(2) Le dioxyde de silicium amorphe synthétique pyrogéné, nano, traité en surface, a été évalué aux fins de son utilisation dans les produits relevant du type de produit 18 (insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes), tels que décrits à l'annexe V du règlement (UE) no 528/2012.
Règlement d'exécution (UE) 2017/795 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/05/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/795
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/795
Versionacte d'origine du 10/05/2017 (CELEX 32017R0795)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.