(6) Les étoiles de mer sont des invertébrés marins et se nourrissent principalement d'autres invertébrés marins, tels que les mollusques. Elles sont régulièrement récoltées en tant que sous-produit de l'élevage de mollusques bivalves destinés à la consommation humaine, sans impact négatif notable sur la population des étoiles de mer. Cette récolte accidentelle constitue une source potentiellement précieuse de protéines pour l'alimentation des porcins ou des volailles.
Règlement (UE) 2017/786 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/05/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2017/786
RattachementRèglement (UE) 2017/786
Versionacte d'origine du 08/05/2017 (CELEX 32017R0786)
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