 3, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe IV du présent règlement:
a) la section A pour les reproducteurs porcins hybrides;
b) la section B pour le sperme de reproducteurs porcins hybrides;
c) la section C pour les ovocytes de reproductrices porcines hybrides;
d) la section D pour les embryons de reproducteurs porcins hybrides.
Entrée en vigueur et mise en application
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à partir du 1er novembre 2018.
ANNEXE I — MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR LES ÉCHANGES DE REPRODUCTEURS DE RACE PURE ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine et caprine
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition et de destination.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
|
1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du reproducteur de race pure
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle l’animal est inscrit
|
5. Sexe de l’animal
|
6. Numéro d’inscription de l’animal dans le livre généalogique
|
7. Identification du reproducteur de race pure
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de l’animal
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree du reproducteur de race pure
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant le reproducteur de race pure
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Insémination/accouplement
14. 1. Date (date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601, ou indiquer la période d’accouplement du …. au …dans le même format)
14. 2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation
14. 2.1. Numéro(s) et section(s) dans le livre généalogique
14. 2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s)
14. 2.3. Numéro d’identification zoosanitaire
14. 2.4. Nom(s)
14. 2.5. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s)
|
15. Validation
|
15. 1. Fait à: …
|
15. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
15. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualitéde la personne qui signe le certificat)
|
15. 4. Signature: …
SECTION B
Certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de sperme de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence du certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
|
1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du mâle donneur
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit
|
5. Numéro d’inscription du mâle donneur dans le livre généalogique
|
6. Numéro d’identification individuel du mâle donneur de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
|
7. Identification du mâle donneur
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree du mâle donneur
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Validation
|
14. 1. Fait à: …
|
14. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
14. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
14. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le sperme
|
1. Identification du ou des mâles donneurs
1. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Numéro d’identification individuel du ou des mâles donneurs de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
1. 4. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs
|
2. Identification du sperme
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
|
3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Nom et adresse de l’organisme de sélection, ou de la partie tierce désignée par cet organisme de sélection, chargé d’effectuer les contrôles
|
6. Validation
|
6. 1. Fait à: …
|
6. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
6. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
6. 4. Signature: …
SECTION C
Certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’ovocytes de reproductrices de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
|
1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race de la femelle donneuse
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite
|
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
|
6. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
|
7. Identification de la femelle donneuse
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree de la femelle donneuse
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Validation
|
14. 1. Fait à: …
|
14. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
14. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
14. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant les ovocytes
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
1. 4. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification des ovocytes
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’ovocytes | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autres
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
3. Équipe de production d’embryons d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Validation
|
5. 1. Fait à: …
|
5. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
5. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
5. 4. Signature: ….
SECTION D
Certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’embryons de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
|
1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race de la femelle donneuse
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite
|
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
|
6. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
|
7. Identification de la femelle donneuse
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree de la femelle donneuse
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances de la femelle donneuse
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Validation
|
14. 1. Fait à:…
|
14. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
14. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
14. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
|
1. Nom de l’organisme de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du mâle donneur
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit
|
5. Numéro d’inscription du mâle donneur dans le livre généalogique
|
6. Numéro d’identification individuel du mâle donneur de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
|
7. Identification du mâle donneur
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
7. 4. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree du mâle donneur
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances du mâle donneur
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Validation
|
14. 1. Fait à:…
|
14. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
14. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
14. 4. Signature: …
|
|
Partie C. Informations concernant les embryons
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
1. 4. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification du ou des mâles donneurs
2. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
2. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
2. 3. Numéro d’identification individuel du ou des mâles donneurs de l’espèce équine
□□□-□□□-□□□□□□□□□
2. 4. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s)
2. 4.1. du ou des donneurs mâles
2. 4.2. du sperme
|
3. Identification des embryons
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’embryons | Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
4. 1. Nom
4. 2. Adresse
4. 3. Numéro d’agrément
|
5. Destination (nom et adresse)
|
Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
|
6. Numéro d’identification individuel de la receveuse
|
7. Validation
|
7. 1. Fait à: …
|
7. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
7. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
7. 4. Signature: …
ANNEXE II — MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR LES ÉCHANGES DE REPRODUCTEURS PORCINS HYBRIDES ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
|
1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement du reproducteur porcin hybride
|
4. Sexe de l’animal
|
5. Numéro d’enregistrement de l’animal dans le registre généalogique
|
6. Identification de l’animal
6. 1. Système
6. 2. Numéro d’identification individuel
6. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
6. 4. Nom
|
7. Vérification de l’identité
7. 1. Méthode
7. 2. Résultat
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de l’animal
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
11. Pedigree du reproducteur porcin hybride
|
11. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
12. Informations supplémentaires
12. 1. Résultats du contrôle des performances
12. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
12. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
12. 4. Autres informations utiles concernant le reproducteur porcin hybride
12. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11
|
13. Insémination/accouplement
13. 1. Date (au format jj.mm.aaaaou ISO 8601, ou indiquer dans le même format de date la période d’accouplement du…au…)
