SECTION A
Certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
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1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
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2. Nom du registre généalogique
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3. Race/lignée/croisement du reproducteur porcin hybride
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4. Sexe de l’animal
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5. Numéro d’enregistrement de l’animal dans le registre généalogique
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6. Identification de l’animal
6. 1. Système
6. 2. Numéro d’identification individuel
6. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
6. 4. Nom
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7. Vérification de l’identité
7. 1. Méthode
7. 2. Résultat
|
8. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de l’animal
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9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
10. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
11. Pedigree du reproducteur porcin hybride
|
11. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
12. Informations supplémentaires
12. 1. Résultats du contrôle des performances
12. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
12. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
12. 4. Autres informations utiles concernant le reproducteur porcin hybride
12. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 11
|
13. Insémination/accouplement
13. 1. Date (au format jj.mm.aaaaou ISO 8601, ou indiquer dans le même format de date la période d’accouplement du…au…)
13. 2. Identification du ou des mâles utilisés pour la fécondation
13. 2.1. Numéro(s) d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
13. 2.2. Numéro(s) d’identification individuel(s)
13. 2.3. Numéro d’identification zoosanitaire
13. 2.4. Nom(s)
13. 2.5. Système(s) de vérification de l’identité et résultat(s)
|
14. Nom et adresse du destinataire
|
15. Validation
|
15. 1. Fait à: …
|
15. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
15. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
15. 4. Signature: …
SECTION B
Certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de sperme de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
|
Partie A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
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1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur
|
5. Identification du mâle donneur
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
5. 4. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree du mâle donneur
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le…
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le sperme
|
1. Identification du ou des mâles donneurs
1. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
1. 2. Numéro(s) d’identification zoosanitaire
1. 3. Référence(s) du ou des certificats zootechniques du ou des mâles donneurs
|
2. Identification du sperme
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
| | | | | |
|
3. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Nom et adresse de l’établissement de sélection, ou de la partie tierce désignée par cet établissement de sélection, chargé d’effectuer le contrôle
|
6. Validation
|
6. 1. Fait à: …
|
6. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
6. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
6. 4. Signature: …
SECTION C
Certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides (Sus scrofa), y compris les reproductrices porcines de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au certificat zootechnique de l’animal donneur
|
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Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
|
1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse
|
5. Identification de la femelle donneuse
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
5. 4. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree de la femelle donneuse
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaaou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant les ovocytes
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Méthode d’identification
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’ovocytes | Lieu de collecte |
Date de collecte
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autres
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
3. Équipe de production d’embryons d’expédition
3. 1. Nom
3. 2. Adresse
3. 3. Numéro d’agrément
|
4. Destination (nom et adresse)
|
5. Validation
|
5. 1. Fait à: …
|
5. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
5. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
5. 4. Signature: …
SECTION D
Certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs porcins hybrides
Notes de bas de page:
Remarques:
• Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles de l’État membre d’expédition.
• La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
• Le certificat zootechnique peut être délivré en orientation portrait ou paysage.
• Les notes de bas de page et les remarques de ce certificat zootechnique peuvent ne pas être imprimées pour autant qu’une référence à une source d’information multilingue directement accessible soit incluse dans le titre.
|
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’embryons de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa), y compris les reproducteurs porcins de race pure de races et lignées enregistrées dans des registres généalogiques tenus par les établissements de sélection
Les certificats zootechniques, y compris les notes de bas de page et les remarques, sont disponibles dans toutes les langues officielles de l’Union européenne dans EUR-lex.
| (le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
| Numéro de certificat
| Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)/référence au(x) certificat(s) zootechnique(s) du ou des animaux donneurs
|
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Partie A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
|
1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique de la femelle donneuse
|
5. Identification de la femelle donneuse
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
5. 4. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance de la femelle donneuse
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree de la femelle donneuse
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant la femelle donneuse
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
12. 4. Signature: …
|
|
Partie B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
|
1. Nom de l’établissement de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
|
2. Nom du registre généalogique
|
3. Race/lignée/croisement
|
4. Numéro d’inscription dans le registre généalogique du mâle donneur
|
5. Identification du mâle donneur
5. 1. Système
5. 2. Numéro d’identification individuel
5. 3. Numéro d’identification zoosanitaire
5. 4. Nom
|
6. Vérification de l’identité
6. 1. Méthode
6. 2. Résultat
|
7. Date (au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601) et pays de naissance du mâle donneur
|
8. Nom, adresse et adresse de courrier électronique de l’éleveur
|
9. Nom, adresse et adresse de courrier électronique du propriétaire
|
10. Pedigree du mâle donneur
|
10. 1. Père
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.1. Grand-père paternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 1.2. Grand-mère paternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2. Mère
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.1. Grand-père maternel
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
10. 2.2. Grand-mère maternelle
Numéro d’inscription dans le registre ou le livre généalogique
Numéro d’identification individuel
Numéro d’identification zoosanitaire
Race/lignée/croisement
Nom
|
11. Informations supplémentaires
11. 1. Résultats du contrôle des performances
11. 2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le …(date au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
11. 3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
11. 4. Autres informations utiles concernant le mâle donneur
11. 5. Autres informations utiles, y compris les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique, concernant les parents et les grands-parents, si ces informations ne sont pas indiquées au point 10
|
12. Validation
|
12. 1. Fait à: …
|
12. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
12. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
14. 2. Signature: …
|
|
Partie C. Informations concernant les embryons
|
1. Identification de la femelle donneuse
1. 1. Numéro d’identification individuel
1. 2. Numéro d’identification zoosanitaire
1. 3. Référence au certificat zootechnique de la femelle donneuse
|
2. Identification du ou des mâles donneurs
2. 1. Numéro(s) d’identification individuel(s)
2. 2. Numéro(s) d’identification zoosanitaire
2. 3. Référence(s) aux(x) certificat(s) zootechnique(s)
2. 3.1. du ou des donneurs mâles
2. 3.2. du sperme
|
3. Identification des embryons
| Couleur des paillettes ou des autres emballages | Code sur les paillettes ou les autres emballages | Nombre de paillettes ou d’autres emballages | Nombre d’embryons | Lieu de collecte ou de production |
Date de collecte ou de production
(au format jj.mm.aaaa ou ISO 8601)
| Autre
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
| | | | | | |
|
4. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
4. 1. Nom
4. 2. Adresse
4. 3. Numéro d’agrément
|
5. Destination (nom et adresse)
|
Partie D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
|
6. Numéro d’identification individuel de la receveuse
|
7. Validation
|
7. 1. Fait à: …
|
7. 2. le: …
| (lieu de délivrance) | (date de délivrance)
|
7. 3. Nom et qualité du signataire: …
| (insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne qui signe le certificat)
|
7. 4. Signature: …