Règlement d'exécution (UE) 2017/873 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/05/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/873
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/873
Versionacte d'origine du 22/05/2017 (CELEX 32017R0873)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d'exécution (UE) 2017/873EUR-Lex →

(4) Les demandes concernent l'autorisation du L-tryptophane produit par Escherichia coli KCCM 11132P, Escherichia coli DSM 25084, Escherichia coli FERM BP-11200, Escherichia coli FERM BP-11354, Escherichia coli CGMCC 7.59 ou Escherichia coli CGMCC 3667 en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie «additifs nutritionnels».

Aller plus loin

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