13. 2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation
13. 2.1. Numéro(s) d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
13. 2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s)
13. 2.3. Numéro d’identification zoosanitaire
13. 2.4. Nom(s)
13. 2.5. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s)
|
14. Nom et adresse du destinataire
|
15. Validation
|
15. 1. Fait à: …
|
15. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
15. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
15. 4. Signature: …
SECTION B
Certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de sperme de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
|
1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur
|
5. Identification du mâle donneur
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
5. 4. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree du mâle donneur
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le…
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le sperme
|
1. Identification du ou des mâles donneurs
1. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
1. 2. Numéro(s) d’identification zoosanitaire
1. 3. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs
|
2. Identification du sperme
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
|
3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Nom et adresse de l’établissement de sélection, ou de la partie tierce désignée par cet établissement de sélection, chargé d’effectuer le contrôle
|
6. Validation
|
6. 1. Fait à: …
|
6. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
6. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
6. 4. Signature: …
SECTION C
Certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides (Sus scrofa), y compris les reproductrices porcines de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
|
1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse
|
5. Identification de la femelle donneuse
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
5. 4. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree de la femelle donneuse
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant les ovocytes
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Méthode d’identification
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’ovocytes | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autres
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
3. Équipe de production d’embryons d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Validation
|
5. 1. Fait à: …
|
5. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
5. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
5. 4. Signature: …
SECTION D
Certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’embryons de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
|
1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse
|
5. Identification de la femelle donneuse
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
5. 4. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree de la femelle donneuse
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
|
1. Nom de l’établissement de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur
|
5. Identification du mâle donneur
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
5. 4. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree du mâle donneur
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
14. 2. Signature: …
|
|
Partie C. Informations concernant les embryons
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification du ou des mâles donneurs
2. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
2. 2. Numéro(s) d’identification zoosanitaire
2. 3. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s)
2. 3.1. du ou des donneurs mâles
2. 3.2. du sperme
|
3. Identification des embryons
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’embryons | Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
4. 1. Nom
4. 2. Adresse
4. 3. Numéro d’agrément
|
5. Destination (nom et adresse)
|
Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
|
6. Numéro d’identification individuel de la receveuse
|
7. Validation
|
7. 1. Fait à: …
|
7. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
7. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
7. 4. Signature: …
ANNEXE III — MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE REPRODUCTEURS DE RACE PURE ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du reproducteur de race pure
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle l’animal est inscrit
|
5. Sexe de l’animal
|
6. Numéro d’inscription de l’animal dans le livre généalogique
|
7. Identification du reproducteur de race pure
7. 1. Système
7. 2. Numéro d’identification individuel
7. 3. Nom
|
8. Vérification de l’identité
8. 1. Méthode
8. 2. Résultat
|
9. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de l’animal
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
11. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
12. Pedigree du reproducteur de race pure
|
12. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
13. Informations supplémentaires
13. 1. Résultats du contrôle des performances
13. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
13. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
13. 4. Autres informations utiles concernant le reproducteur de race pure
13. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 12
|
14. Insémination/accouplement
14. 1. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601 ou indiquer la période d’accouplement du … au…. dans le même format)
14. 2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation
14. 2.1. Numéro(s) et section(s) dans le livre généalogique
14. 2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s)
14. 2.3. Nom(s)
14. 2.4. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s)
|
15. Nom de l’organisme de sélection/de l’autorité compétente/de l’établissement de sélection qui tient le livre généalogique/le registre généalogique dans lequel le reproducteur de race pure est destiné à être inscrit/enregistré (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
16. Validation
|
16. 1. Fait à: …
|
16. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
16. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
16. 4. Signature: …
SECTION B
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du mâle donneur
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit
|
5. Numéro d’inscription du mâle donneur dans le livre généalogique
|
6. Identification du mâle donneur
6. 1. Système
6. 2. Numéro d’identification individuel
6. 3. Nom
|
7. Vérification de l’identité
7. 1. Méthode
7. 2. Résultat
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
11. Pedigree du mâle donneur
|
11. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. Informations supplémentaires
12. 1. Résultats du contrôle des performances
12. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
12. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
12. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
12. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11
|
13. Validation
|
13. 1. Fait à: …
|
13. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
13. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
13. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le sperme
|
1. Identification du ou des mâles donneurs
1. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
1. 2. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs
|
2. Méthode d’identification
| Couleur des paillettes ou autre emballage | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
|
3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Nom et adresse de l’organisme de sélection, ou de la partie tierce désignée par cet organisme de sélection, chargé d’effectuer les contrôles
|
6. Validation
|
6. 1. Fait à: …
|
6. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
6. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
6. 4. Signature: …
SECTION C
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race de la femelle donneuse
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite
|
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
|
6. Identification de la femelle donneuse
6. 1. Système
6. 2. Numéro d’identification individuel
6. 3. Nom
|
7. Vérification de l’identité
7. 1. Méthode
7. 2. Résultat
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
11. Pedigree de la femelle donneuse
|
11. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. Informations supplémentaires
12. 1. Résultats du contrôle des performances
12. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
12. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
12. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
12. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11
|
13. Validation
|
13. 1. Fait à: …
|
13. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
13. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
13. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant les ovocytes
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification des ovocytes
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’ovocytes | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autres
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
3. Équipe de production d’embryons d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Validation
|
5. 1. Fait à: …
|
5. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
5. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
5. 4. Signature: …
SECTION D
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs de race pure
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)
b) espèce porcine (Sus scrofa)
c) espèce ovine (Ovis aries)
d) espèce caprine (Capra hircus)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs)
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race de la femelle donneuse
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite
|
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
|
6. Identification de la femelle donneuse
6. 1. Système
6. 2. Numéro d’identification individuel
6. 3. Nom
|
7. Vérification de l’identité
7. 1. Méthode
7. 2. Résultat
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
11. Pedigree de la femelle donneuse
|
11. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. Informations supplémentaires
12. 1. Résultats du contrôle des performances
12. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
12. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
12. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
12. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11
|
13. Validation
|
13. 1. Fait à: …
|
13. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
13. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
13. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du livre généalogique
|
3. Race du mâle donneur
|
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit
|
5. Numéro d’inscription du mâle donneur dans le livre généalogique
|
6. Identification du mâle donneur
6. 1. Système
6. 2. Numéro d’identification individuel
6. 3. Nom
|
7. Vérification de l’identité
7. 1. Méthode
7. 2. Résultat
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
11. Pedigree du mâle donneur
|
11. 1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
11. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Nom
|
12. Informations supplémentaires
12. 1. Résultats du contrôle des performances
12. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
12. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
12. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
12. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11
|
13. Validation
|
13. 1. Fait à: …
|
13. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
13. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
13. 4. Signature: …
|
|
Partie C. Informations concernant les embryons
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification du ou des mâles donneurs
2. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
2. 2. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s)
2. 2.1. du ou des donneurs mâles
2. 2.2. du sperme
|
3. Identification des embryons
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’embryons | Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
4. 1. Nom
4. 2. Adresse
4. 3. Numéro d’agrément
|
5. Destination (nom et adresse)
|
Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
|
6. Numéro d’identification individuel de la receveuse
|
7. Validation
|
7. 1. Fait à: …
|
7. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
7. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
7. 4. Signature: …
ANNEXE IV — MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE REPRODUCTEURS PORCINS HYBRIDES ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement du reproducteur porcin hybride
|
4. Sexe de l’animal
|
5. Numéro d’inscription de l’animal dans le registre généalogique
|
6. Identification de l’animal
6. 1. Système
6. 2. Numéro d’identification individuel
6. 3. Nom
|
7. Vérification de l’identité
7. 1. Méthode
7. 2. Résultat
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de l’animal
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
11. Pedigree du reproducteur porcin hybride
|
11. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
12. Informations supplémentaires
12. 1. Résultats du contrôle des performances
12. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
12. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
12. 4. Autres informations utiles concernant le reproducteur porcin hybride
12. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11
|
13. Insémination/accouplement
13. 1. Date (au format jj.mm.aaaaou ISO 8601, ou indiquer la période d’accouplement du … au … dans le même format)
13. 2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation
13. 2.1. Numéro(s) d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
13. 2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s)
13. 2.3. Nom(s)
13. 2.4. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s)
|
14. Nom de l’organisme de sélection/de l’autorité compétente/de l’établissement de sélection qui tient le livre généalogique/le registre généalogique dans lequel le reproducteur porcin de race pure est destiné à être inscrit/enregistré (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
15. Validation
|
15. 1. Fait à:…
|
15. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
15. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
15. 4. Signature: …
SECTION B
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur
|
5. Identification du mâle donneur
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree du mâle donneur
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le sperme
|
1. Identification du ou des mâles donneurs
1. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
1. 2. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs
|
2. Identification du sperme
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
|
3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Nom et adresse de l’établissement de sélection, ou de la partie tierce désignée par cet établissement de sélection, chargé d’effectuer le contrôle
|
6. Validation
|
6. 1. Fait à:…
|
6. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
6. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
6. 4. Signature: …
SECTION C
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides (Sus scrofa), y compris les reproductrices porcines de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse
|
5. Identification de la femelle donneuse
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree de la femelle donneuse
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, sur les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant les ovocytes
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification des ovocytes
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’ovocytes | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autres
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
3. Équipe de production d’embryons d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Validation
|
5. 1. Fait à: …
|
5. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
5. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
5. 4. Signature: …
SECTION D
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs)
|
|
Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse
|
5. Identification de la femelle donneuse
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree de la femelle donneuse
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, sur les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à:…
|
12. 2. le:…
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
|
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur
|
5. Identification du mâle donneur
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree du mâle donneur
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, sur les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie C. Informations concernant les embryons
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification du ou des mâles donneurs
2. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
2. 2. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s)
2. 2.1. du ou des donneurs mâles
2. 2.2. du sperme
|
3. Identification des embryons
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’embryons | Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
4. 1. Nom
4. 2. Adresse
4. 3. Numéro d’agrément
|
5. Destination (nom et adresse)
|
Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
|
6. Numéro d’identification individuel de la receveuse
|
7. Validation
|
7. 1. Fait à:…
|
7. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
7. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
7. 4. Signature: …